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6 articles sélectionnés

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    6925%

    Texte(s) réglementaire(s) de référence :

    Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises

    Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier

    Article L. 3211-1 du code des transports

    Règlement (CE) n° 1071/2009 du...

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    478%

    les titres professionnels de conducteur routier du transport de marchandises délivré par le ministre chargé de l'emploi et de la formation professionnelle (inscrits au RNCP) : - titre professionnel (TP) de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules (CTRMV) ; - titre professionnel (TP) de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur (CTRMP).

    Descriptif...

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    Thèmes liés : centre de formation professionnelle transport routier / titre professionnel transport routier / formation professionnelle transport routier / formation transport routier de marchandises / formation reglementation transport routier

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    4834%

    Article L. 3211-1 du code des transports

    Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises

    Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier

    Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif aux gestionnaires de transport dans...

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    2401%

    Droit social appliqué au transport :

    - les sources du droit social (sources légales, réglementaires, conventionnelles ; règlement intérieur) ;

    - le droit du travail : dispositions générales ; dispositions particulières au transport routier ;

    - le fonctionnement des institutions sociales : les représentants du personnel ; l'inspection du travail ; les CHSCT ; les...

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    1326%

    Texte(s) réglementaire(s) de référence :

    Directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 relative à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs

    Articles L.3314-1 à L.3314-3 du code des transports

    Décret n°2007-1340 du 11 septembre...

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    Thèmes liés : centre de formation professionnelle transport routier / formation transport routier de marchandises / formation professionnelle transport routier / titre professionnel transport routier / dreal transport routier de marchandises

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    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    1245%

    Texte(s) réglementaire(s) de référence :

    Directive 2003/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2003 relative à la qualification initiale et à la formation continue des conducteurs de certains véhicules routiers affectés aux transports de marchandises ou de voyageurs

    Articles L.3314-1 à L.3314-3 du code des transports

    Décret n°2007-1340 du 11 septembre...

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    Thèmes liés : centre de formation professionnelle transport routier / formation titre professionnel transport voyageur / formation professionnelle transport routier / formation conducteur transport voyageurs / titre professionnel transport routier

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