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attestation de capacite de transport de marchandises 2011
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exercice corrigé corriges examens commissionnaire 2012
PertinenceCORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 Q.C.M. 1 ...
CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 ... La durée...
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Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / examen commissionnaire de transport 2012 / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises
Examen corrige Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ...
PertinenceCorrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ... - Capaplus
5 oct. 2016 ... Examen attestation de capacité « Marchandises » session du 5 octobre 2016. 2
... Une entreprise de transport routier pour compte d'autrui a ...
http://examenscorriges.com/i_807.pdf
Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 7 / 10 ...
7 oct. 2015 ... Ce n'est pas un corrigé officiel. Page 2. C A P A P L U S. Examen...
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Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / corrige examen attestation capacite transport marchandise / examen attestation de capacite de transport 2016 / attestation de capacite transport de marchandise 2015
Examen corrige capacité transport 2012 corrigé pdf
PertinenceCORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 Q.C.M. 1 ...
CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 .... e) Conditions de
capacité professionnelle (lorsque le gestionnaire de transport est titulaire d'une ...
http://examenscorriges.com/i_811.pdf
CORRIGE EXAMEN D'ATTESTATION DE CAPACITE VOYAGEURS ...
CORRIGE EXAMEN D'ATTESTATION DE CAPACITE VOYAGEURS ...
conducteurs...
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Examen corrige capacité de transport - examenscorriges.org
PertinenceCORRIGE EXAMEN D'ATTESTATION DE CAPACITE VOYAGEURS ...
conducteurs affectés à des journées mixtes ( lignes régulières et transport
occasionnel) ...
CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 ... prévues par le «
PAQUET ROUTIER » Décret n° 2011-2045 du 28 ... e) Conditions de capacité
professionnelle (lorsque le gestionnaire de transport est titulaire d'une attestation
1 oct. 2014 ... Attestation de Capacité de Transport de. Marchandises » ... Corrigé QCM
examen « option marchandises » du 1er octobre 2014. 1 a ? b ? c ? d ?...
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Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / examen attestation de capacite de transport voyageurs / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite transport de personnes voyageurs
Examen corrige capacite de transport 2011
Pertinence2 oct. 2013 ... Corrigé examen ... Examen certificat de capacité « Marchandises » session du 2
octobre ... Corrigé Marchandises 2013. 3 .... pour motif économique, l'employeur
doit informer l'administration : ... b - au service des transports de la direction
régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;.
2 oct. 2014 ... Corrigé examen ... Corrigé Voyageurs National...
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Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport de marchandises 2011 / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places
Examen corrige Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ...
PertinenceCorrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ... - Capaplus
5 oct. 2016 ... Examen attestation de capacité « Marchandises » session du 5 octobre 2016. 2
... Une entreprise de transport routier pour compte d'autrui a ...
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Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 7 / 10 ...
7 oct. 2015 ... Ce n'est pas un corrigé officiel. Page 2. C A P A P L U S. Examen...
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Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / corrige examen attestation capacite transport marchandise / examen attestation de capacite de transport 2016 / attestation de capacite transport de marchandise 2015
Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Attestation de capacité professionnelle en Transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en Transport Routier léger
Attestation de capacité professionnelle pour les transporteurs routiers de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou pour les transporteurs de marchandises avec des véhicules de tonnage (PMA) inférieur à 3,5 tonnes.
Transport routier léger de marchandises avec des véhicules de - de 3.5T
Le décret modifié...
Date: 2017-09-30 21:51:20
Site : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle transport leger de marchandises / attestation de capacite professionnelle transport leger de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places
Formation attestation de capacité de transport léger de ...
Pertinence29 mars - 15 avril 2016
Formation "Attestation de capacité de transport léger de marchandises" (véhicules de moins de 3,5 T)
Programme et contenus
Présentation
La nouvelle attestation de capacité professionnelle en transport routier léger
Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux...
Site : http://www.ascana.fr
Examens corriges Epreuve Gestion Marchandises / corrigé pdf
PertinenceExamen du 2 octobre 2013. 2011. 2012. CA. 1.758.500. 1.420.800.
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT - DREAL Midi-Pyrénéesbr>5 oct. 2011 ... Examen d'attestation de capacité l'exercice ... aux transports de marchandises ...
oublie routier de marchandises ? session du 5 octobre 2011 ..... CONSEIL : Il est
recommandé de lire la totalité du sujet avant de commencer.
Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT...
Site : http://examenscorriges.org
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport de marchandises 2011 / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises
Transport routier de marchandises - Wikimonde
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Site : wikimonde.com
FORMATION CAPACITE PROFESIONNELLE DE TRANSPORT ROUTIER DE ...
PertinenceEn transport routier de personnes, les entreprises concernées sont celles qui n'exercent qu'avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, et l'attestation délivrée s'intitule « Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur ».
En transport routier de...
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
examen du certifïcat de capacité professionnelle de ...
Pertinenceexamen du certifïcat de capacité professionnelle de conducteur de taxi
15 janv. 1989 ... Les réponses portées sur le sujet que le candidat joindrait à la .... Le véhicule plus léger a l'obligation de faire marche arrière. Doit s'arrêter le transport en commun par rapport au transport de marchandises de plus de 3T5.
08 Capacité professionnelle - Iditbr>30 déc. 2011 ......
Site : http://examenscorriges.org
Attestation de capacité : la liste des diplômes donnant l ...
PertinencePour obtenir l'attestation de capacité en transport routier le principe de base est celui de la réussite à un examen écrit, tant pour l'activité de transport de marchandises que pour l'activité de transport de personnes. Mais l'arrêté du 28 décembre 2011 précise également, tant pour les activités de transport «lourd» (entreprises détenant des véhicules de plus de 3,5t) que pour...
Site : http://www.meyronne.eu
Code 95: Capacité professionnelle - lokalepolitie.be
PertinenceHome > Dossiers thématiques > Code 95: Capacité professionnelle
Code 95: Capacité professionnelle
POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET DE PERSONNES [1]
Permis de conduire: Certificat de capacité professionnelle
Pour pouvoir circuler sur la voie publique avec un véhicule affecté au transport professionnel de marchandises ou de personnes des groupes C ou D, les conducteurs...
Date: 2017-10-01 05:28:04
Site : http://www.lokalepolitie.beThèmes liés : certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle transport de personnes
Examens corriges Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ...
PertinenceExamen attestation de capacité « Marchandises » session du 7 octobre 2015. 2 ..... c - l'entreprise n'a pas rempli ses obligations en matière de ...
corrigé marchandises 2005 - Pmoiouibr>transportés, notamment celles qui sont imposées par la réglementation relative
au transport de matières dangereuses. Il devra être établi un protocole de ...
corrigées - IFRAC EDITIONSbr>Examen...
Site : http://examenscorriges.org
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport examen / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises
Formation attestation de capacité transport léger de personnes
PertinenceAttestation de capacité de transport léger de personnes" (véhicules n'excédant pas neuf places)
Programme et contenus
Présentation
L'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de personnes.
Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux entreprises de transport public...
Site : http://www.ascana.fr
Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceTexte(s) réglementaire(s) de référence :
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Article L. 3211-1 du code des transports
Règlement (CE) n° 1071/2009 du...
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgCapacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
Teleroute News
PertinencePour obtenir l'attestation de capacité en transport routier, le principe de base est celui de la réussite à un examen écrit, tant pour l'activité de transport de marchandises que pour l'activité de transport de personnes. Mais l'arrêté du 28 décembre 2011 précise également, tant pour les activités de transport «lourd» (entreprises détenant des véhicules de plus de 3,5t) que pour...
Site : https://teleroutenews.com
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.comCAPACITÉ DE TRANSPORT - IFRAC
PertinenceLa capacité de transport s'adresse à toute personne qui souhaite s'installer comme transporteur public routier de marchandises (avec des véhicules de tous tonnages) ou comme transporteur public routier de personnes, ou encore qui souhaite être reconnue dans la profession.
QU'EST-CE QUE LA CAPACITÉ DE TRANSPORT ?
L'attestation de capacité est délivrée aux transporteurs et aux...
Site : https://ifrac.com
Transport routier de marchandises (poids lourds ...
PertinenceTransport routier de marchandises (poids lourds) Date de mise à jour 15 mars 2016
- Commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Transport de marchandises à titre...
Site : http://entreprendre-en-guyane.fr
Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceArticle L. 3211-1 du code des transports
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif aux gestionnaires de transport dans...
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceCet article ou cette section est francocentré et nécessite une internationalisation .
(novembre 2017)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
File de camions en attente du passage de la frontière entre le Chili et la Bolivie .
Le transport routier de...
Date: 2017-12-01 07:10:43
Site : https://fr.m.wikipedia.orgIstya - Conseil et formation à Strasbourg et à Metz
PertinenceInscription / Devis
Capacité en Transports Routiers de Marchandises +3.5T
Pour créer une entreprise de transport routier de marchandises et/ou loueurs de véhicules avec conducteur au moyen de véhicules supérieur à 3.5 tonnes de PTAC, vous avez l'obligation d'obtenir l'ATTESTATION DE CAPACITE PROFESSIONNELLE EN TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES afin de pouvoir vous inscrire au registre...
Site : http://www.istya-formation.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite financiere des entreprises de transport routier de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises / attestation de capacite transport routier de marchandises
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgL'attestation de capacité professionnelle permettant l ...
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle permettant l'accès à l'activité de transport public routier de marchandises avec des véhicules de plus de 3,5 tonnes
publié le 29 mars 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
L'attestation de capacité professionnelle est exigée du "gestionnaire" qui assure la direction permanente et effective de l'activité transport pour les entreprises exerçant du transport public routier de marchandises avec des véhicules de plus de 3.5 tonnes (transport lourd).
L'arrêté du 28 décembre 2011 fixe les modalités de délivrance de l'attestation professionnelle permettant...
Date: 2017-10-01 05:25:36
Site : http://www.corse.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / entreprise de transport public routier de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises
Examen corrige capacité transport 2009 corrigé pdf
PertinenceCorrigé Marchandises.qxd
4 août 2009 ... La pause à LA FERTE est l'élément déterminant pour établir le planning de
service des conducteurs. Annales. Examen du 7 octobre 2009 ...
http://examenscorriges.com/i_55434.pdf
Correction QCM « examen voyageur du 07-10-2015 » - Ifrac-Editions
mesures prises. Questions à choix multiples - Corrigé .... LA VICTIME EST
ALLONGEE SUR LE LIT,...
Site : http://examenscorriges.com
Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / examen attestation de capacite de transport voyageurs / sujet examen capacite transport voyageurs
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
PertinenceLivre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-12-08 10:15:52
Site : https://aida.ineris.frProjet Tutoré En Transport Et Logistique dissertations et ...
PertinenceThème : Commerce International Projet Tutoré : Quelle est la place des équipementiers du ski français sur le marché... mondial ? |Année universitaire : 2010-2011 | | |Enseignant correcteur : ...
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Législation du déménagement - devis-demenagement.com
PertinenceLa législation du déménagement, informations pratiques
Alterner navigation
Législation du déménagement
Le cadre juridique du déménagement
Qu'est-ce qu'un déménageur ? La question peut sembler étrange posée ainsi, mais a un réel intérêt sur le plan juridique. Il est capital de pouvoir définir de façon précise l'activité de déménagement pour pouvoir lui appliquer la...
Site : http://www.devis-demenagement.com
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / licence de transport interieur de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises
Transporteur de chevaux professionnel | Y-D HORSES TRANSPORT
PertinenceAutorisations obligatoires :
Justificatif de capacité professionnelle au transport de marchandises (CAPTAV) N° JMS 72 10 00094
Habilitation au convoyage d'animaux vivants N° 200111005 - Attestation n° 46.01.0504
Autorisation délivrée par la Direction des Services Vétérinaire de la Gironde (DSV) N° A83180003001
Registre des transporteurs licence N° 2011/72/001080 au nom de Descoubes...
Site : yd-horses-transport.com
Thèmes liés : justificatif de capacite professionnelle au transport de marchandises / justificatif de capacite professionnelle transport / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle de transport de marchandises
Conditions d’accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle est obligatoire pour l'exercice de la direction d'une entreprise de transport public routier de marchandises exploitant des véhicules de +3.5 T de Poids Maximal Autorisé. Elle peut s'obtenir par :
l'examen écrit
l'équivalence de diplôme
L'examen écrit
L'examen écrit est la voie d'accès principale à la capacité professionnelle. Il est...
Date: 2017-09-30 22:11:59
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
Conditions d’accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle est obligatoire pour l'exercice de la direction d'une entreprise de transport public routier de marchandises exploitant des véhicules de +3.5 T de Poids Maximal Autorisé. Elle peut s'obtenir par :
l'examen écrit
l'équivalence de diplôme
L'examen écrit
L'examen écrit est la voie d'accès principale à la capacité professionnelle. Il est...
Date: 2017-12-08 11:44:20
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
Conditions d’accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle est obligatoire pour l'exercice de la direction d'une entreprise de transport public routier de marchandises exploitant des véhicules de +3.5 T de Poids Maximal Autorisé. Elle peut s'obtenir par :
l'examen écrit
l'équivalence de diplôme
L'examen écrit
L'examen écrit est la voie d'accès principale à la capacité professionnelle. Il est...
Date: 2017-09-30 21:47:38
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / gestion d'une entreprise de transport de marchandises / creation d'une societe de transport de marchandise / location attestation capacite transport marchandises / contrat de transport de marchandises
Digitach
PertinenceDonnées du permis de conduire:
Etat membre et autorité de délivrance;
numéro du permis de conduire (au moment de la délivrance de la carte).
La carte de conducteur enregistre les données suivantes sur au moins 28 jours calendrier:
date et durée de la première utilisation du véhicule;
état du kilométrage du véhicule à la première utilisation;
date et durée de la dernière...
Site : http://www.digitach.be
Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / reprise d'entreprise de transport / salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport
Arrêté du 27/03/12 relatif aux prescriptions générales ...
PertinenceArrêté du 27/03/12 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2710-1 (Installations de collecte de déchets dangereux apportés par leur producteur initial)
(JO n° 89 du 14 avril 2012 et BO du MEDDE n° 11 du 25 juin 2012)
NOR : DEVP1208904A
Décret n°2015-1614 du 9 décembre...
Date: 2018-01-15 06:01:13
Site : https://aida.ineris.frThèmes liés : formation responsable d'exploitation transport en commun / formation responsable d'exploitation transport / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / certificat de formation transport de marchandises dangereuses / transport de marchandises dangereuses par route
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