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attestation de transport


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  • 73

    Examen corrige Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ...

    Pertinence
    18%

    Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ... - Capaplus

    5 oct. 2016 ... Examen attestation de capacité « Marchandises » session du 5 octobre 2016. 2

    ... Une entreprise de transport routier pour compte d'autrui a ...

    http://examenscorriges.com/i_807.pdf

    Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 7 / 10 ...

    7 oct. 2015 ... Ce n'est pas un corrigé officiel. Page 2. C A P A P L U S. Examen...

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    Site : http://www.examenscorriges.com

    Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / corrige examen attestation capacite transport marchandise / examen attestation de capacite de transport 2016 / attestation de capacite transport de marchandise 2015

  • 36

    Commissionnaire de transport, attestation de capacité ...

    Pertinence
    19%

    Attestation de capacité Commissionnaire de transport

    Attestation de capacité

    Commissionnaire de transport

    La prestation de transport proposée par le commissionnaire consiste à organiser et faire exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises pour le compte d'un commettant. Ces opérations peuvent prendre la forme de groupage, d'affrètement,...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-30 21:42:53
    Site : http://promotrans.fr

  • 28

    Examen d’attestation de capacité en transport lourd et en ...

    Pertinence
    20%

    Examen d'attestation de capacité en transport lourd et en commissionnaire de transport

    publié le 14 juin 2017 (modifié le 15 juin 2017)

    Accès direct

       Fiche inscription année en cours

    Le prochain examen d'attestation de capacité aura lieu le 4 octobre 2017

    Attention : clôture des...

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    Date: 2017-09-30 21:42:39
    Site : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-dur ...

    Thèmes liés : formation attestation de capacite transport routier lourd / formation attestation capacite transport lourd / resultat examen attestation de capacite de transport / attestation de capacite de transport examen / examen attestation de capacite de transport 2016

  • 26

    Examen corrige Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ...

    Pertinence
    18%

    Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT ... - Capaplus

    5 oct. 2016 ... Examen attestation de capacité « Marchandises » session du 5 octobre 2016. 2

    ... Une entreprise de transport routier pour compte d'autrui a ...

    http://examenscorriges.com/i_807.pdf

    Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 7 / 10 ...

    7 oct. 2015 ... Ce n'est pas un corrigé officiel. Page 2. C A P A P L U S. Examen...

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    Site : http://www.examenscorriges.com

    Thèmes liés : sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / corrige examen attestation capacite transport marchandise / examen attestation de capacite de transport 2016 / attestation de capacite transport de marchandise 2015

  • 18

    Capacité professionnelle de transports : comment obtenir l ...

    Pertinence
    21%

    Capacité professionnelle de transports : comment obtenir l'attestation

    Capacité professionnelle de transports : comment obtenir l'attestation

    Mis à jour le 14/09/2017

    La capacité de transports est un document indispensable pour les professionnels souhaitant se lancer dans le transport routier de marchandises ou de voyageurs. Le futur professionnel peut l'obtenir de trois façons différentes...

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    Date: 2017-10-01 00:23:06
    Site : https://www.l-expert-comptable.com

  • 14

    Capacité de transport: 5 étapes essentielles

    Pertinence
    19%

    Source : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. 

    Obtenir sa capacité professionnelle de transport

    L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.

    Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...

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    Date: 2017-09-30 08:17:55
    Site : https://www.legalstart.fr

  • 14

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...

    Pertinence
    19%

    Modes d'obtention de la capacité professionnelle

    publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)

    L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...

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    Date: 2017-09-30 21:41:34
    Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...

  • 13

    Attestation de capacité professionnelle de transport ...

    Pertinence
    21%

    Attestation de capacité professionnelle de transport routier lourd de marchandises

    Attestation de capacité professionnelle de transport routier lourd de marchandises

    Objectifs de formation

    Préparer l'examen national visant l'obtention de la Capacité Professionnelle de transport routier de marchandises sur véhicules de plus de 3,5 tonnes.

    Public et prérequis

    Maîtriser le socle commun de...

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    Site : forget-formation.com

  • 11

    Formation transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

    Pertinence
    18%

    Attestation de capacité de transport léger de personnes

    (véhicules de 9 places maximum)

    Cette formation est destinée à toute personne souhaitant diriger, créer ou gérer une entreprise de transports, avec des véhicules n'excédant pas 9 places (y compris le conducteur). Elle forme aux domaines de la gestion, de la comptabilité , de la réglementation, et aborde la connaissance des bases juridiques indispensables. La...

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    Site : http://www.ascana.fr

    Thèmes liés : creation entreprise de transport de personne a mobilite reduite / creer une entreprise de transport de personne a mobilite reduite / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / formation transport de personnes a mobilite reduite / formation capacite transport de personnes 9 places

  • 8

    L’attestation de capacité professionnelle en transport ...

    Pertinence
    24%

    L'attestation de capacité professionnelle en transport léger de marchandises

    Elle s'obtient par trois voies d'accès :

    Par la voie de l'examen écrit :

    le candidat doit avoir suivi une formation de 105 heures sanctionnée par un examen écrit obligatoire, portant sur un référentiel de connaissances défini par décision du ministre chargé des transports, dans un centre de formation agréé .

    Par la voie du diplôme :

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    Date: 2017-09-30 22:21:29
    Site : http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.f

  • 7

    Attestation de capacité transport - Le Guichet du Savoir

    Pertinence
    17%

    Attestation de capacité transport

    Attestation de capacité transport

    par PAB , le 30/06/2004 à 08:54 - 6010 visites

    Je recherche les ouvrages de préparation et les annales pour l'examen de capacité de transport.

    Réponse du Guichet du savoir

    par gds_db , le 30/06/2004 à 14:51

    Réponse du service Guichet du Savoir

    Voici quelques ouvrages préparant à l'examen de capacité de...

    Lire la suite

    Site : http://www.guichetdusavoir.org

  • 3

    IFRAC - FNTV SERVICES

    Pertinence
    24%

    La FNTV Services a négocié pour vous, des tarifs préférentiels avec la société IFRAC

    Avec près de 100 formations proposées aux professionnels et futurs dirigeants du secteur, la formation est une activité historique pour le groupe IFRAC.

    Afin de s'adapter au mieux aux profils de nos clients, ces formations sont organisées en 6 domaines de compétences.

    Ainsi, chaque année, le groupe IFRAC affiche plus de 5 000 professionnels du seccteur, salariésou dirigeants formés au sein de ses locaux.

    Le taux de réussite moyen à l'examen pouyr la capacité de transport léger de voyageurs figure parmi les plus élevés du secteur avec...

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    Site : http://fntv-services.com

  • 3

    L'Officiel des Transporteurs > Attestation de capacité ...

    Pertinence
    23%

    > L'Officiel des Transporteurs > Attestation de capacité "transport" : le système des équivalences revu et corrigé

    Par Anne Madjarian

    Attestation de capacité "transport" : le système des équivalences revu et corrigé

    La récente mise en application du "paquet routier" réduit la liste des diplômes, titres et certificats qui permettent d'obtenir l'attestation de capacité...

    Lire la suite

    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

  • 3

    ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT ROUTIER LÉGER DE ...

    Pertinence
    20%

    Informations complémentaires

    Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de voyageurs avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le...

    Lire la suite

    Site : https://ifrac.com

  • 3

    Capacité de transport | IFRAC FORMATION

    Pertinence
    20%

    DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Préambule

    Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

    Lire la suite

    Site : ifrac-formation.com

  • 3

    Commissionnaire de transport, attestation de capacité ...

    Pertinence
    19%

    Attestation de capacité Commissionnaire de transport

    Attestation de capacité

    Commissionnaire de transport

    La prestation de transport proposée par le commissionnaire consiste à organiser et faire exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises pour le compte d'un commettant. Ces opérations peuvent prendre la forme de groupage, d'affrètement,...

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    Site : promotrans.fr

  • 3

    Créer entreprise transport, obligations légales et conseils

    Pertinence
    17%

    Créer entreprise transport: répondre aux obligations légales

    Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.

    créer entreprise transport

    La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...

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    Site : http://www.lecomte-consultant.com

  • 1

    Attestation de capacité : définition de Attestation de ...

    Pertinence
    25%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de plus de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

    Lire la suite

    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

  • 1

    Attestation de capacité (transport) - Wikimonde

    Pertinence
    22%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de moins de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

    Lire la suite

    Site : wikimonde.com

  • 1

    ILE DE FRANCE ANNONCE TRANSPORT ROUTIER

    Pertinence
    22%

    Ile de France TRANSPORT routier

    résultats de 1 à -1

    Recherche ARTISANS LOUAGEUR ( Ile de France )

    recrute artisans louageur avec licence courses a courses type véhicule bk/fourgon 1t500 4 palettes et grand volume hayon poids lourd secteur 91/92 sud /94/78 nord véhicule propre

    publiée le 30/08/2017 10:59:54

    SASU Nouvellement crée ( Ile de France )

    recherche un partenariat sur paris et sa région avec une entreprise ou société de transport de marchandise. véhicules moins de 3.5 t = 3 . propose offre de partenariat avec vos conditions

    publiée le 28/08/2017 10:27:58

    Cherche à transporter un tracteur routier ( Ile de...

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    Site : http://co-transport.com

  • 1

    Responsable d’une unité de transport - Certificat de l ...

    Pertinence
    20%

    Module 1 : Exploitation d'une unité de transport routier de marchandises

    Module 2 : Direction de l'Unité de Transport de Marchandises

    Module 3 : Enjeux de l'industrie des transports dans la Chaîne Logistique Globale

    Modalités d'évaluation

    Le candidat doit valider l'ensemble des modules,  ainsi que son dossier de synthèse professionnelle (DSP).

    Certification(s)

    A l'issue de la formation, le candidat obtient le Certificat de...

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    Site : https://www.campus-promotrans.fr

  • 1

    Capacité de transport | IFRAC FORMATION

    Pertinence
    20%

    DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Préambule

    Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

    Lire la suite

    Site : ifrac-formation.com

  • 1

    Obtenir l’attestation de capacité professionnelle - DREAL ...

    Pertinence
    19%

    Obtenir l'attestation de capacité professionnelle

    Le gestionnaire de transport : personne titulaire de la capacité professionnelle

    Toute entreprise de transport public routier doit désigner en son sein un gestionnaire de transport, qui dirige effectivement et en permanence les activités de transport.

    Ce dernier doit être titulaire d'une attestation de capacité...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 04:00:11
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite de transport public de personnes / capacite professionnelle transport routier de personnes

  • 1

    Le Commissionnaire de transports (Page : 1)

    Pertinence
    19%

    Le Commissionnaire de transports

    Afin d'exercer l'activité de commissionnaire de transport, une entreprise doit préalablement s'inscrire au registre des commissionnaires. Le commissionnaire de transports organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son propre nom, le transport de marchandises pour le compte d'un expéditeur ou d'un autre transporteur selon les modes de son...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-30 22:45:13
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle organisateur commissionnaire de transport / attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / comment obtenir l'attestation de capacite transport / comment avoir l'attestation de capacite de transport

  • 0

    Questions réponses - Attestation de Capacité, Gestionnaire ...

    Pertinence
    24%

    http://attestatairecapacite.free.fr/selection-

    articles.html

    Votre question:  Bonjour, Je vais bientôt commencer ma formation pour passer la capacité v9. J'avais quelque question à vous posez: 1) après avoir passer cette formation et avoir obtenu la capacité de transport, j aimerais ouvrir ma société de transport uber RE : C'est très limite avec Uber quant à la légalité, transport...

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    Date: 2017-09-28 19:30:36
    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

  • 0

    Accès et exercice à la profession de transporteur de personnes

    Pertinence
    24%

    Les entreprises concernées sont celles qui n'exercent qu'avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, et l'attestation délivrée s'intitule « Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places, y compris le conducteur ».

    Modalités d'obtention de l'attestation de capacité professionnelle

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    Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

  • 0

    societe de transport routier un algerie - giprohealth.org

    Pertinence
    22%

    societe de transport routier un algerie

    Atteindre la nouvelle altitude . une base plus de 100000 mètres carrés, Liming vous fournit les machines de concassage et criblage de meilleur rapport qualité prix. De concasseur à mâchoires à concasseur à cônes, de concassage gros à broyage fin, Kefid offre les bons concasseurs et broyeurs, ainsi que les pièces...

    Lire la suite

    Site : http://www.giprohealth.org

  • 0

    Attestation de capacité professionnelle de transport lourd ...

    Pertinence
    22%

    Comment s'inscrire et passer l'examen ?

    Dans quel cas passer l'examen ?

    Selon la FNTR , 99% des produits utilisés au quotidien en France sont transportés par camion. Ce mode d'acheminement des marchandises peut d'ailleurs remplacer la quasi-totalité des autres types de transport, alors que la réciproque, elle, n'est pas vraie. Toutefois, il faut savoir que toute entreprise de transport de...

    Lire la suite

    Site : https://www.europe-camions.com

  • 0

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée

    Pertinence
    21%

    le BTS Transport et Prestations Logistiques

    BTS Gestion des Transports et Logistique Associée

    Toutes les entreprises ont besoin d'un personnel compétent et solidement formé pour acheminer, d'un point du globe à un autre, les marchandises !

    Vous voulez un métier qui bouge,

    Vous cherchez un secteur qui recrute,

    Rejoignez notre

    Le BTS GTLA vous permettra

    D'organiser et...

    Lire la suite

    Site : http://lyceepaulineroland.fr

  • 0

    FRAIS DE TRANSPORT – <% response.Write(nomMaj)%>

    Pertinence
    21%

    LE REQUÉRANT PEUT-IL FAIRE APPEL À UN CONDUCTEUR BÉNÉVOLE?

    Remboursement jusqu'à concurrence de 0,41$ le kilomètre.

    Le transport par taxi ou par un autre transporteur est alors considéré comme le moyen le plus économique et devient payable selon les règles suivantes :

    Le requérant doit présenter une facture signée et appuyée d'une attestation médicale écrite;

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    Date: 2017-08-21 13:55:13
    Site : mess.gouv.qc.ca

    Thèmes liés : attestation de transport en commun / frais de transport des personnes / attestation assurance transport de personnes / attestation transport de personnes / chauffeur transport de personnes

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    ATTESTATION DE DÉTACHEMENT -Express Logistique Transport ...

    Pertinence
    20%

    LOI MACRON : ATTESTATION DE DÉTACHEMENT

    Attestation de détachement

    Depuis le 1er juillet 2016, une entreprise établie à l'étranger, qui détache des salariés roulants ou navigants de façon temporaire en France pour un ou plusieurs trajets, doit établir une attestation de détachement en français, dont un exemplaire doit être conservé par le salarié à bord du moyen de transport avec lequel est assuré le service.

    La durée de validité de cette attestation est celle indiquée par l'entreprise, dans la limite maximale...

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    Site : https://www.express-logistique.com

    Thèmes liés : entreprise de logistique et transport en france / metier du transport et de la logistique / attestation de transport de marchandise / transport logistique france / secteur transport et logistique en france

  • 0

    Comment créer une entreprise de transport de marchandises ...

    Pertinence
    20%

    Vous souhaiter créer une entreprise de transport de marchandises léger ou lourd, ou de personnes. Découvrez l'ensemble des démarches : de la formation transport de marchandises jusqu'à l'inscription au registre de votre société de transport

    Comment créer une entreprise de transport de marchandises ?

    Vous souhaitez créer une entreprise de transport de marchandises léger ou lourd, ou de...

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    Site : formalogistics.com

  • 0

    Obtenir l’attestation de capacité professionnelle - DREAL ...

    Pertinence
    19%

    Obtenir l'attestation de capacité professionnelle

    Le gestionnaire de transport : personne titulaire de la capacité professionnelle

    Toute entreprise de transport public routier doit désigner en son sein un gestionnaire de transport, qui dirige effectivement et en permanence les activités de transport.

    Ce dernier doit être titulaire d'une attestation de capacité...

    Lire la suite

    Date: 2017-10-01 03:46:34
    Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite de transport public de personnes / capacite professionnelle transport routier de personnes

  • 0

    Route > Capacité professionnelle : on connaît les dates de ...

    Pertinence
    19%

    > Route > Capacité professionnelle : on connaît les dates de l'examen 2017 !

    ROUTE 20/02/2017

    Capacité professionnelle : on connaît les dates de l'examen 2017 !

    L'examen 2017 pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd se tiendra le mercredi 4 octobre 2017. Les dossiers d'inscription devront être déposés au plus tard le mercredi 4 août...

    Lire la suite

    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

  • 0

    Attestation de capacité professionnelle en transport ...

    Pertinence
    18%

    Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises

    Attestation de capacité professionnelle en transport routier de marchandises

    OBJECTIFS    

    Acquérir les connaissances portant sur la réglementation et  l'exploitation d'une entreprise de transport routier de marchandises.

    PUBLIC CONCERNE ET PRE-REQUIS

    Etre français ou ressortissant communautaire ou bénéficier...

    Lire la suite

    Date: 2017-09-30 21:47:03
    Site : ecf.asso.fr

  • 0

    ATTESTATION DE CAPACITÉ PROFESSIONNELLE EN TRANSPORT ...

    Pertinence
    18%

    L'entreprise et ses salariés (17h30)

    Les principales sources de la réglementation,

    Les formalités d'embauche et les différents types de contrat de travail,

    Les instances professionnelles,

    La durée du travail et la rémunération.

    L'entreprise et la sécurité (8h30)

    Le code de la route,

    Les règles de sécurité,

    Le permis. 

    Examen (3h)

    Se préparer efficacement à l'examen en vue de l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.

    Tous publics...

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    Site : https://ifrac.com

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    II. Transports de marchandises importées - BOFIP-I

    Pertinence
    18%

    TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises

    Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.

    Ces prestations relèvent de l' article 25 9-1° du code général des impôts ( CG I) lorsque le preneur est un assujetti (cf. BOI-TVA-CHAMP-20-50-10-I-D § 80 ).

    Lorsque le...

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    II. Transports de marchandises importées - BOFIP-I

    Pertinence
    18%

    TVA - Champ d'application et territorialité - Transports internationaux de marchandises

    Les règles de territorialité applicables aux transports internationaux de biens sont différentes selon la qualité du preneur.

    Ces prestations relèvent du 1° de l' article 259 du code général des impôts (CGI) lorsque le preneur est un assujetti ( BOI-TVA-CHAMP-20-50-10 au I-D § 80 à 90 ).

    Lire la suite

    Site : http://bofip.impots.gouv.fr

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    ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT LOURD DES PERSONNES ...

    Pertinence
    18%

    Les normes pour l'entretien des véhicules

    Principes applicables en matière de protection de l'environnement et concernant l'utilisation et l'entretien des véhicules.

    Les dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables en matière de circulation,

    La sécurité de circulation,

    La prévention des accidents et les mesures à prendre en cas d'accident.

    Transport international

    Dispositions applicables aux transports de personnes par route entre les Etats membres et entre la communauté et les pays tiers,

    Pratiques et formalités concernant le franchissement des...

    Lire la suite

    Site : https://ifrac.com

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / formation attestation de capacite transport routier lourd / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes

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    Autorisation de mise en ... - DREAL HAUTS-DE-FRANCE

    Pertinence
    17%

    Les interdictions de circuler pour les véhicules lourds

    Autorisation de mise en circulation (AMC)

    mardi 26 septembre 2017

    , par Claire Rigaud

    Pour certains véhicules, des prescriptions particulières d'aménagement sont exigées. lls doivent posséder, en plus du certificat d'immatriculation, une autorisation de mise en circulation spéciale pour circuler sur la voie publique, appelée...

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    Site : hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr

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