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attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places
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Guide capacite professionnelle transport routier
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Conçu par des professionnel pour des futurs professionnels, le manuel de capacité de transport se présente sous la forme moderne et pratique d'un manuel à spirales.
Avec cet ouvrage, le futur chef d'entreprise aura à sa disposition tous les éléments réglementaires et...
Site : http://narihibesihak.ml
Formation Capacité de Transport Leger de Voyageurs
PertinenceIFORTA vous propose des formations Capacité de Transport Léger de Voyageurs
Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en...
Date: 2017-09-30 21:49:09
Site : http://www.ifotra.frIfrac-editions.com IFRAC EDITIONS : manuel de capacité pr ...
PertinenceThere are 18 website important html tags Ifrac-editions.com.
Cahier pratique du conducteur ? Transport interurbain & tourisme par autocar ou en véhicule de moins de dix places ? édition 2012
Manuel d?attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes) ? Edition 2016
Manuel d?attestation de capacité...
Site : http://ifrac-editions.com.pagesstudy.com
Transport de personnes sans licence !!! [Résolu]
PertinenceSignaler dédé- 11 juil. 2011 à 23:56
Bonsoir Vendest 77,
Je viens peut-être un peu tard sur le sujet mais je voudrai apporter une info supplémentaire concernant la licence de transport de personnes;
J'ai une entreprise de nettoyage et la législation me permet d'obtenir une licence de transport de personnes sans trop de contraintes; j'ai obtenu cette licence avec possibilité d'exercer la...
Date: 2017-09-21 13:28:13
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netAccéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...
PertinenceAccéder à la profession en régime dérogatoire
publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)
Accès direct
Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :
Les entreprises de taxis
Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...
Manuels de formation Archives - IFRAC EDITIONS
PertinenceManuel de formation : Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
Premier ouvrage spécifique pour suivre la formation obligatoire pour l'attestation de capacité de transport léger de marchandises, ce manuel passe en revue les notions que le futur dirigeant d'entreprise doit connaître et maîtriser : comptabilité, droit civil,...
Site : ifrac-editions.com
Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Transport LOTI ou LOTI capacitaire, tout savoir - groupito.com
PertinenceLes transports LOTI, des professionnels du transports méconnus
Vous êtes un professionnel du transport de voyageurs (transport LOTI, autocariste, VTC, Taxi) ?
Recevez des demandes de transports au départ de votre département, envoyez vos devis, remportez de nouvelles affaires.
Inscrivez-vous gratuitement et sans engagement.
Définition de la LOTI
La LOTI ou « Loi d'orientation des...
Site : https://www.groupito.com
Formation Capacité de transport de personnes Formule classique
PertinenceLa formation capacité de transport s'adresse aux personnes souhaitant créer une société de transport public routier de personnes. Avec cette capacité vous pourrez transporter jusqu'à 9 personnes dans votre véhicule (le chauffeur compris).
L'organisme de formation Les Formations Transport vous propose trois solutions pour s'adapter à vos besoins.
Une formation en ligne suivi de d'une...
Comment créer une société de VTC (Voiture de Transport de ...
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
TPMR - les-formations-transport.fr
PertinencePack exclusif
Formation capacité de transport de personnes moins de 9 places + Formation TPMR
Vous avez des projets long termes dans les métiers de transport de personnes ? Vous souhaitez embaucher des salariés ? Vous voulez maitriser toutes les connaissances nécessaires pour devenir entrepreneur et acteurs du métier de chauffeur privé ?
Le pack exclusif est proposé, par l'organisme Les...
Formation capacité de transport de marchandises -3,5 tonnes
PertinenceFormation capacité de transport de marchandises (moins de 3,5 tonnes)
Devenir gestionnaire d'une société de transport de marchandises en 1 semaine.
Vous avez le projet de créer une entreprise de transport routier de marchandise? Vous cherchez une formation ou les taux de réussite à l'examen est de 91% ? Vous voulez intégrer une formation à bas cout pour travailler dans les métiers du...
Comment devenir chauffeur de VTC ? - LegaLife
PertinenceDevenir chauffeur VTC : les prérequis
Les prérequis propres au chauffeur de VTC
Le chauffeur de VTC doit être titulaire du permis B en cours de validité, et ce depuis plus de 3 ans. Il doit également obtenir une attestation d'aptitude physique délivrée par le préfet. Enfin, il ne doit pas avoir été condamné pour certains délits donc la sanction dépasse les 6 mois de prison (vol, abus...
Site : https://www.legalife.fr
Examen corrige capacite transport voyageur 2013 pdf
PertinenceCORRIGE EXAMEN D'ATTESTATION DE CAPACITE ... - Ifrac-Editions
Ce corrigé est une proposition il n'a pour objet qu'un titre. Informatif, ce n'est en ...
l'activité est le transport public routier de personnes. Votre entreprise est ... Il s'
agit du paquet routier mis en place depuis le 1 er janvier 2012. Les entreprises.
http://examenscorriges.com/i_5814.pdf
Corrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT...
Découvrez le corrigé IFRAC de l’examen national pour l ...
PertinenceMarchandises , Voyageurs
L'examen annuel pour l'obtention de l'attestation de capacité transport routier de marchandises ou de voyageurs a lieu chaque année le 1er mercredi d'octobre. C'est donc aujourd'hui que près...
Site : ifrac.com
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / corrige examen attestation capacite transport marchandise / attestation de capacite transport routier de marchandises
Formations capacité de transport rapide pas cher 890€
PertinenceFormation capacité de transport de personnes accélérée
Devenir gestionnaire d'une société de transport de voyageurs en 1 semaine.
Vous avez le projet de créer une entreprise de transport routier? Vous cherchez une formation ou les taux de réussite à l'examen est de 91% ? Vous voulez intégrer une formation à bas cout pour travailler dans les métiers du transport routier ? Devenir...
Reussir Online
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle
REGLEMENTATION
L'exercice des professions de transporteur routier de marchandises, de transporteur routier de personnes et de commissionnaire de transport exigent une capacité professionnelle validée par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue. La profession de transporteur "léger", effectuée avec des véhicules de PTAC < 3,5 t (marchandises) ou < 9 places (voyageurs), exige une capacité professionnelle validée par un stage de formation sanctionné par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue.
DESCRIPTION
Les candidats à...
Site : http://www.ocir.com
- Capacite voyageur V9 - les-outils-pour-devenir-chauffeur ...
PertinenceVous souhaitez créer votre entreprise de transport de voyageurs? Gérer des chauffeurs ?
C'est effectivement le moment de profiter de l'explosion des besoins en transport de...
Site : http://www.les-outils-pour-devenir-chauffeur-vtc- ...
ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT ROUTIER LÉGER DE ...
PertinenceInformations complémentaires
Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de voyageurs avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le...
Site : https://ifrac.com
IFRAC - FNTV SERVICES
PertinenceLa FNTV Services a négocié pour vous, des tarifs préférentiels avec la société IFRAC
Avec près de 100 formations proposées aux professionnels et futurs dirigeants du secteur, la formation est une activité historique pour le groupe IFRAC.
Afin de s'adapter au mieux aux profils de nos clients, ces formations sont organisées en 6 domaines de compétences.
Ainsi, chaque année, le groupe IFRAC affiche plus de 5 000 professionnels du seccteur, salariésou dirigeants formés au sein de ses locaux.
Le taux de réussite moyen à l'examen pouyr la capacité de transport léger de voyageurs figure parmi les plus élevés du secteur avec...
Site : http://fntv-services.com
Transporteurs publics routier de voyageur - DREAL Bretagne
PertinenceTransporteurs publics routier de voyageur
Sont considérés comme des transports publics routiers de personnes, tous les transports routiers urbains et non urbains de personnes, à l'exception des transports qu'organisent pour leur propre compte, des personnes publiques ou privées, ainsi que les transports effectués par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) , les...
Date: 2017-09-30 21:51:34
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frVTC, Taxi ou Capacité V9 : que choisir après la réforme ...
PertinencePour cela, trois solutions : attestation de capacité de transport routier léger de voyageurs de moins de 9 places (aussi appelée V9), VTC ou taxi. Mais attention : la loi Grandguillaume a considérablement modifié les choses...
Les LOTI V9 interdits de VTC et de grandes agglomérations
Jusque-là, bien que cela ne soit pas prévu dans leur statut, beaucoup de VTC exerçaient sous le statut...
Site : http://en-voiture.fr
Attestation de capacité de transport routier léger de ...
PertinenceAttestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)
Stage de 4 semaines
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
lieu_hidden *
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session_id_hidden *
Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
Veuillez patienter, nous...
Site : ifrac-formation.com
| defi-metiers.fr
PertinenceAccueil Formations
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur
Identifiant DOKELIO Ile-de-France : AF_11990 Non conventionnée
Public visé et modalités de recrutement
Public visé :
Organisation pédagogique
Pré-requis :
Pré-requis pour la formation ACP Transport Léger Voyageurs 9 places. Aucun niveau particulier n'est requis. ; Cette formation exige toutefois de la part du candidat une bonne maîtrise : - De la langue française; - Du calcul de...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Formation VTC ou Voyageurs 9 places : laquelle choisir ...
PertinenceVous voulez entamer une activité dans le transport léger collectif et / ou individuel de voyageurs et hésitez parmi les deux formations qui s'offrent à vous ? L'IFRAC met son expertise de professionnel du secteur à votre portée en comparant les deux :
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places (dite V9)
Formation pour l'obtention de la Carte Professionnelle de Chauffeur (dite VTC)
La 1ère offre un champ d'activités plus large :...
Site : ifrac.com
Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) vtc / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places)
Capacité de transport ou carte VTC ? | Forum indépendant ...
PertinenceBonjour à tous,
Sur leur blog, Uber explique qu'il y a deux façons pour travailler avec eux :
Obtenir une Attestation de Capacité en Transport Routier de Voyageurs (la « capacité professionnelle ») avec un véhicule de moins de 9 places.
Demander une autorisation de transport de l'organisme Atout France et une carte professionnelle VTC.
Mise à part des différences fiscales, l'un coute...
Date: 2018-01-15 06:42:46
Site : uberzone.frThèmes liés : attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) vtc / formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places)
Attestation de capacité de transport routier léger de ...
PertinenceAttestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)
Stage de 4 semaines
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
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Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
Veuillez patienter, nous...
Site : ifrac-formation.com
Bulletin officiel n°2000-13
PertinenceII. - La mise en œuvre
II.1. Documents exigibles
II.2. Infractions à prendre en compte
II.3. Le formulaire CERFA
III. - responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen
III.1. Principe de la réciprocité
III.2. Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999
I. - Dispositions...
Date: 2009-12-03 17:04:12
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Examen d'attestation de capacité « Voyageurs » - session ...
PertinenceExamen d'attestation de capacité « Voyageurs » - session du 5 octobre 2005
A quelles conditions et auprès de quel organisme pouvez-vous vous faire inscrire au registre des transporteurs publics routiers de personnes ?
Vous vous apprêtez à accomplir vous-même les formalités de création de votre société de transport de personnes. Enumérez toutes les formalités...
Site : http://www.pmoioui.com
Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...
Date: 2017-12-08 11:32:32
Site : http://www.gonthier-formation.comLa réglementation du transport routier de voyageurs - Je ...
PertinenceLa réglementation du transport routier de voyageurs Dernière mise à jour le 16/12/2016
Les aptitudes professionnelles
Le gestionnaire de transport doit obtenir une attestation de capacité professionnelle.
Pour les véhicules excédant 9 places, la capacité professionnelle peut être obtenue par examen, ou sous certaines conditions, par expérience professionnelle ou équivalence de...
Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceTexte(s) réglementaire(s) de référence :
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Article L. 3211-1 du code des transports
Règlement (CE) n° 1071/2009 du...
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.com2017 ou 2018 pour la LOTI ? Laurent Grandguillaume a parlé
Pertinence2017 ou 2018 pour la LOTI ? Laurent Grandguillaume a parlé !
-- Article mis à jour en mars 2017-
A seulement quelques jours du vote au sénat le 2 Novembre de la proposition de loi de L. Grandguillaume, rappelons les grandes mesures de cette dernière ainsi que les possible recours pour les capacitaires si jamais elle venait à être adoptée.
Tous les points énumérés ci-dessous ont...
Site : http://bible-du-vtc.com
Thèmes liés : carte professionnelle de chauffeur vtc ou capacite de transport de personnes / l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / obtenir la carte professionnelle vtc / obtenir la carte vtc par equivalence / devenir chauffeur vtc ou taxi
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frIFRAC EDITIONS, la collection de référence
PertinenceManuel d'attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de voyageurs (plus de 9 places)
Conçu par des professionnel pour des futurs professionnels, le manuel de capacité de transport se présente sous la forme moderne et pratique d'un manuel à spirales.
Avec cet ouvrage, le futur chef d'entreprise aura à sa disposition tous les éléments réglementaires et...
Site : ifrac-editions.com
Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle de transport routier de marchandises
ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT LOURD DES PERSONNES ...
PertinenceLes normes pour l'entretien des véhicules
Principes applicables en matière de protection de l'environnement et concernant l'utilisation et l'entretien des véhicules.
Les dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables en matière de circulation,
La sécurité de circulation,
La prévention des accidents et les mesures à prendre en cas d'accident.
Transport international
Dispositions applicables aux transports de personnes par route entre les Etats membres et entre la communauté et les pays tiers,
Pratiques et formalités concernant le franchissement des...
Site : https://ifrac.com
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / formation attestation de capacite transport routier lourd / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes
societe de transport routier un algerie - giprohealth.org
Pertinencesociete de transport routier un algerie
Atteindre la nouvelle altitude . une base plus de 100000 mètres carrés, Liming vous fournit les machines de concassage et criblage de meilleur rapport qualité prix. De concasseur à mâchoires à concasseur à cônes, de concassage gros à broyage fin, Kefid offre les bons concasseurs et broyeurs, ainsi que les pièces...
Site : http://www.giprohealth.org
Attestation de capacité de transport - 44tonnes.com
PertinenceRetour aux conseils mécaniques > Guide sur la réglementation
L'attestation de capacité de transport
Découvrez dans notre article toutes les informations sur l'attestation, comment l'obtenir, qu'est ce qu'elle permet, quels sont les coûts de formation...
Que permet la capacité de transport
L'attestation de capacité de transport permet d'assurer la direction effective
d'une entreprise de...
Site : https://www.44tonnes.com
9 places transport de personnes - gonthier-formation.com
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de chaque...
Date: 2017-09-30 21:44:28
Site : gonthier-formation.comThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / formation capacite transport de personnes 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places
Formation de "Attestation de capacité léger en transport ...
PertinenceRetour à l'emploi des anciens stagiaires
mesure la part des stagiaires inscrits à Pôle emploi qui, dans les 6 mois suivant la fin de chaque formation, ont retrouvé un emploi salarié de 1 mois et plus (hors particuliers employeurs, employeurs publics, employeurs à l'étranger et missions d'intérim à durée non renseignée), ou ont bénéficié d'un contrat aidé ou ont créé leur entreprise (Source : données Pôle emploi).
Attestation de capacité léger en transport de...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) examen / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs
Fiche n°1888 - Commission nationale de la certification ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
PertinenceLors de sa visite du salon des Rencontres Nationales du Transport Public le 1er octobre 2015 à Eurexpo Lyon, Monsieur le Premier Ministre Manuel VALLS est venu rencontrer les diplômés de la 23e promotion du master TURP à l'invitation de Keolis. Il a écouté avec attention la présentation qui lui a été faite du master TURP et notamment deux de ses caractéristiques qui en font sa force et...
Site : http://www.laet.science
Crée son entreprise de transport de personne [Résolu]
PertinenceSignaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-09-30 21:19:21
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netProposition de loi relative aux taxis et aux voitures de ...
PertinenceProtocole d'accord relatif à l'évolution de la profession de taxi (28 mai 2008) (Extraits)
I - 2 - Engagements sur l'amélioration de la qualité du service à la clientèle
8/ Améliorer la visibilité diurne de la disponibilité des taxis par la mise en place, au 30 juin 2009, d'un nouveau modèle de lumineux indiquant par ses couleurs que le taxi est libre ou occupé.
9/ Favoriser la...
Date: 2014-07-17 19:47:25
Site : senat.frComment obtenir votre carte vtc ? - Guide complet
PertinenceEst-il possible de créer une société de transport de personnes avant d'avoir reçu la carte VTC ?
Qu'est-ce que la carte VTC ?
La carte VTC est un permis professionnel qui vous donne la possibilité d'exercer exclusivement le métier de conducteur ou de conductrice VTC.
Qu'est-ce qu'un VTC ?
L'acronyme VTC signifie Voiture de Transport avec Chauffeur. Selon la Loi Thèvenoud, le VTC peut se...
Site : https://www.legalplace.fr
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.frVoiture de transport avec chauffeur (VTC) - Règlementation ...
Pertinence49.32Z Transport de voyageurs par taxis
Condition d'honorabilité
Pour exercer l'activité, il ne faut pas avoir fait l'objet d'une interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler une entreprise ou avoir été condamné à une peine complémentaire interdisant l'exercice d'une activité professionnelle.
Qualifications professionnelles des conducteurs
Site : https://www.afecreation.fr
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