Articles pour le thème »
formation transport public routier collectif de personnes
89 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Transport LOTI ou LOTI capacitaire, tout savoir - groupito.com
PertinenceLes transports LOTI, des professionnels du transports méconnus
Vous êtes un professionnel du transport de voyageurs (transport LOTI, autocariste, VTC, Taxi) ?
Recevez des demandes de transports au départ de votre département, envoyez vos devis, remportez de nouvelles affaires.
Inscrivez-vous gratuitement et sans engagement.
Définition de la LOTI
La LOTI ou « Loi d'orientation des...
Site : https://www.groupito.com
Transport routier de marchandises - Wikimonde
PertinenceLe transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions .
Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l' entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux...
Site : wikimonde.com
Quelle formation VTC choisir ? – Le clan des chauffeurs
PertinenceII - la carte professionnelle vtc
Bien choisir votre autorisation de transport de personnes
Il existe deux types d'autorisations de transport de personnes : la carte professionnelle de chauffeur VTC ou la capacité professionnelle de transport de personnes de moins de 9 places. En fonction de votre choix,
vous n'aurez pas les mêmes formations.
I - La capacité professionnelle de transport de...
Site : http://www.leclandeschauffeurs.fr
Transporteurs publics routier de voyageur - DREAL Bretagne
PertinenceTransporteurs publics routier de voyageur
Sont considérés comme des transports publics routiers de personnes, tous les transports routiers urbains et non urbains de personnes, à l'exception des transports qu'organisent pour leur propre compte, des personnes publiques ou privées, ainsi que les transports effectués par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) , les...
Date: 2017-09-30 21:51:34
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frCapacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
Bulletin officiel n°2000-13
PertinenceII. - La mise en œuvre
II.1. Documents exigibles
II.2. Infractions à prendre en compte
II.3. Le formulaire CERFA
III. - responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen
III.1. Principe de la réciprocité
III.2. Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999
I. - Dispositions...
Date: 2009-12-03 17:04:12
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Livres Transport, sélection d'ouvrages de référence
Pertinencede Jean Belotti
Présentation de l'éditeur
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouvrage présente l essentiel des définitions et...
Date: 2017-07-24 08:49:52
Site : faq-logistique.comConditions d'accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle Transport de personnes + 9 places
Pour les entreprises qui exercent leur activité à l'aide de véhicule de plus de 9 places, elle est exigée de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport ou de location.
L'attestation de capacité professionnelle peut s'obtenir :
Par l'examen écrit
Par expérience...
Date: 2019-04-11 22:11:34
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Conditions d'accès à la profession : l'exigence de ...
PertinencePour faire une demande d'attestation de capacité professionnelle :
Attestation de capacité professionnelle Transport de personnes + 9 places
Pour les entreprises qui exercent leur activité à l'aide de véhicule de plus de 9 places, elle est exigée de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport ou de location.
L'attestation de capacité...
Date: 2017-09-30 21:38:35
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Formation de conducteur-accompagnateur TPMR
Pertinencetél: 09 80 36 05 04
mobile: 07 61 97 19 51
Formation initiale de conducteur-accompagnateur TPMR (Transport de Personnes à Mobilité Réduite)
Programme et contenus
La formation
La formation de conducteur accompagnateur TPMR est destinée à toute personne souhaitant intervenir dans le secteur du transport des personnes à mobilité réduite (personnes handicapées, personnes âgées,...
Site : http://www.ascana.fr
Thèmes liés : formation transport de personnes a mobilite reduite / formation conducteur transport de personnes / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / conducteur de personnes a mobilite reduite
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces ...
PertinenceVotre email
Un convoi de 500 véhicules, conduits par des chauffeurs VTC et capacitaires Loti, a relié la gare Montparnasse et Invalides ce 3 février, avec le soutien d'applis comme Uber et Chauffeur privé. Mais quel est ce statut de "Loti" brusquement entré dans le viseur du gouvernement suite à la mobilisation des taxis ?
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces...
Site : usine-digitale.fr
Thèmes liés : taxi loti vtc / formation transport public routier collectif de personnes / vtc capacitaire loti / devenir chauffeur vtc ou taxi / transport loti taxi
de 9 places Transport de personnes - gonthier-formation.com
Pertinence- Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales.
- Définir la capacité pour être commerçant.
- Connaître les obligations relatives à la création d'une entreprise et celles relatives à l'activité
commerciale.
- Connaître les caractéristiques des formes de société suivantes :
o travailleur indépendant, EIRL, EURL, SARL, SA, SAS, GIE,...
Site : gonthier-formation.com
Formation Initiale Minimale Obligatoire (FIMO) et ...
PertinenceFormation Initiale Minimale Obligatoire (FIMO) et Formation Continue Obligatoire (FCO)
Quelles formations doit-on effectuer pour devenir chauffeur de transport routier de personnes ou de marchandises ?
Depuis le 10 septembre 2009, certaines dispositions relatives à la qualification des conducteurs routiers s'appliquent. Prescrites par la directive de 2003, elles permettent...
Site : europe-convoyage.com
Capacité de transport | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR ...
PertinenceAccueil Capacité de transport Commissionnaire ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXPÉRIENCE
ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXPÉRIENCE
Vous êtes maître d'oeuvre et vous souhaitez mettre à jour vos connaissance ? Ifrac vous propose la formation Capacité de Commissionnaire de Transport par Expérience.
Ce produit est actuellement en rupture...
Site : https://ifrac.com
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgOPCA Transports - L'Officiel de la Formation ...
PertinenceOPCA Transports
Domaines d'activité :
L'OPCA-TRANSPORTS est constitué de la convention collective du transport routier, accueille d'autres secteurs du transport et de la logistique.
Présentation :
L'OPCA-TRANSPORTS - Organisme Paritaire Collecteur Agréé - est un organisme paritaire, collecteur des fonds de la formation professionnelle. L'association est...
Site : http://ofpc.fr
Thèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / formation transport routier de marchandises / secteur d'activite transport et logistique
Signalétique obligatoire pour les véhicules de moins de 10 ...
PertinenceSignalétique obligatoire pour les véhicules de moins de 10 places affectés au transport public de personnes
publié le 5 mai 2017
Les véhicules n'excédant pas 10 places, y compris le conducteur, affectés à des services de transport public routier collectif de personnes, doivent être munis d'une signalétique distinctive.
Cette signalétique doit être apposée à l'avant des véhicules de façon à être visible et en permettre le contrôle...
Date: 2019-04-11 23:32:14
Site : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fThèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / formation transport public de personnes / formation taxi transport personne / formation chauffeur transport de personnes / formation conducteur transport de personnes
Nouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules de ...
PertinenceNouvelle signalétique obligatoire pour les véhicules de moins de 10 places affectés au transport public de personnes
publié le 1er février 2013
Les véhicules n'excédant pas 9 places, y compris le conducteur, ou véhicules de moins de 10 places, affectés à des services de transport public routier collectif de personnes, doivent être munis d'une signalétique distinctive.
Cette signalétique doit être apposée à l'avant des véhicules de façon à être visible et en permettre le contrôle par les agents de l'autorité compétente.
Elle doit être retirée ou occultée si les véhicules sont utilisés...
Date: 2017-12-08 10:58:17
Site : http://www.reunion.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / formation transport public de personnes / formation transport de personne 9 places / transport de personnes 9 places / formation taxi transport personne
Documents de transport obligatoires - DREAL Bretagne
PertinenceTransport de marchandises
publié le 20 juin 2013
Arrêté du 16 novembre 1999 - version au 28 décembre 2011 (format pdf - 125.9 ko - 07/05/2010) relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises
Arrêté du 09 novembre 1999 - version consolidee au 05 mai 2010 (format pdf - 34.6 ko - 07/05/2010)...
Date: 2018-01-15 07:42:46
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier en france / formation transport public de personnes / entreprise de transport routier bretagne
Conditions d'accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle Transport de personnes + 9 places
Pour les entreprises qui exercent leur activité à l'aide de véhicule de plus de 9 places, elle est exigée de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport ou de location.
L'attestation de capacité professionnelle peut s'obtenir :
Par l'examen écrit
Par expérience...
Date: 2017-09-30 21:38:39
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Comparons les deux formations VTC - Monsieur VTC
PertinenceAssurance de transport de personnes à titre onéreux
2 personnes minimum à transporter (sont exclus les transporteurs réguliers)
Aucune obligation particulière concernant le véhicule
Licence de transport intérieur exigée à bord du véhicule
Signalétique obligatoire
Macaron violet à l'avant et à l'arrière du véhicule avec la mention « transport public routier collectif de...
Site : https://www.monsieurvtc.fr
Entreprises de transports routiers - DREAL Normandie ...
PertinenceMémo ADR - Déchets d'activités de soins à risques infectieux
19 septembre
Mémo ADR - Expédier en conformité des déchets d'activités de soins à risques infectieux. Ce guide a pour objectif d'accompagner les établissements de soins dans leurs activités d'emballage, de chargement et d'expédition. (Publication septembre 2017)
Transports occasionnels en agglomération de plus de 100 000 hab
Les services occasionnels, avec des véhicules de moins de 9 places, ne sont plus autorisés lorsque le point de départ et...
Site : http://www.normandie.developpement-durable.gouv.f
Thèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / chef d'entreprise de transport routier / centre de formation du transport routier / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport
Transport routier de marchandises (poids lourds ...
PertinenceTransport routier de marchandises (poids lourds) Date de mise à jour 15 mars 2016
- Commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Transport de marchandises à titre...
Site : http://entreprendre-en-guyane.fr
Transport collectif - Consortium en développement social ...
PertinenceLe transport collectif est entendu comme un investissement pour consolider le tissu communautaire des zones rurales du Québec puisqu'il assure la circulation des citoyens et des citoyennes sur les territoires permettant ainsi l'accès des personnes aux services, à l'emploi, à la formation, aux loisirs et à une vie sociale.
Le transport collectif
Dans une perspective de développement...
Site : http://consortium-mauricie.org
Thèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / formation transport collectif / formation professionnelle transport de personne / societe regionale de transport / formation transport public de personnes
Exercice de la profession : Inscription des Voitures de ...
PertinenceExercice de la profession : Inscription des Voitures de transport avec chauffeur (VTC)
publié le 15 juillet 2015 (modifié le 16 septembre 2016)
A compter du 1er janvier 2015, le registre des voitures de transport avec chauffeur (VTC) est tenu par le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM).
Pour connaître la...
Date: 2017-09-30 21:38:59
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : formation transport public routier collectif de personnes / loi loti transport de personnes / formation transport de personne vtc / formation transport public de personnes / vtc transport de personne
Exercice de la profession de transporteur routier de ...
PertinenceToutes les entreprises de transport routier pour compte d'autrui, personnes physiques ou morales, y compris les entreprises de transport léger ayant des véhicules ne dépassant pas 3,5 tonnes.
Le réglementation s'applique :
au transport routier de marchandises ;
aux entreprises de location de véhicules industriels avec conducteur destinés au transport de marchandises ;
aux entreprises de...
Résultats pour entreprise de transport routier a vendre
Pertinence45 entreprises de TRANSPORT ROUTIER à vendre.
Sud Ouest de la France. Transports routiers de groupages et de palettes. Transport, affrètement, logistique et recyclage. Transport de marchandise et de matières dangereuses, stockage et location de véhicules. Transport routier et logistique. Transport de marchandises et logistique. Transport routier de containers.
72 entreprises de TRANSPORT /...
Site : http://transports-papon.fr
| defi-metiers.fr
PertinencePrévention et secours civiques de niveau 1
Attestation d'acquis ou de compétences
Objectifs :
Transmettre à toute personne se destinant à ce secteur d'activité les savoir faire et techniques de base essentiels, tant sur la connaissance des publics pris en charge que des gestes techniques dans le domaine de la sécurité, de l'accompagnement et du confort des personnes à mobilité réduite.
La formation initiale de conducteur - accompagnateur TPMR est destinée à toute personne souhaitant intervenir dans le secteur du transport des personnes à...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Thèmes liés : formation transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / conducteur de personnes a mobilite reduite / formation transport public routier collectif de personnes / formation transport de personnes handicapees
Titre Professionnel - Conducteur du transport routier ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 21 ans avec les permis des catégories D et DE (au lieu de 23...
Date: 2017-12-08 11:45:38
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel transport routier / formation titre professionnel transport voyageur / titre professionnel transport de voyageurs / formation transport public routier collectif de personnes / formation professionnelle transport routier
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces ...
PertinenceVotre email
Un convoi de 500 véhicules, conduits par des chauffeurs VTC et capacitaires Loti, a relié la gare Montparnasse et Invalides ce 3 février, avec le soutien d'applis comme Uber et Chauffeur privé. Mais quel est ce statut de "Loti" brusquement entré dans le viseur du gouvernement suite à la mobilisation des taxis ?
Taxis, VTC et maintenant "Loti" : qui sont ces...
Site : usine-digitale.fr
Thèmes liés : taxi loti vtc / formation transport public routier collectif de personnes / vtc capacitaire loti / devenir chauffeur vtc ou taxi / transport loti taxi
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceCet article ou cette section est francocentré et nécessite une internationalisation .
(novembre 2017)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
File de camions en attente du passage de la frontière entre le Chili et la Bolivie .
Le transport routier de...
Date: 2017-12-01 07:10:43
Site : https://fr.m.wikipedia.orgTour d’horizon du secteur Transport et Logistique | Pôle ...
Pertinence» Tour d'horizon du secteur Transport et Logistique
En savoir plus...
Tour d'horizon du secteur Transport et Logistique
On parle désormais de plus en plus d'économie verte, pour traduire que potentiellement tous les secteurs d'activité sont concernés, et toutes les fonctions. Environ 4 millions d'emplois salariés sont potentiellement concernés par le verdissement de l'économie.
Site : pole-emploi.fr
Les modes de transport par autobus | Fédération des ...
PertinenceTous ces organismes sont regroupées en une association soit l'Association du transport urbain au Québec (ATUQ).
Pour compléter cette offre de service urbain, il existe des Organismes municipaux et intermunicipaux de transport (OMIT). On retrouve des OMIT dans les agglomérations de 20 000 à 50 000 habitants. Ces organismes de transports sont :
Des conseils intermunicipaux de transport ( CIT...
Fouette Le Cocher: LOTI
PertinenceTaxis-VTC: la fin des LOTI, "un plan social massif de Manuel Valls"
Lors d'une réunion jeudi soir à Matignon, l'avenir d'une catégorie des chauffeurs privés, les LOTI, a été mis sur la table pour calmer la grogne des taxis. Une véritable "onde de choc" dans les rangs des VTC.
Pour mettre fin à la grève , Manuel Valls a de nouveau reçu les taxis jeudi soir à Matignon. Mais...
Date: 2017-07-23 11:05:46
Site : http://fouettelecocher.blogspot.comJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
PertinenceLoi d'orientation sociale n° 2010-15 du 6 juillet 2010
Loi d'orientation sociale n° 2010-15 du 6 juillet 2010 relative à la promotion et à la protection des droits des personnes handicapées.
EXPOSE DES MOTIFS
Les politiques de promotion et de protection sociale des personnes handicapées ont été pour l'essentiel, guidées et sous-tendues par des dispositions internationales...
Date: 2019-04-11 23:40:10
Site : http://www.jo.gouv.snThèmes liés : creation entreprise transport personnes handicapees / societe de transport de personnes handicapees / programme transport des personnes handicapees / transport des personnes handicapees / formation transport de personnes handicapees
Voiture de transport avec chauffeur (VTC) - Règlementation ...
Pertinence49.32Z Transport de voyageurs par taxis
Condition d'honorabilité
Pour exercer l'activité, il ne faut pas avoir fait l'objet d'une interdiction de diriger, gérer, administrer ou contrôler une entreprise ou avoir été condamné à une peine complémentaire interdisant l'exercice d'une activité professionnelle.
Qualifications professionnelles des conducteurs
Site : https://www.afecreation.fr
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
PertinenceLors de sa visite du salon des Rencontres Nationales du Transport Public le 1er octobre 2015 à Eurexpo Lyon, Monsieur le Premier Ministre Manuel VALLS est venu rencontrer les diplômés de la 23e promotion du master TURP à l'invitation de Keolis. Il a écouté avec attention la présentation qui lui a été faite du master TURP et notamment deux de ses caractéristiques qui en font sa force et...
Site : http://www.laet.science
Entreprises | Légifrance, le service public de la ...
PertinenceObservations et documents explicatifs
01-Janvier-2016
Décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension de vieillesse
Action sociale, santé, sécurité sociale, Agriculture et espace rural, viticulture, bois et forêts, Collectivités territoriales, aménagement et développement du territoire, Economie et finances, commerce, artisanat, industrie,...
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgcentre de formation de chauffeur VTC Grande Remise - ADFCS ...
Pertinence3° Le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur ;
4° Le décret n° 2014-371 du 26 mars 2014 relatif à la durée maximale de stationnement des taxis, des véhicules de transport motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport de personnes et des voitures de tourisme avec chauffeur dans les gares et aérogares.
Article 6 En...
Site : http://www.adfcs.com
Convention collective des transports routiers marchandises ...
Pertinenceil y a 2 ans
Total affichages :
Transcription
1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site : docplayer.fr
Titre Professionnel de Conducteur du Transport Routier de ...
PertinenceLe titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 18 ans avec les permis des catégories C et CE (au lieu de 21 ans).
Type de public
Toute personne désireuse d'exercer le métier de conducteur routier de marchandises, en transport public comme en transport privé sur véhicule porteur.
Etre apte sur le plan médical
Savoir lire et écrire le...
Date: 2019-04-11 22:38:55
Site : https://city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel transport routier / entreprise de transport public routier de marchandises / formation transport routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / formation professionnelle transport routier
Transport et logistique : sélection de professionnels
PertinenceL'Union TLF est la Fédération des entreprises de transport et logistique de France. Elle représente tous les métiers de la Supply Chain.
Nom officiel : Union TLF - Site pro (Association)
Description d'un système de radar de recul sans fil pour véhicule lourd type camion. Mise en avant des qualités : pas de fils et facilité d'installation.
Nom officiel : Radar de recul Windoor - Site pro...
Site : https://www.webrankinfo.net
Titre Professionnel de Conducteur du Transport Routier de ...
Pertinenceréserver en ligne
Le Référentiel Emploi Activités Compétences (REAC), le Référentiel de Certification (RC) et l'arrêté du 09 mars 2004, définissent les modalités de formation et de validation des titres professionnels de conducteur. Le titre professionnel permet de conduire des véhicules lourds dès l'âge de 18 ans avec les permis des catégories C et CE (au lieu de 21...
Date: 2017-12-08 11:43:32
Site : http://www.city-pro.infoThèmes liés : titre professionnel transport routier / formation transport routier de marchandises / formation professionnelle transport routier / formation transport public routier collectif de personnes / formation metiers du transport routier
profession de genre de compétence 0 ou de ... - cic.gc.ca
PertinenceAdmissibilité
Trouver la CNP
Nous utilisons le système de Classification nationale des professions (CNP) pour classifier les emplois (professions). Les emplois sont regroupés selon :
les fonctions des postes;
le genre de travail effectué par le titulaire.
Aux fins de l'immigration, les principaux groupes d'emplois sont les suivants :
Genre de compétence 0 (zéro) : postes de gestion, tels...
Site : http://www.cic.gc.ca
Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de ...
PertinenceProtocole d'accord relatif à l'évolution de la profession de taxi (28 mai 2008) (Extraits)
I - 2 - Engagements sur l'amélioration de la qualité du service à la clientèle
8/ Améliorer la visibilité diurne de la disponibilité des taxis par la mise en place, au 30 juin 2009, d'un nouveau modèle de lumineux indiquant par ses couleurs que le taxi est libre ou occupé.
9/ Favoriser la...
Date: 2014-07-17 19:47:25
Site : senat.frN° 2046 - Proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative ...
PertinenceDans le domaine du transport léger de voyageurs, la loi de 2009 a mis en place un dispositif très souple, plus qu'à Londres par exemple. À ce titre, un rapport de notre Assemblée en 2011 1 relève qu'il semble « aberrant qu'Atout France ne soit pas en mesure de contrôler le nombre de chauffeurs et le nombre de véhicules dont dispose un exploitant immatriculé, l'absence de contrôle...
Convention collective, Contrat de travail : Transports ...
PertinenceConvention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Transports routiers et activités auxiliaires du transport
Brochure n° 3085
Dispositif de reprise du personnel en cas de changement de prestataire
En vigueur étendu
Conditions de reprise du personnel et de la continuité du contrat de travail du personnel en cas de changement de...
Site : http://maconvention.fr
Les services de l'État - rhone.gouv.fr
PertinenceMédaille d'honneur régionale, départementale et communale
Médaille d'honneur du travail
Médaille d'honneur des transports routiers
Médaille d'honneur des travaux publics
En ligne, de nouveaux formulaires de demande et des tableaux de calcul de l'ancienneté concernant :
la médaille régionale départementale et communale,
et la médaille d'honneur agricole.
Date: 2017-12-08 13:27:19
Site : http://www.rhone.gouv.frThèmes liés : attestation sur l'honneur d'utilisation de transport en commun / formation transport d'organe / adresse d entreprise de transport / entreprise de transport routier a lyon / plus grande entreprise de transport routier