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la formation capacite de transport de voyageurs moins de 9 places
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Guide capacite professionnelle transport routier
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Conçu par des professionnel pour des futurs professionnels, le manuel de capacité de transport se présente sous la forme moderne et pratique d'un manuel à spirales.
Avec cet ouvrage, le futur chef d'entreprise aura à sa disposition tous les éléments réglementaires et...
Site : http://narihibesihak.ml
Formation Capacité de Transport Leger de Voyageurs
PertinenceIFORTA vous propose des formations Capacité de Transport Léger de Voyageurs
Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en...
Date: 2017-09-30 21:49:09
Site : http://www.ifotra.frIfrac-editions.com IFRAC EDITIONS : manuel de capacité pr ...
PertinenceThere are 18 website important html tags Ifrac-editions.com.
Cahier pratique du conducteur ? Transport interurbain & tourisme par autocar ou en véhicule de moins de dix places ? édition 2012
Manuel d?attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes) ? Edition 2016
Manuel d?attestation de capacité...
Site : http://ifrac-editions.com.pagesstudy.com
Manuels de formation Archives - IFRAC EDITIONS
PertinenceManuel de formation : Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
Premier ouvrage spécifique pour suivre la formation obligatoire pour l'attestation de capacité de transport léger de marchandises, ce manuel passe en revue les notions que le futur dirigeant d'entreprise doit connaître et maîtriser : comptabilité, droit civil,...
Site : ifrac-editions.com
Transport LOTI ou LOTI capacitaire, tout savoir - groupito.com
PertinenceLes transports LOTI, des professionnels du transports méconnus
Vous êtes un professionnel du transport de voyageurs (transport LOTI, autocariste, VTC, Taxi) ?
Recevez des demandes de transports au départ de votre département, envoyez vos devis, remportez de nouvelles affaires.
Inscrivez-vous gratuitement et sans engagement.
Définition de la LOTI
La LOTI ou « Loi d'orientation des...
Site : https://www.groupito.com
Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Formation Capacité de transport de personnes Formule classique
PertinenceLa formation capacité de transport s'adresse aux personnes souhaitant créer une société de transport public routier de personnes. Avec cette capacité vous pourrez transporter jusqu'à 9 personnes dans votre véhicule (le chauffeur compris).
L'organisme de formation Les Formations Transport vous propose trois solutions pour s'adapter à vos besoins.
Une formation en ligne suivi de d'une...
Comment créer une société de VTC (Voiture de Transport de ...
PertinenceComment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Comment créer une société de VTC et/ou devenir chauffeur Uber ?
Les démarches de création d'une entreprise de Transport de Personnes (VTC) sont spécifiques à ce secteur d'activité.
En plus des formalités d'immatriculation, il vous faudra valider la capacité de transport ou demander la carte professionnelle VTC, justifier...
TPMR - les-formations-transport.fr
PertinencePack exclusif
Formation capacité de transport de personnes moins de 9 places + Formation TPMR
Vous avez des projets long termes dans les métiers de transport de personnes ? Vous souhaitez embaucher des salariés ? Vous voulez maitriser toutes les connaissances nécessaires pour devenir entrepreneur et acteurs du métier de chauffeur privé ?
Le pack exclusif est proposé, par l'organisme Les...
Formation capacité de transport de marchandises -3,5 tonnes
PertinenceFormation capacité de transport de marchandises (moins de 3,5 tonnes)
Devenir gestionnaire d'une société de transport de marchandises en 1 semaine.
Vous avez le projet de créer une entreprise de transport routier de marchandise? Vous cherchez une formation ou les taux de réussite à l'examen est de 91% ? Vous voulez intégrer une formation à bas cout pour travailler dans les métiers du...
Attestation de capacité de transport routier lourd : nos ...
PertinenceLa session 2016 de l'examen national pour la capacité transport lourd de marchandises ou de voyageurs a eu lieu le 5 octobre. Nous vous proposons en ligne nos corrigés de l'ensemble des épreuves, QCM et questions rédigées.
Corrigé examen de capacité de transport 2016
Si vous étiez candidat à la toute récente session 2016 de l'examen national pour la Capacité de Transport Lourd, en marchandises ou en voyageurs, nous vous souhaitons bien évidemment de faire partie des lauréats... mais il va vous falloir patienter encore...
Site : ifrac.com
Thèmes liés : formation attestation de capacite transport routier lourd / corrige examen attestation capacite transport marchandise / attestation de capacite de transport lourd de voyageurs / formation transport attestation de capacite de transport marchandises et voyageurs / examen attestation de capacite de transport 2016
Comment devenir chauffeur de VTC ? - LegaLife
PertinenceDevenir chauffeur VTC : les prérequis
Les prérequis propres au chauffeur de VTC
Le chauffeur de VTC doit être titulaire du permis B en cours de validité, et ce depuis plus de 3 ans. Il doit également obtenir une attestation d'aptitude physique délivrée par le préfet. Enfin, il ne doit pas avoir été condamné pour certains délits donc la sanction dépasse les 6 mois de prison (vol, abus...
Site : https://www.legalife.fr
TPMR (Transport de Personnes à ... - Formation Concept
PertinenceFormation Concept propose des formations AttestationTransport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR).
Cette formation répond aux obligations de formation telles que définies par la Préfecture de police (bureau des taxis et transports publics) relatives à l'attribution de licences favorisant le transport des personnes à mobilité réduite (TPMR)
et conformément à l' accord du 7...
Formations capacité de transport rapide pas cher 890€
PertinenceFormation capacité de transport de personnes accélérée
Devenir gestionnaire d'une société de transport de voyageurs en 1 semaine.
Vous avez le projet de créer une entreprise de transport routier? Vous cherchez une formation ou les taux de réussite à l'examen est de 91% ? Vous voulez intégrer une formation à bas cout pour travailler dans les métiers du transport routier ? Devenir...
Reussir Online
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle
REGLEMENTATION
L'exercice des professions de transporteur routier de marchandises, de transporteur routier de personnes et de commissionnaire de transport exigent une capacité professionnelle validée par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue. La profession de transporteur "léger", effectuée avec des véhicules de PTAC < 3,5 t (marchandises) ou < 9 places (voyageurs), exige une capacité professionnelle validée par un stage de formation sanctionné par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue.
DESCRIPTION
Les candidats à...
Site : http://www.ocir.com
Comment devenir chauffeur VTC : le guide complet
PertinenceUber, Cinq-S, MarcelCab, ChauffeurPrivé... les entreprises de chauffeur VTC ont le vent en poupe et les indépendants aussi sont nombreux à se lancer !
Si vous cherchez à devenir chauffeur VTC, vous êtes au bon endroit !
Connaître le potentiel du marché, les contraintes mais aussi les modalités pour lancer votre activité, tel que la réalisation de votre business plan VTC, voici ce que...
Date: 2017-09-30 21:29:26
Site : https://www.thebusinessplanshop.comIFRAC - FNTV SERVICES
PertinenceLa FNTV Services a négocié pour vous, des tarifs préférentiels avec la société IFRAC
Avec près de 100 formations proposées aux professionnels et futurs dirigeants du secteur, la formation est une activité historique pour le groupe IFRAC.
Afin de s'adapter au mieux aux profils de nos clients, ces formations sont organisées en 6 domaines de compétences.
Ainsi, chaque année, le groupe IFRAC affiche plus de 5 000 professionnels du seccteur, salariésou dirigeants formés au sein de ses locaux.
Le taux de réussite moyen à l'examen pouyr la capacité de transport léger de voyageurs figure parmi les plus élevés du secteur avec...
Site : http://fntv-services.com
- Capacite voyageur V9 - les-outils-pour-devenir-chauffeur ...
PertinenceVous souhaitez créer votre entreprise de transport de voyageurs? Gérer des chauffeurs ?
C'est effectivement le moment de profiter de l'explosion des besoins en transport de...
Site : http://www.les-outils-pour-devenir-chauffeur-vtc- ...
ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT ROUTIER LÉGER DE ...
PertinenceInformations complémentaires
Pour créer une entreprise de transport public routier de personnes ne dépassant pas 9 places, chauffeur inclus, vous avez l'obligation d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de voyageurs avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le...
Site : https://ifrac.com
Transporteurs publics routier de voyageur - DREAL Bretagne
PertinenceTransporteurs publics routier de voyageur
Sont considérés comme des transports publics routiers de personnes, tous les transports routiers urbains et non urbains de personnes, à l'exception des transports qu'organisent pour leur propre compte, des personnes publiques ou privées, ainsi que les transports effectués par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) , les...
Date: 2017-09-30 21:51:34
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frAttestation de capacité de transport routier léger de ...
PertinenceAttestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)
Stage de 4 semaines
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
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Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
Veuillez patienter, nous...
Site : ifrac-formation.com
Créer entreprise transport, obligations légales et conseils
PertinenceCréer entreprise transport: répondre aux obligations légales
Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.
créer entreprise transport
La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...
VTC, Taxi ou Capacité V9 : que choisir après la réforme ...
PertinencePour cela, trois solutions : attestation de capacité de transport routier léger de voyageurs de moins de 9 places (aussi appelée V9), VTC ou taxi. Mais attention : la loi Grandguillaume a considérablement modifié les choses...
Les LOTI V9 interdits de VTC et de grandes agglomérations
Jusque-là, bien que cela ne soit pas prévu dans leur statut, beaucoup de VTC exerçaient sous le statut...
Site : http://en-voiture.fr
| defi-metiers.fr
PertinenceAccueil Formations
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur
Identifiant DOKELIO Ile-de-France : AF_11990 Non conventionnée
Public visé et modalités de recrutement
Public visé :
Organisation pédagogique
Pré-requis :
Pré-requis pour la formation ACP Transport Léger Voyageurs 9 places. Aucun niveau particulier n'est requis. ; Cette formation exige toutefois de la part du candidat une bonne maîtrise : - De la langue française; - Du calcul de...
Site : https://www.defi-metiers.fr
Capacité de transport ou carte VTC ? | Forum indépendant ...
PertinenceBonjour à tous,
Sur leur blog, Uber explique qu'il y a deux façons pour travailler avec eux :
Obtenir une Attestation de Capacité en Transport Routier de Voyageurs (la « capacité professionnelle ») avec un véhicule de moins de 9 places.
Demander une autorisation de transport de l'organisme Atout France et une carte professionnelle VTC.
Mise à part des différences fiscales, l'un coute...
Date: 2018-01-15 06:42:46
Site : uberzone.frThèmes liés : attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) vtc / formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places)
Formation VTC ou Voyageurs 9 places : laquelle choisir ...
PertinenceVous voulez entamer une activité dans le transport léger collectif et / ou individuel de voyageurs et hésitez parmi les deux formations qui s'offrent à vous ? L'IFRAC met son expertise de professionnel du secteur à votre portée en comparant les deux :
Attestation de capacité professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places (dite V9)
Formation pour l'obtention de la Carte Professionnelle de Chauffeur (dite VTC)
La 1ère offre un champ d'activités plus large :...
Site : ifrac.com
Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) vtc / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places)
Attestation de capacité de transport routier léger de ...
PertinenceAttestation de capacité de transport routier léger de voyageurs (9 places)
Stage de 4 semaines
Sélectionnez le lieu et la date de votre formation.
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Vous pouvez inscrire une ou plusieurs personnes à cette formation. Vous pourrez indiquer les coordonnées de chaque participant lors de la confirmation de votre commande.
Veuillez patienter, nous...
Site : ifrac-formation.com
FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
La réglementation du transport routier de voyageurs - Je ...
PertinenceLa réglementation du transport routier de voyageurs Dernière mise à jour le 16/12/2016
Les aptitudes professionnelles
Le gestionnaire de transport doit obtenir une attestation de capacité professionnelle.
Pour les véhicules excédant 9 places, la capacité professionnelle peut être obtenue par examen, ou sous certaines conditions, par expérience professionnelle ou équivalence de...
Stage gestionnaire maxi 9 places transport de personnes
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de...
Date: 2017-12-08 11:32:32
Site : http://www.gonthier-formation.comConsultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)
PertinenceTexte(s) réglementaire(s) de référence :
Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises
Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
Article L. 3211-1 du code des transports
Règlement (CE) n° 1071/2009 du...
Transport à mobilité réduite, taxi – Sées | Agence A.l.p.j
PertinenceSuivez-nous sur :
Transport de personnes à mobilité réduite - Sées (61)
Je vous propose de vous présenter mon équipe et moi-même, ainsi que les motivations qui me conduisent aujourd'hui à vous soumettre notre projet.
Tout d'abord, sachez que l'entreprise de transport routier public de voyageurs que j'ai l'honneur de gérer, est forte d'une expérience de 17 ans sur la ville de Sées et ses alentours où nous travaillons principalement avec l'IME (Institut Médical Educatif) Godegrand, situé sur la Chapelle-près-Sées, pour le transport de leurs enfants handicapés, de leur...
Site : http://www.alpjtransport-taxichailloue.fr
Thèmes liés : entreprise transport de personnes a mobilite reduite / formation transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite / formation capacite transport de personnes 9 places / capacite de transport routier de voyageurs moins de 9 places
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.comArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frPréparation aux examens d’attestation capacité de ...
PertinencePréparation aux examens d'attestation capacité de transport voyageurs - 9 places
Durée: 150 heures - Tarif: Nous Consulter
Cette formation est destinée à toute personne souhaitant créer ou gérer une entreprise de transport, avec des véhicules n'excédant pas neuf places (y compris le conducteur).
Etre capable de gérer une entreprise de...
Site : http://www.mayotte-consulting-formation.com
Thèmes liés : examen attestation de capacite de transport voyageurs / creer une entreprise de transport de personnes 9 places / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places / attestation de capacite de transport examen / la formation capacite de transport de voyageurs moins de 9 places
Formation de "Capacité professionnelle transport de ...
PertinenceZAC Euromoselle Rue du Champ aux Oeufs
57280, Fèves
Retour à l'emploi des anciens stagiaires
mesure la part des stagiaires inscrits à Pôle emploi qui, dans les 6 mois suivant la fin de chaque formation, ont retrouvé un emploi salarié de 1 mois et plus (hors particuliers employeurs, employeurs publics, employeurs à l'étranger et missions d'intérim à durée non renseignée), ou...
STAGES CAPACITE TRANSPORT
PertinenceNous nous contentons de commercialiser les supports de cours qui vous permettent de préparer l'examen annuel de capacité de transport « lourd » (Voyageurs ou...
Site : http://www.capaplus.fr
Thèmes liés : formation transport attestation de capacite de transport marchandises et voyageurs / formation capacite de transport leger voyageurs 9 places / formation attestation capacite transport lourd / attestation de capacite de transport lourd de voyageurs / la formation capacite de transport de voyageurs moins de 9 places
Fiche n°1888 - Commission nationale de la certification ...
Pertinence311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage
Formacode(s) :
Résumé du référentiel d'emploi ou éléments de compétence acquis
Le conducteur(trice) routier interurbain de voyageurs conduit un autocar d'une capacité supérieure à 9 places (y compris le conducteur) afin d'assurer le transport interurbain de personnes dans des conditions optimales de...
Site : http://www.rncp.cncp.gouv.fr
Attestation de capacité de transport - 44tonnes.com
PertinenceRetour aux conseils mécaniques > Guide sur la réglementation
L'attestation de capacité de transport
Découvrez dans notre article toutes les informations sur l'attestation, comment l'obtenir, qu'est ce qu'elle permet, quels sont les coûts de formation...
Que permet la capacité de transport
L'attestation de capacité de transport permet d'assurer la direction effective
d'une entreprise de...
Site : https://www.44tonnes.com
ATTESTATION DE CAPACITÉ DE TRANSPORT LOURD DES PERSONNES ...
PertinenceLes normes pour l'entretien des véhicules
Principes applicables en matière de protection de l'environnement et concernant l'utilisation et l'entretien des véhicules.
Les dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables en matière de circulation,
La sécurité de circulation,
La prévention des accidents et les mesures à prendre en cas d'accident.
Transport international
Dispositions applicables aux transports de personnes par route entre les Etats membres et entre la communauté et les pays tiers,
Pratiques et formalités concernant le franchissement des...
Site : https://ifrac.com
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places / formation attestation de capacite transport routier lourd / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes
Actualisation des connaissances du capacitaire de ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
Actualisation des connaissances du capacitaire de transport routier de voyageurs
E-learning (à distance avec assistance video) option transport léger de voyageurs (9 places)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette...
Site : ifrac-formation.com
9 places transport de personnes - gonthier-formation.com
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier de personnes.
Modalité de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin de chaque...
Date: 2017-09-30 21:44:28
Site : gonthier-formation.comThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / formation capacite transport de personnes 9 places / attestation de capacite professionnelle en transport routier de voyageurs de moins de 9 places
VOYAGEURS DE + 9 PLACES - Axe Formation Conseils
PertinenceLes dispositions applicables aux transports de personnes par route entre les Etats membres et entre la communauté et les pays tiers
Les pratiques et formalités concernant le franchissement des frontières
Les principales réglementations de circulation dans les états membres
Remarque : le présent référentiel comprend une proposition de volume horaire par thématique ; ce volume horaire peut...
Site : http://www.mes-formations.fr
Thèmes liés : la formation capacite de transport de voyageurs moins de 9 places / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places / formation capacite de transport de personne vtc / formation transport de personne vtc
Formation de "Attestation de capacité léger en transport ...
PertinenceRetour à l'emploi des anciens stagiaires
mesure la part des stagiaires inscrits à Pôle emploi qui, dans les 6 mois suivant la fin de chaque formation, ont retrouvé un emploi salarié de 1 mois et plus (hors particuliers employeurs, employeurs publics, employeurs à l'étranger et missions d'intérim à durée non renseignée), ou ont bénéficié d'un contrat aidé ou ont créé leur entreprise (Source : données Pôle emploi).
Attestation de capacité léger en transport de...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) examen / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs
Convention collective des transports routiers marchandises ...
Pertinenceil y a 2 ans
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1 7 ème édition Convention collective des transports routiers marchandises & voyageurs en 33 fiches simplifiées
2 Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (Annexe 1) Analyse en 33 fiches alphabétiques simplifiées Sélectionnées par Jacques Chastel Consultant en droit social. Avertissement...
Site : docplayer.fr
Transporteurs - Transport de personnes - Bison Futé
PertinenceTransport en commun de personnes
C'est le transport de passagers au moyen d'un véhicule à moteur qui comporte plus de 9 places assises y compris celle du conducteur. L' Arrêté du 3 août 2007 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif au transport en commun de personnes prescrit des règles relatives à la construction, l'aménagement, l'équipement, l'entretien des véhicules...
Date: 2017-09-30 23:50:29
Site : bison-fute.gouv.frThèmes liés : formation agent de controle des transports en commun / formation conducteur transport en commun / formation transport commun / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
PertinenceLors de sa visite du salon des Rencontres Nationales du Transport Public le 1er octobre 2015 à Eurexpo Lyon, Monsieur le Premier Ministre Manuel VALLS est venu rencontrer les diplômés de la 23e promotion du master TURP à l'invitation de Keolis. Il a écouté avec attention la présentation qui lui a été faite du master TURP et notamment deux de ses caractéristiques qui en font sa force et...
Site : http://www.laet.science
Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de ...
PertinenceProtocole d'accord relatif à l'évolution de la profession de taxi (28 mai 2008) (Extraits)
I - 2 - Engagements sur l'amélioration de la qualité du service à la clientèle
8/ Améliorer la visibilité diurne de la disponibilité des taxis par la mise en place, au 30 juin 2009, d'un nouveau modèle de lumineux indiquant par ses couleurs que le taxi est libre ou occupé.
9/ Favoriser la...
Date: 2014-07-17 19:47:25
Site : senat.frCrée son entreprise de transport de personne [Résolu]
PertinenceSignaler Pasqualou- 10 janv. 2010 à 21:33
Vous avez l'air de très bien connaitre l'activité de transport de personnes. Tenté par la grande aventure de la création d'Entreprise j'aimerai pouvoir faire une petite étude de marché de cette pour la région Parisienne et en particulier les Yvelines. Quelle connaissance avez vous de ce marché, est-il porteur et peut-on rapidement en...
Date: 2017-09-30 21:19:21
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.fr