Site : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr
Classement : 41 / 2122
10 articles sélectionnés
Attestation de capacité professionnelle en Transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en Transport Routier léger
Attestation de capacité professionnelle pour les transporteurs routiers de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou pour les transporteurs de marchandises avec des véhicules de tonnage (PMA) inférieur à 3,5 tonnes.
Transport routier léger de marchandises avec des véhicules de - de 3.5T
Le décret modifié...
Date: 2017-09-30 21:51:20
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle transport leger de marchandises / attestation de capacite professionnelle transport leger de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en transport routier lourd
Présentation
Attestation de capacité professionnelle pour les transporteurs de personnes à l'aide de véhicules excédant 9 places , y compris le conducteur, ou les...
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises
Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle en transport routier lourd
Présentation
Attestation de capacité professionnelle pour les transporteurs de personnes à l'aide de véhicules excédant 9 places , y compris le conducteur, ou les...
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / capacite professionnelle en transport routier lourd de marchandises
Formulaires - DREAL des Pays de la Loire
PertinencePour toute demande relative à la gestion du registre, consulter la rubrique consacrée aux formulaires CERFA sur le site de Service-Public-Pro.fr
Demande d'autorisation d'exercer la profession de transport public de marchandises de personnes et de commissionnaires CERFA n°14557
Demande d'attestation de capacité...
Date: 2017-12-08 11:31:04
Thèmes liés : cerfa licence de transport interieur / attestation de capacite professionnelle de transport routier de marchandises / entreprise de transport public routier de marchandises / licence transport routier de marchandises / gestion d'une entreprise de transport de marchandises
Résultats de l'examen d'attestation de capacité à l ...
PertinenceRésultats de l'examen d'attestation de capacité à l'exercice des professions de transporteurs 2018
publié le 3 décembre 2018 (modifié le 18 février 2019)
Proclamation et publication des résultats
Chaque candidat...
Date: 2019-04-11 22:24:00
Thèmes liés : resultat examen attestation de capacite de transport / attestation de capacite de transport examen / resultat examen capacite de transport / resultat attestation de capacite de transport / attestation de capacite transport dreal
Inscription à l'examen d'attestation de capacité 2017 ...
PertinenceInscription à l'examen d'attestation de capacité 2017
publié le 9 février 2017
Date limite pour l'envoi postal (cachet de la poste faisant foi) ou le dépôt des dossiers d'inscription au secrétariat de la Division transports routiers de la Direction Régionale...
Date: 2017-09-30 21:37:33
Thèmes liés : attestation de capacite de transport examen / attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport dreal / guide attestation de capacite de transport / attestation de capacite de transport
Inscription à l'examen d'attestation de capacité 2017 ...
PertinenceInscription à l'examen d'attestation de capacité 2017
publié le 9 février 2017
Date limite pour l'envoi postal (cachet de la poste faisant foi) ou le dépôt des dossiers d'inscription au secrétariat de la Division transports routiers de la Direction Régionale...
Date: 2017-09-30 21:36:39
Thèmes liés : attestation de capacite de transport examen / attestation de capacite transport routier / attestation de capacite transport dreal / guide attestation de capacite de transport / attestation de capacite de transport
Marchandises - DREAL des Pays de la Loire
PertinenceLes entreprises de transport public routier de marchandises ou de location de véhicules avec conducteur destinés au transport de...
Date: 2017-10-01 05:13:29
Thèmes liés : entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / dreal transport routier de marchandises / entreprise de transport marchandise / dreal transport de marchandises
Équivalence de diplôme - DREAL des Pays de la Loire
PertinenceÉquivalence de diplôme
L'attestation de capacité professionnelle peut être obtenue par équivalence avec certains diplômes :
La liste des diplômes admis en équivalence est fixé par décision du Directeur des services de transports publiée au Bulletin Officiel du Ministère de l'Ecologie, du Developpement Durable des Transports et du Logement.
Mesures transitoires :
Antérieurement à la mise en...
Date: 2017-10-01 00:15:39
Thèmes liés : attestation de capacite de transport de personnes par equivalence / attestation de capacite de transport par equivalence / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / formation attestation de capacite professionnelle
Véhicules, sécurité et transports routiers - DREAL des ...
PertinenceBilan et plaquette d'accidentologie 2016
jeudi 30 novembre 2017
En raison d'une année 2016 particulièrement meurtrière, la DREAL Pays de la Loire a, en plus du bilan annuel, publié une plaquette reprenant l'essentiel des chiffres de l'insécurité routière dans la région.
10e journée nationale de sécurité routière aux passages à niveau
lundi 12 juin 2017
La 10e édition de cette journée s'est déroulée le vendredi 2...
Date: 2018-01-15 12:17:52
Thèmes liés : dreal transport routier
10 Ressources