FORMATION CAPACITE PROFESIONNELLE DE TRANSPORT ROUTIER DE ...

En transport routier de personnes, les entreprises concernées sont celles qui n'exercent qu'avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, et l'attestation délivrée s'intitule « Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur ».

En transport routier de...

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Site : http://altius-formations.e-monsite.com

Conditions Générales de Vente - Jardineries TRUFFAUT

Article 1 : Acceptation des conditions generales de vente 

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre la société Etablissements Horticoles Georges Truffaut, Société par Actions Simplifiée immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 739 806 230, dont le siège social est situé 2 avenue des Parcs 91090 Lisses (ci-après « TRUFFAUT ») et  le...

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Site : https://www.truffaut.com

Thèmes liés : justificatif de capacite le cas echeant / creation d'une societe de transport de personnes

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

(JO n° 240 du 16 octobre 2007)

Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

Titre IV : Déchets

Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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Date: 2017-12-08 10:15:52
Site : https://aida.ineris.fr

Inscription : étape 1/3 - Easy-Delivery

CONDITIONS GENERALES DU SITE WWW.EASY-DELIVERY.COM

EN DATE DU 16/05/2018 A DESTINATION DES CONSOMMATEURS

IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GENERALES QUE VOUS DECLAREZ ACCEPTER EN COCHANT LA CASE « En cochant cette case : Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d'utilisations et les accepte ».

Elles définissent les conditions d'utilisation du site internet...

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Site : https://www.easy-delivery.com

Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / creation d'une societe de transport de marchandise / creation d'une societe de transport de personnes / comment obtenir l'attestation de capacite transport

Hertz Antilles : Mentions Légales. - Location de voiture ...

TERMES ET CONDITIONS DE LOCATION

SALVA GUADELOUPE - MARTINIQUE - GUYANE

SALVA franchisé indépendant de Hertz International et de Thrifty International (ci-après « SALVA », « nous », ou « nos » ou « le loueur ») vous (ci-après « le locataire », «vous ») loue le véhicule (y compris tout véhicule de remplacement) conformément aux clauses et informations contenues dans ces...

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Site : http://www.hertzantilles.com

Thèmes liés : justificatif de capacite professionnelle pour le transport de marchandises de de 3 5 / justificatif de capacite le cas echeant

PPT – Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation ...

Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes - PowerPoint PPT Presentation

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rias nc - FAQ

« Responsable de bureaux de production ou d'animation d'un réseau de production »

Responsable d'agence, de bureau secondaire

Niveau I-IAS

« Les salariés opérant en dehors du siège social ou du bureau de production »

Commercial itinérant (ex : se rendant chez les clients)

Niveau II-IAS

« Salariés placés sous la responsabilité d'un responsable »

Commerciaux sédentaires...

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Site : http://rias.nc

Thèmes liés : formation justificatif de capacite professionnelle / formation attestation de capacite professionnelle / justificatif de capacite professionnelle / justificatif de capacite le cas echeant