Articles pour le thème »
capacite de transport de moins de 9 places
123 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Examen corrige capacite de transport 2011
Pertinence2 oct. 2013 ... Corrigé examen ... Examen certificat de capacité « Marchandises » session du 2
octobre ... Corrigé Marchandises 2013. 3 .... pour motif économique, l'employeur
doit informer l'administration : ... b - au service des transports de la direction
régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;.
2 oct. 2014 ... Corrigé examen ... Corrigé Voyageurs National...
Site : http://examenscorriges.org
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation capacite transport marchandises 2013 / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite de transport de marchandises 2011 / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places
Modes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Reussir Online
PertinenceL'attestation de capacité professionnelle
REGLEMENTATION
L'exercice des professions de transporteur routier de marchandises, de transporteur routier de personnes et de commissionnaire de transport exigent une capacité professionnelle validée par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue. La profession de transporteur "léger", effectuée avec des véhicules de PTAC < 3,5 t (marchandises) ou < 9 places (voyageurs), exige une capacité professionnelle validée par un stage de formation sanctionné par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue.
DESCRIPTION
Les candidats à...
Site : http://www.ocir.com
VTC, Taxi ou Capacité V9 : que choisir après la réforme ...
PertinencePour cela, trois solutions : attestation de capacité de transport routier léger de voyageurs de moins de 9 places (aussi appelée V9), VTC ou taxi. Mais attention : la loi Grandguillaume a considérablement modifié les choses...
Les LOTI V9 interdits de VTC et de grandes agglomérations
Jusque-là, bien que cela ne soit pas prévu dans leur statut, beaucoup de VTC exerçaient sous le statut...
Site : http://en-voiture.fr
Créer une entreprise de transport poids lourds à Lyon ...
PertinenceVous souhaitez vous lancer dans le transport poids lourd à Lyon ? Quelles sont les règles fondamentales à connaitre avant de se lancer ? Carré RG fait le point.
La capacité professionnelle
Transport de marchandises (poids lourd : supérieur à 3,5T)
Pour vous lancer dans le transport de marchandises inférieur à 3,5 tonnes, il vous faudra être détenteur de l'attestation de capacité transport. Celle-ci est délivrée par le préfet aux personnes titulaires soit :
D'un examen écrit préparé dans les centres...
Site : http://www.carre-rg.fr
Bulletin officiel n°2000-13
PertinenceII. - La mise en œuvre
II.1. Documents exigibles
II.2. Infractions à prendre en compte
II.3. Le formulaire CERFA
III. - responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen
III.1. Principe de la réciprocité
III.2. Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999
I. - Dispositions...
Date: 2009-12-03 17:04:12
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Fiche VTC / Accueil - Les services de l'État dans la Manche
PertinenceArticles L 3120-1 à L 3120-5
Articles L 3122-1 à L 3122-9
Articles L 3124-12 et L 3124-13
Articles L 3124-6 et L 3124-7
Articles R 3122-1 à R 3122-15
Articles R 3120-1 à R 3120-11
Articles R 3124-11 à R 3121-13
Articles R 3124-4 à R 3124-7
Code du tourisme
Articles D231-7 à D231-11
Arrêté du 30 décembre 2014 relatif au montant des frais d'inscription des exploitants de voitures de...
Date: 2017-10-01 08:25:22
Site : http://www.manche.gouv.frOuvrir une petite entreprise dans le transport d'objet ...
PertinenceConnectez-vous pour envoyer un message privé.
Bonjour Chris,
quel sont les régles a suivre
la première des actions a faire c est de prendre rdv à la DREAL de ton secteur qui te donnera le détail de toutes les démarches a effectuer.
L acces a la profession de transporteur ( a partir de la troisieme roue ;) ) est regelementée et doit commencer par une inscription au registre des transports...
Formation de "Attestation de capacité Transport de ...
Pertinencedu 20 nov. 2017 au 15 déc. 2017 - St Paul (97)
du 20 nov. 2017 au 15 déc. 2017 - St Paul (97)
Pour connaître les dates des prochaines sessions, veuillez contacter l'organisme de formation
Objectif de la formation
Se préparer et passer l'examen de l'Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas 9 places, y compris le...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / formation attestation capacite transport routier / formation attestation de capacite de transport de personnes
Autocars Blache à Avignon dans le Vaucluse (84)
PertinenceTransports Routiers Voyageurs Alain Blac - ambulances
La Société TRV Alain Blache à
Avignon: transport de voyageurs
La Société TRV Alain Blache,Transport Routiers Voyageurs, ambulances transport de personnes à mobilité réduite est située à Avignon dans le Vaucluse.
Dans le transport depuis de nombreuses années, nous proposons la location d'autocars avec chauffeur.
Notre parc est composé d'autocars de petite, moyenne et grande capacité allant de 9...
Date: 2017-10-01 00:17:08
Site : http://www.autocarsblache.comThèmes liés : societe de transport routier de voyageurs / societe de transport de personne a mobilite reduite / capacite de transport routier de voyageurs moins de 9 places / entreprise transport de personnes a mobilite reduite / transport personnes a mobilite reduite
Transporteurs - Transport de personnes - Bison Futé
PertinenceTransport en commun de personnes
C'est le transport de passagers au moyen d'un véhicule à moteur qui comporte plus de 9 places assises y compris celle du conducteur. L' Arrêté du 3 août 2007 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif au transport en commun de personnes prescrit des règles relatives à la construction, l'aménagement, l'équipement, l'entretien des véhicules...
Date: 2017-09-30 23:50:29
Site : bison-fute.gouv.frThèmes liés : formation agent de controle des transports en commun / formation conducteur transport en commun / formation transport commun / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places
Projet de loi de finances pour 2017 : Transports maritimes
PertinencePage suivante
B. RIEN NE SEMBLE ARRÊTER L'INEXORABLE DÉCLIN DU PAVILLON FRANÇAIS
Malgré les mesures d'aides à la flotte, le nombre de navires sous pavillon français connaît un déclin continu. Détenteur de la 5ème place mondiale dans les années 1960, il occupe désormais la 31ème place et représente 0,5% du tonnage mondial11 ( * ). Au 1er juillet 2016, la flotte de commerce sous...
Date: 2016-11-29 16:27:47
Site : senat.frThèmes liés : la plus grande entreprise de transport maritime / entreprise de transport maritime international / plus grande entreprise de transport en france / nouvelle loi capacite de transport 2016 / loi capacite de transport 2016
Comment obtenir votre carte vtc ? - Guide complet
PertinenceEst-il possible de créer une société de transport de personnes avant d'avoir reçu la carte VTC ?
Qu'est-ce que la carte VTC ?
La carte VTC est un permis professionnel qui vous donne la possibilité d'exercer exclusivement le métier de conducteur ou de conductrice VTC.
Qu'est-ce qu'un VTC ?
L'acronyme VTC signifie Voiture de Transport avec Chauffeur. Selon la Loi Thèvenoud, le VTC peut se...
Site : https://www.legalplace.fr
Conducteur de bus — Wikipédia
PertinenceUn conducteur ou chauffeur de bus (une chauffeuse d'autobus [1] , forme féminine au Québec ) est une personne dont le métier est de conduire des autobus ou des autocars . Son métier consiste à transporter par la route des personnes d'un point donné à un autre, en suivant un itinéraire donné, et en respectant le passage aux points d'arrêts .
Les chauffeurs de transports en commun doivent...
Date: 2019-04-07 10:59:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation chauffeur transport en commun / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places / reglementation transport de personnes moins de 9 places / transport de personnes 9 places
Conducteur de bus — Wikipédia
PertinenceUn conducteur ou chauffeur de bus (une chauffeuse d'autobus [1] , forme féminine au Québec ) est une personne dont le métier est de conduire des autobus ou des autocars . Son métier consiste à transporter par la route des personnes d'un point donné à un autre, en suivant un itinéraire donné, et en respectant le passage aux points d'arrêts .
Les chauffeurs de transports en commun doivent...
Date: 2019-04-07 10:59:45
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : formation chauffeur transport en commun / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places / reglementation transport de personnes moins de 9 places / transport de personnes 9 places
Formations aux transports de personnes, permis D, conduite ...
PertinenceCertificat de Capacité Professionnelle du Conducteur de Taxi
Le permis Bus/Car (D) permet de conduire à partir de 24 ans un véhicule isolé ou articulé (avec accordéon) de plus de 9 places. Si un car a été modifié avec un nombre de places inférieur à 9 le permis C est suffisant. Vous pourrez atteler une remorque de 750 KG de PTAC maxi. Le permis peut être passé à 21 ans...
Site : cfpr.fr
Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / centre de formation permis transport en commun / financement formation permis transport commun / formation certificat de capacite de transport de personnes / formation capacite transport de personnes 9 places
Permis professionnels. Catégories: C, C1/D1, D, CE et BE ...
PertinencePermis D (autocar): Théorie et/ou pratique
Le permis D (permis car) vous autorise à conduire des voitures automobiles affectées au transport de personnes et ayant plus de huit places assises, outre le siège du conducteur; le permis D vous permet de tracter une remorque dont le poids total n'excède pas 750 kg.
En réalité, le permis D est nécessaire, si vous désirez conduire un...
Site : cfr-savigny.ch
Thèmes liés : attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / examen capacite de transport de personnes moins de 9 places / transport de personnes 9 places / capacite professionnelle transport de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
Le Permis de Conduire au Cameroun: expert en formation en ...
PertinenceThis was posted on the 2nd of March 2015 by Francis Messobo
INTRODUCTION
Dans notre pays ,le Cameroun, nous constatons le plus souvent que beaucoup de conducteurs conduisent sans être détenteur d'un permis de conduire.
Le permis de conduire étant le premier document dont tout conducteur devrait disposer avant toute manipulation d'un véhicule à moteur. Le simple fait de prendre ce risque...
Date: 2017-05-03 15:14:17
Site : http://autoecolefrancis.comThèmes liés : examen capacite de transport de personnes moins de 9 places / formation capacite transport de personnes 9 places / formation transport de personne 9 places / reglementation transport de personnes moins de 9 places / transport de personnes 9 places
Formation de "Attestation de capacité léger en transport ...
PertinenceRetour à l'emploi des anciens stagiaires
mesure la part des stagiaires inscrits à Pôle emploi qui, dans les 6 mois suivant la fin de chaque formation, ont retrouvé un emploi salarié de 1 mois et plus (hors particuliers employeurs, employeurs publics, employeurs à l'étranger et missions d'intérim à durée non renseignée), ou ont bénéficié d'un contrat aidé ou ont créé leur entreprise (Source : données Pôle emploi).
Attestation de capacité léger en transport de...
Site : https://labonneformation.pole-emploi.fr
Thèmes liés : formation attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs 9 places / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) examen / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs (9 places) / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs
Organisation des transports routiers internationaux de ...
PertinenceDécision du 3 février 2012 relative aux modèles de titres administratifs et documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
Les services de transport réguliers internationaux entre États membres de l'UE
L'organisation de ces transports relève de la réglementation communautaire européenne qui a défini, en application du Traité de l'Union...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier international / entreprise de transport routier en france / capacite de transport routier de voyageurs moins de 9 places / entreprise de transport international en france
TGV Duplex — Wikipédia
PertinencePour les articles homonymes, voir Duplex .
Pour la 3e génération de TGV à deux niveaux, également appelée « Euroduplex », voir TGV 2N2 .
traversant la gare de Lunel (en 2013).
Identification
o TGV Dasye / Dasye Haute-Densité :
TGV 29700 (rames 700)
(M + 8 R + M)
o Duplex et Réseau Duplex : UM entre elles et avec TGV Réseau , TGV POS , TGV Dasye, TGV 2N2
Date: 2019-04-11 21:19:28
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : la formation capacite de transport de voyageurs moins de 9 places / capacite de transport de moins de 9 places / formation capacite de transport 9 places
Capacité : Définition simple et facile du dictionnaire
Pertinence2 mars 1933 Sortie de "King Kong" ... B. Schoedsack est présenté pour la première fois au radio City Music Hall de New-York. D'une capacité de 6 200 places, le radio City Music Hall est la plus grande salle du monde. Le film remportera ...
9 février 1969 Premier vol d'un 747 ... ...
Site : https://www.linternaute.fr
Thèmes liés : capacite de transport de moins de 9 places
Transport — Wikipédia
PertinenceModes de transport[ modifier | modifier le code ]
Les modes de transport sont généralement classifiés selon les voies de communication utilisées: transports terrestres ( routier et ferroviaire ou guidés), les transports maritime et fluvial , le transport aérien . Le choix d'un mode de transport peut être effectué en fonction de la disponibilité du moyen de transport, de ses qualités...
Date: 2017-09-29 16:45:54
Site : https://fr.wikipedia.org