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Avis aux importateurs - Poulet et produits de poulet
PertinenceAvis aux importateurs - Poulet et produits de poulet
Avis aux importateurs
Poulet et produits du poulet (Articles 96 à 104 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée)
No de série : 878
Date : Le 30 septembre 2016
Le présent Avis remplace l'Avis aux importateurs no 869 daté du 12 novembre 2015 et demeure en vigueur jusqu'à nouvelle ordre.
Le présent avis est établi sous le...
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Guide de l'assistance technique - international.gc.ca
PertinenceU.S. Department of State, Office of Overseas Schools (anglais seulement)
Chapitre 2 - Exigences préalables à l'affectation
Ce chapitre décrit les exigences auxquelles il faut satisfaire avant la signature d'un contrat. Il décrit également les diverses tâches dont doit s'acquitter le coopérant/conseiller après la signature du contrat en prévision de l'affectation à l'étranger ou pendant...
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PertinenceContrôles à l'exportation et à l'importation
Comment présenter une demande de licence d'exportation pour des armes à feu, de produits connexes et des munitions
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Texte de l'Accord économique et commercial global ...
Pertinenceservices de transport maritime international désigne le transport de passagers ou de fret au moyen d'un navire de mer entre un port d'une Partie et un port de l'autre Partie ou d'un pays tiers, ou entre un port d'un État membre de l'Union européenne et un port d'un autre État membre de l'Union européenne, ainsi que la passation de contrats directs avec des fournisseurs d'autres services de...
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