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ouvrir une entreprise de transport de personne
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Attestation de capacité de transport - Droit-finances.net
PertinenceJ'ai l'intention de suivre la formation proposée par differents organisme comme forget, promotrans et ecf dans le Nord Pad de calais
Le soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant...
Date: 2017-09-30 17:13:53
Site : http://droit-finances.commentcamarche.netTransport international de marchandises et cabotage ...
PertinenceCabotage routier : réglementation générale
Un transporteur de marchandises venant dépanner un collègue, peut-il caboter à la suite de son dépannage ?
Le véhicule dépanneur devra justifier d'une opération de transport international au préalable avant de pouvoir caboter.
Le droit de demande d'information au donneur d'ordre ne peut-il pas être étendu à toute la chaîne des autres...
Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Formation carte chauffeur VTC rapide et pas cher
PertinenceZIP / Postal Code
Recevez par mail votre dossier de stage à la Formation VTC pré-rempli en complétant ce formulaire.
Lieu: Ile de France.
Possibilité de financement de la formation:
Pour les demandeurs d'emploi: Rapprochez vous de votre conseiller, avec votre devis de formation (sur demande) qui vous indiquera les démarches à suivre pour le financement des formations par le pôle...
Site : http://amconseiletformation.fr
Attestation de capacité de transport
PertinenceLe soucis est que, mes etudes faites auparavant, n'ont aucun points en commun avec cette formation.
Je voudrais savoir si parmis vous, il y aurait quelqu'un qui a obtenu l'attestaion de capacité de transport de marchandise en ayant fait la formation mais n'ayant aucune connaissance dans ce domaine auparavant.
Je sais que ce n'ai pas facile et en plus il y a environ 10 ans que j'ai quitté...
Date: 2019-02-16 06:45:44
Site : https://droit-finances.commentcamarche.comFormation taxi moto pour obtenir la carte Pro - URBANDRIVER
PertinenceLes dossiers des futurs chauffeurs de moto taxi en attente de carte Pro sont toujours en statu quo en préfecture depuis maintenant 18 mois.
Dans notre communiqué du 08 Avril dernier visant à informer les chauffeurs en attente de carte professionnelle de la situation (suite à la nouvelle réglementation des taxis motos et la parution du Décret N°2014-1725 du 30 Décembre 2014) et...
Site : urban-driver.com
Thèmes liés : comment obtenir la carte professionnelle vtc / experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / obtenir la carte professionnelle vtc / comment obtenir la carte pro vtc / carte vtc comment l'obtenir
Taxis, VTC, Loti : qui peut faire quoi ? | Force Ouvrière
PertinenceLa mise en relation avec les clients peut se faire via une plateforme numérique de type Uber.
Le chauffeur n'a pas non plus le droit de stationner sur la voie publique, notamment aux abords des gares et aéroports entre deux courses, sauf s'il attend un client identifié. S'il n'enchaîne pas deux réservations, le chauffeur doit retourner à sa base. Les taxis leur reprochent de ne pas...
Site : force-ouvriere.fr
Thèmes liés : loi loti transport de personnes / loti transport de personnes / taxi loti vtc / vtc capacitaire loti / formation chauffeur transport de personnes
Formation taxi moto pour obtenir la carte Pro - URBANDRIVER
PertinenceMais quelle formation suivre pour obtenir la carte professionnelle? Merci pour votre réponse.Je peux être disponible rapidement. Salutation. »
« Bonjour, je cherche urgemment des renseignement concernant le transport rémunéré de personnes à 2 roues ou 3 roues - VMDTR. il me faudrait l'obtenir pour prétendre à la carte pro délivrée par la préfecture. Les lois exigeant un examen pour...
Site : urban-driver.com
Thèmes liés : experience de chauffeur professionnel de transport de personnes / formation professionnelle transport de personne / formation taxi transport personne / chauffeur professionnel de transport de personnes / formation chauffeur transport de personnes
Formation Initiale VTC – VTC PROMO
PertinenceFormation Initiale VTC admin8561 2017-08-22T12:29:16+00:00
PROGRAMME DE FORMATION INITIALE : VTC 2017
voiture de transport avec chauffeur de moins de 9 places
La formation initiale théorique est réalisée sur la base de modules de 105 heures et 70 heures.
Une formation pratique de 35 heures de conduite sur véhicule VTC à double commande, complète cette formation initiale théorique.
Site : http://www.mes-formations.fr
Thèmes liés : formation capacite de transport de personne vtc / formation transport de personne vtc / formation capacite de transport vtc / assurance transport de personnes vtc / vtc chauffeur formation
Uber (entreprise) — Wikipédia
PertinenceL'application permet à des conducteurs particuliers d'être contactés par des usagers pour des trajets urbains tarifés moins chers qu'UberX. Un nombre limité de critères est mis en place pour être chauffeur d'UberPop comme un âge minimum (21 ans), la possession d'un permis B depuis 1 an minimum et un extrait de casier judiciaire vierge. La France est le premier marché hors États-Unis à...
Date: 2017-12-08 11:01:41
Site : https://fr.m.wikipedia.orgThèmes liés : societe uber france / societe uber taxi / societe uber transport / vtc taxi uber / vtc france uber
Le saviez-vous sur la prise en charge des frais de transport
PertinenceLes nouvelles modalités de prise en charge des frais de transport
Depuis le 1er Janvier 2009, l'employeur prend en charge le prix des titres d'abonnements souscrits par ses salariés pour leurs déplacements entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail accomplis au moyen de transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos.
Cette prise en charge par...
Site : http://www.rhconseilpme.blogs.com
Thèmes liés : attestation sur l'honneur d'utilisation de transport en commun / frais de transport des personnes / logiciel de gestion d'entreprise de transport gratuit / logiciel de gestion d'entreprise de transport / rapport de gestion d'une entreprise de transport
Outils OiRA d’évaluation des risques pour les TPE - Votre ...
PertinenceOiRA transport routier, destiné aux entreprises effectuant du transport routier de marchandises conditionnées : contenus issus de la brochure INRS « Transport routier de marchandises, guide pour l'évaluation des risques » (ED 6095)
OiRA restauration, destiné aux restaurants traditionnels : contenus issus de la brochure INRS « La restauration traditionnelle, prévention des...
Date: 2017-10-01 00:38:06
Site : http://www.inrs.frThèmes liés : entreprise de transport routier de marchandise / formation transport routier de marchandises / ouvrir une entreprise de transport routier / comment creer son entreprise de transport routier / creer son entreprise de transport routier
Maroc | Nouvelles mesures fiscales introduites par la loi ...
PertinenceDe nouvelles mesures fiscales ont été introduites par la loi n°73-16 de finances pour l'année budgétaire 2017 publiée au Bulletin officiel n°6577 bis du 12 juin 2017 (ci-après la « Loi n°73-16 »).
Nous rappelons que certaines de ces mesures avaient été préalablement introduites par le décret n°2-16-1011 du 1er rabii II 1438 (31 décembre 2016) publié au Bulletin officiel...
Site : http://www.lexplicite.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceCirculaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be
conditions remboursement abonnements transport : Quelles ...
PertinenceLa loi fait obligation à l'employeur de prendre en charge à hauteur de 50 % le coût des abonnements de transport que le salarié souscrit pour se rendre à son travail mais des conditions de remboursement existent.
Pour pouvoir être pris en charge, les abonnements de transport doivent être remis ou présentés par le salarié à l'employeur. Sans ces justificatifs, l'employeur n'est pas obligé de prendre en charge une partie des titres de transports publics.
Les titres de transport concernés sont les suivants :
les abonnements utilisables suivant plusieurs modes avec un nombre de voyages illimité, les...
Site : https://www.editions-tissot.fr
Thèmes liés : entreprise de transport public / entreprise de transport en ile de france / les entreprises de transport en france / gestion d'entreprise de transport / gestion d'une entreprise de transport
Transporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
PertinenceTransporteurs routiers : remboursement des taxes de carburant
Publié le : vendredi 27 octobre 2017 |
Mots clés : Actualité fiscalité , énergie , fiscalité , remboursement , taxe , TICPE
Remboursement des taxes de carburant | © Val Thoermer I Fotolia
Réglementation en vigueur et taux applicables dans le cadre du remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation.
Site : http://douane.gouv.fr
Thèmes liés : entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / achat entreprise de transport routier / ouvrir une entreprise de transport routier / entreprise de transport routier
Licence de droit, cours de droit des affaires
PertinenceCours de licence de droit :
droit des affaires
Le cours est divisé en plusieurs parties, vous êtes dans la partie 4/6. Le menu est ici : Cours de droit des affaires . Partager ce cours :
Titre 1 : les acteurs de la vie des affaires
Il existe deux types d'acteurs : les commerçants (sujet classique du droit des affaires) et des professionnels (non commerçants).
Section 1 : les commerçants
Date: 2016-03-16 19:07:27
Site : http://www.cours-univ.frNIVEAU D’ÉTUDES : FORMATION ... - metiers-quebec.org
PertinenceBREF PORTRAIT DE QUELQUES SECTEURS INDUSTRIELS :
L'industrie québécoise du matériel de transport terrestre :
Elle est le plus important secteur de l'industrie de la fabrication mécanique et l'un des plus importants secteurs industriels au Québec.
En 2015, son marché génère des revenus de plus de 11,4 milliards $.
Elle regroupait plus de 680 entreprises qui employaient près...
Date: 2018-10-11 23:00:32
Site : http://www.metiers-quebec.orgThèmes liés : plus grande entreprise de transport routier / plus grande entreprise de transport / plus grande entreprise de transport en france / creation d'entreprise transport de personne / gestion d'une entreprise de transport de marchandises
Suivi de l'application de la loi du 11 février 2005
PertinenceSuivi de l'application de la loi du 11 février 2005
Cette page n'est plus maintenue.
Annuaire des MDPH
La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées est une loi longue et complexe, qui va entraîner une cascade de modifications réglementaires, souvent très significatives. Je m'efforce de lister...
Date: 2018-04-30 11:57:16
Site : http://dcalin.frORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
PertinenceORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cdLyon 2: le master en droit des transports s’ouvre ...
PertinencePhilippe Bohlinger
Le master 2 professionnel en droit des transports de l'Université de Lyon 2-Louis Lumière souhaite mieux former ses étudiants aux problématiques de la logistique. Il s'est rebaptisé master en « droit des transports et de la logistique » en septembre dernier.
La Faculté de droit et de science politique de l'Université de Lyon 2 souhaitait accoler le terme de...
Site : actu-transport-logistique.fr
Créer une entreprise de livraison - Forum pour les ...
PertinenceMessage par François » 06 mai 2012, 19:36
Bonjour Adèle,
Adèle a écrit :
Faut il un diplôme, permis, ou agrément quelconque pour ouvrir une entreprise de livraison de petit colis ?
Si vous ne transportez pas de...
Site : forum-pour-entrepreneurs.com
Thèmes liés : creer son entreprise de transport de petit colis / entreprise de transport petit colis / ouvrir une entreprise de transport de colis / creer une entreprise de transport de colis / ouvrir une entreprise de transport de personne
Conducteur de transports en commun (h/f) | Emploi Chinon ...
PertinenceConducteur de transports en commun H/F
Le profil recherché
Manpower CHINON recherche pour son client un Conducteur de transports en commun (H/F)
Le conducteur de transport en commun transporte des personnes dans un véhicule autorisant neuf personnes et plus y compris le chauffeur. Sa mission s'exerce sur des distances plus ou moins longues. La conduite de transport en commun ouvre à un...
Site : https://www.keljob.com
Thèmes liés : entreprise de transport en commun qui recrute / entreprise de transport en commun / chauffeur transport de personnes / ouvrir une entreprise de transport de personne / entreprise transport de personnes a vendre
Taxis, VTC, Loti : qui peut faire quoi ? | Force Ouvrière
PertinenceVeuillez laisser ce champ vide :
Texte de votre message
Photographie : F. Blanc / FO Hebdo - CC BY-NC 2.0
Le médiateur nommé par le gouvernement devrait dévoiler très prochainement ses propositions pour sortir du conflit opposant depuis des mois les chauffeurs de taxis, de VTC et les capacitaires Loti. C'est l'occasion pour FO Hebdo de faire le point sur ces statuts : quelles différences,...
Date: 2017-10-01 08:09:24
Site : force-ouvriere.frThèmes liés : loi loti transport de personnes / taxi loti vtc / vtc capacitaire loti / formation chauffeur transport de personnes / formation capacite de transport de personne vtc
Tunisie – Algérie : des lignes directes pour le transport ...
PertinenceLe procès-verbal de la 3e session du comité technique algéro-tunisien, chargé du transport routier a été signé mercredi à Tunis.
En application des recommandations de la 20e session de la Haute commission mixte algéro-tunisienne tenue en octobre 2015, une réunion de deux jours a réuni des experts des deux pays, lors de la réunion de la 3e session du comité technique...
Site : leconomistemaghrebin.com
Thèmes liés : gestion d'une societe de transport routier / societe tunisienne de transport entre les villes / societe tunisienne de transport interurbain / societe de transport international en tunisie / gestion d une societe de transport
Organisation d’une entreprise de transport sanitaire
PertinenceIl conditionne le droit d'exercer la profession pour l'entreprise. Il impose des normes, correspondant à des textes législatifs ou réglementaires. Il est accordé ou retiré par le Préfet, après avis du sous comité des transports sanitaires. Seul cet agrément permet à l'entreprise de signer une « convention » avec la caisse primaire d'assurance maladie permettant d'appliquer la...
Site : http://formationambulancier.fr
Thèmes liés : chef d'entreprise de transport sanitaire / chef d'entreprise de transport / chef d entreprise de transport / entreprise de transport sanitaire / entreprise transport de personnes a mobilite reduite
Versement transport | MEDEF Finistere
PertinenceConsultez le tableau des Taux du VT dans le Finistère
1er janvier 2016 : mise en place du VT par Poher Communauté au taux de 0.55 % : Accédez au champ d'application des communes concernées 1er janvier 2015 : augmentation du taux pour les communes de Trégunc, Rosporden, Saint-Yvi, Névez, Elliant, Pont-Aven et Tourc'h.L'échéancier mis en place par la Communauté d'agglomération...
Site : http://medef-finistere.com
Thèmes liés : entreprise de transport en commun finistere / entreprise de transport en commun ile de france / creation d'entreprise de transport routier / entreprise de transport en commun / creation d'entreprise transport de personne
Informations pratiques déménagement - Facilities.fr, site ...
PertinenceLe menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
Un déménagement, c'est capital. Les enjeux se nomment « productivité de l'entreprise», « conservation des biens » et « confort du personnel ». Un déménagement ne doit pas être un traumatisme. L'être humain déteste le changement !...
Site : http://www.facilities.fr
formation carte chauffeur vtc rapide pas cher - CréteilAM ...
PertinenceZIP / Postal Code
Recevez par mail votre dossier de stage à la Formation VTC pré-rempli en complétant ce formulaire.
Au 1er Janvier 2016 la législation apporte des modifications aux conditions de formation pour devenir chauffeur VTC:
1.Les conditions pour passer l'examen de conducteur de voiture de transport avec chauffeur:
Avoir un permis de conduire qui n'est plus en période...
Conditions de Transport | Revente de billets | Eurostar
PertinenceConditions de transport
INTRODUCTION
Le Règlement (CE) N° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires (« PRR ») ainsi que toutes les lois nationales applicables s'appliquent aux voyages sur les services Eurostar. Le PRR inclut les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire...
Site : https://www.eurostar.com
Créer une entreprise de déménagement : mode d'emploi
PertinenceOuvrir une entreprise de déménagement : avec quel positionnement commercial?
Une fois l'étude de marché réalisée, l'étape suivante pour ouvrir une entreprise de déménagement consiste à réfléchir à votre positionnement commercial.
Vos concurrents sont en position de force puisqu'il disposent déjà d'une réputation et d'une clientèle. Pour faire votre place sur le marché, il est...
Date: 2018-01-15 09:47:35
Site : https://www.thebusinessplanshop.comThèmes liés : creation d'entreprise transport de personne / creation d'entreprise de transport / creation d entreprise de transport / logiciel de gestion d'entreprise de transport gratuit / logiciel de gestion d'entreprise de transport
HISTOIRE DE TRANSPORT EN COMMUN
PertinenceEn 1828, Stanislas Baudry se rend à Paris où il crée l'Entreprise Générale des Omnibus. Cette nouvelle compagnie exploite un réseau de dix lignes d'omnibus avec succès : on estime à 2.530.624, le nombre de voyageurs transportés entre le 11 avril et le 15 septembre 1828.
C'est l'époque où, révélé par l'expérience nantaise, le besoin de transports urbains connait une explosion sans...
Date: 2016-12-01 12:18:38
Site : http://histoire-transport.blogspot.comThèmes liés : entreprise de transport en commun paris / creer son entreprise de transport en commun / entreprise de transport en commun marseille / entreprise de transport en commun lyon / entreprise de transport en commun bordeaux
Convention Collective de la restauration collective
PertinenceConvention Collective de la restauration collective
Convention Collective de la restauration collective
Droit des sociétés
La convention collective du personnel des entreprises de restauration de collectivité est la convention 3225.
Cette convention collective concerne les métiers de la restauration suivants: employé polyvalent de restauration, aide de cuisine, hôtesse de caisse de libre...
Site : http://www.juridique-et-droit.com
Thèmes liés : salaire d'un chef d'entreprise de transport / entreprise nationale de transport ferroviaire / creation d'entreprise transport de personne / reprise d'entreprise de transport / reprise d entreprise de transport
AFT-IFTIM : 40 offres d’apprentissage à pourvoir dans le ...
PertinencePar Catty Boirie | Le
28/07/2014 à 09:00
Implanté dans ses nouveaux locaux de Cournon d'Auvergne depuis près de deux ans, le centre de formation Transport Logistique AFT-IFTIM forme près de 3 500 personnes dont plus de 100 apprenti-es chaque année.
Alors que la rentrée approche à grands pas, toutes les offres proposées par le CFATL AFT- IFTIM (Centre de Formation d'Apprentis Transport...
Site : https://lejournaldeleco.fr
Uber (entreprise) — Wikipédia
PertinenceDepuis sa création en 2009 jusqu'en 2016, la société Uber a cumulé 161,9 millions de dollars de condamnations pécuniaires dans le monde. Elle a fait l'objet de plus de 170 procès rien qu'aux États-Unis [76] .
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent...
Date: 2017-09-30 10:41:25
Site : https://fr.wikipedia.orgouvrir entreprise quebec - Subventions et prêts du ...
PertinenceCochez toutes les cases pertinentes:
Agriculture et pêche
Fabrication, activité minière et énergie
Transport, entreposage et distribution
Construction et services aux propriétés
Biotechnologie, médecine et chimie
Services créatifs et médias
Services professionnels et autres entreprises de service
Biens de consommation, services personnels, détail et vente en gros
Loisirs, culture et...
Site : http://www.subventionspretsentreprise.com
Thèmes liés : ouvrir une petite entreprise de transport / comment ouvrir son entreprise de transport / ouvrir une entreprise de transport au quebec / petite entreprise de transport / ouvrir son entreprise de transport
Crédit d'impôt pour traitement de l'infertilité : Services ...
PertinenceCrédit d'impôt pour traitement de l'infertilité
Crédit d'impôt pour traitement de l'infertilité
Revenu Québec
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Vous pouvez demander un crédit d'impôt remboursable si vous avez payé des frais liés à un traitement de fécondation in vitro. Le maximum des frais admissibles est de 20 000 $ par année.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet...
Site : http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : frais de transport des personnes / ouvrir une entreprise de transport de personne
Groupe Olano — Wikipédia
PertinenceLe groupe Olano est une entreprise française de transports spécialisée dans le transport frigorifique . Ils transportent au quotidien tout ce qui est périssable : produits surgelés, carnés (viande en pendu), frais, fruits et légumes, marée, mais également depuis quelques années de l'électroménager et de la presse.
Le siège social est situé à Saint-Jean-de-Luz dans les...
Date: 2017-11-23 20:01:39
Site : https://fr.wikipedia.orgLES MÉTHODES DE LA PIEUVRE WILLI BETZ | L'Humanité
PertinenceQui est Willi Betz et pourquoi est-il devenu la bête noire des routiers français ? Entreprise allemande créée par Willi Betz en personne en 1945, cette société s'est lancée dans le transport international au début des années cinquante pour rouler au cours des années soixante sur des routes risquées mais rémunératrices qui traversaient, au temps du camp socialiste, l'est et le sud-est...
Date: 2017-10-01 01:31:02
Site : https://www.humanite.frThèmes liés : entreprise de transport routier en france / entreprise de transport routier de marchandises lyon / capacite financiere des entreprises de transport routier de marchandises / entreprise de transport routier de marchandise / entreprise de transport routier international