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attestation de capacite de transport de marchandises par correspondance


62 articles

Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème

  • 12

    Réussir après son attestation de capacité transport!

    Pertinence
    57%

    Réussir après son attestation de capacité transport

    Dec.22,2013

    Attestation de Capacité et réussite

    Réussir après son attestation de capacité transport: obtenir son attestation de capacité est une condition nécessaire et obligatoire pour créer sa société de transport.

    Réussir après son attestation de capacité transport

    Si vous voulez être gestionnaire transports, directeur...

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    Site : http://www.lecomte-consultant.com

  • 10

    TITRES ADMINISTRATIFS DE TRANSPORT DES ... - pmoioui.com

    Pertinence
    42%

    J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 1999 page 17807

    Ministère de l'équipement, des transports et du logement

    Arrêté du 16 novembre 1999 relatif aux titres administratifs de transport qui doivent être détenus par les entreprises effectuant en France un transport routier de marchandises

    Le ministre de l'équipement, des transports et du logement,

    Vu le règlement (CEE) no 881/92 du Conseil du 26...

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    Site : http://www.pmoioui.com

  • 7

    OACP - Formations Continues (35 Heures) OACP - Certificat ...

    Pertinence
    39%

    Le CFR Savigny est agréé centre de formation pour l'obtention du certificat de capacité selon l'OACP pour les conducteurs effectuant des transports de choses ou de personnes.

    OACP: Certificat (Permis 95)

    Informations concernant le certificat de capacité

    Lorsque vous obtenez le permis de conduire et que vous vous inscrivez dans notre école, nous vous remettons une attestation qui vous...

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    Site : cfr-savigny.ch

  • 5

    recherche - Attestataire Capacité Gestionnaire Transport ...

    Pertinence
    60%

    > A quelle fonction prétendre avec une Capacité Professionnelle de Transport?

    Publié par Jean Joseph Lecomte dans Emploi · 4/10/2014 12:42:06

    Tags: Certificat ,  Capacité ,  Transport ,  emploi ,  recherche ,  emploi ,  gestionnaire ,  transport ,  attestation ,  capacite ,  Attestation ,  de ,  Capacité ,  Transport ,  prestataire ,  de ,  services ,  transport

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment obtenir l'attestation de capacite transport / emploi attestation de capacite de transport / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment avoir l'attestation de capacite de transport

  • 5

    Attestation de Capacité Transport léger de marchandises

    Pertinence
    44%

    Description de la formation

    Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.

    L'entreprise et le droit civil et commercial

    Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales

    Définir la capacité pour être...

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    Site : aftral.com

  • 4

    Reussir Online

    Pertinence
    43%

    L'attestation de capacité professionnelle

    REGLEMENTATION 

    L'exercice des professions de transporteur routier de marchandises, de transporteur routier de personnes et de commissionnaire de transport exigent une capacité professionnelle validée par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue. La profession de transporteur "léger", effectuée avec des véhicules de PTAC < 3,5 t (marchandises) ou < 9 places (voyageurs), exige une capacité professionnelle validée par un stage de formation sanctionné par un examen, un diplôme ou une ancienneté reconnue.

    DESCRIPTION 

    Les candidats à...

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    Site : http://www.ocir.com

  • 4

    # Attestation de capacité professionnelle en transport ...

    Pertinence
    36%

    Voulez-vous ajouter cette formation à votre panier?

    # Attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes)

    #E-learning (à distance avec assistance video)+une semaine de revision Marchandises Lourd

    En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton...

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    Site : ifrac-formation.com

  • 3

    FORMATION CAPACITE PROFESIONNELLE DE TRANSPORT ROUTIER DE ...

    Pertinence
    59%

    En transport routier de personnes, les entreprises concernées sont celles qui n'exercent qu'avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur, et l'attestation délivrée s'intitule « Attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n'excédant pas neuf places, y compris le conducteur ».

    En transport routier de...

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    Site : http://altius-formations.e-monsite.com

  • 3

    L'Officiel des Transporteurs > Attestation de capacité ...

    Pertinence
    57%

    > L'Officiel des Transporteurs > Attestation de capacité "transport" : le système des équivalences revu et corrigé

    Par Anne Madjarian

    Attestation de capacité "transport" : le système des équivalences revu et corrigé

    La récente mise en application du "paquet routier" réduit la liste des diplômes, titres et certificats qui permettent d'obtenir l'attestation de capacité...

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    Site : http://www.wk-transport-logistique.fr

  • 3

    Créer entreprise transport, obligations légales et conseils

    Pertinence
    48%

    Créer entreprise transport: répondre aux obligations légales

    Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.

    créer entreprise transport

    La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...

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    Site : http://www.lecomte-consultant.com

  • 3

    Capacité de transport | IFRAC FORMATION

    Pertinence
    44%

    DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Préambule

    Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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    Site : ifrac-formation.com

  • 3

    Formation Attestation de Capacité Transport léger de ...

    Pertinence
    42%

    Description de la formation

    Se préparer à passer l'examen de l'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises en acquérant les connaissances prévues par le référentiel d'examen.

    L'entreprise et le droit civil et commercial

    Identifier et différencier les personnes physiques des personnes morales

    Définir la capacité pour être...

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    Site : aftral.com

  • 3

    Attestation de capacité professionnelle en transport ...

    Pertinence
    41%

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    Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)

    E-learning (à distance avec assistance video)

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    lieu_hidden...

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  • 3

    Entreprise de transport : créer son ... - Service-client.pro

    Pertinence
    29%

     Article précédent Article suivant 

    Publié le 08.04.17

    La création d'une entreprise de transport nécessite des démarches spécifiques qui varient selon la nature de votre activité : transport de marchandises en express (pour l'envoi de colis ), transport routier ou encore transport de personnes... Si vous souhaitez vous lancer dans ce beau projet, sachez que vous devrez vous armer de...

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    Site : https://www.service-client.pro

  • 3

    www.fierdetreroutier.com

    Pertinence
    29%

    Comment faire quand on a le transport dans le sang, que l'on est titulaire de l'attestation de capacité et que l'on veut créer son entreprise de transport sans avoir de fortune personnelle à dilapider?

    Et bien la réponse à cette question n'existe pas tout comme le père Noël ! Oui je sais c'est dur.. Vous étiez pas préparé à apprendre que le père Noël n'existe pas..

    Bien sur on peut...

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    Site : http://www.fierdetreroutier.com

  • 2

    Attestation de capacité "transport" : le système des ...

    Pertinence
    58%

    Attestation de capacité "transport" : le système des équivalences revu et corrigé

    Par le 04 Mar 2013 Commentaires

    La récente mise en application du "paquet routier" réduit la liste des diplômes, titres et certificats qui permettent d'obtenir l'attestation de capacité professionnelle "transport" par équivalence.

    Les nouvelles règles d'accès à la profession de transporteur routier font...

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    Site : http://www.portechar.com

  • 2

    VAE Pour Capacité De Transport | Tremplin VAE

    Pertinence
    44%

    Vous souhaitez obtenir votre capacité de transport sans avoir à retourner en formation ou reprendre des études ? L'obtention de la capacité

    professionnelle de transport est délivrée par l'Etat et conditionnée à la présentation d'un diplôme. Depuis 2002, la Validation des Acquis de l'Expérience  (VAE) vous permet d'obtenir un diplôme correspondant à vos qualifications sans avoir à reprendre vos études.

    Tremplin VAE...

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    Site : http://www.tremplin-vae.com

    Thèmes liés : formation responsable unite transport logistique / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / formation capacite professionnelle transport de personnes / formation transport attestation de capacite de transport marchandises et voyageurs / formation professionnelle transport logistique

  • 2

    Bulletin officiel n°2000-13

    Pertinence
    38%

    II.  -  La mise en œuvre

    II.1.  Documents exigibles

    II.2.  Infractions à prendre en compte

    II.3.  Le formulaire CERFA

    III.  -  responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen

    III.1.  Principe de la réciprocité

    III.2.  Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999

    I.  -  Dispositions...

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    Date: 2009-12-03 17:04:12
    Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...

  • 1

    ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR ...

    Pertinence
    51%

    Accueil Capacité de transport Commissionnaire ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXPÉRIENCE

    ATTESTATION DE CAPACITÉ COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT PAR EXPÉRIENCE

    Vous êtes maître d'oeuvre et vous souhaitez mettre à jour vos connaissance ? Ifrac vous propose la formation Capacité de Commissionnaire de Transport par Expérience. 

    Ce produit est actuellement en rupture...

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    Site : https://ifrac.com

  • 1

    > Création société transport - Attestation de Capacité ...

    Pertinence
    51%

    Tags: création ,  société ,  transport ,  creation ,  societe ,  transport ,  attestation ,  capacite ,  transport

    Nous allons passer en revue les différents points essentiels pour une creation societe transport marchandises ou creation societe transport voyageurs.

    Vous avez l'intention de procéder à une création société transport. Il faudrait se pencher sur la raison à...

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

  • 1

    Consultation d'une fiche - CNCP (Inventaire)

    Pertinence
    49%

    Texte(s) réglementaire(s) de référence :

    Décret n° 99-752 du 30 août 1999 modifié relatif aux transports routiers de marchandises

    Arrêté du 28 décembre 2011 modifié relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier

    Article L. 3211-1 du code des transports

    Règlement (CE) n° 1071/2009 du...

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    Site : https://inventaire.cncp.gouv.fr

  • 1

    Manuel de formation : Attestation de capacité ...

    Pertinence
    48%

    Description du produit

    Premier ouvrage spécifique pour suivre la formation obligatoire pour l'attestation de capacité de transport léger de marchandises, ce manuel passe en revue les notions que le futur dirigeant d'entreprise doit connaître et maîtriser : comptabilité, droit civil, droit commercial, cadre réglementaire, droit social et règles de sécurité.

    Il se présente sous...

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    Site : ifrac-editions.com

  • 1

    Attestation de capacité : définition de Attestation de ...

    Pertinence
    46%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de plus de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

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    Site : http://dictionnaire.sensagent.leparisien.fr

  • 1

    Attestation de capacité (transport) - Wikimonde

    Pertinence
    45%

    Articles détaillés : transport , transport routier et transport routier de marchandises .

    Expérience antérieure à un niveau de direction (véhicules de moins de 3,5 tonnes)

    En application de l'article 4-II du décret no 99-752 du 30 août 1999, une expérience pratique d'au moins cinq années dans une entreprise de transport à un niveau de direction est susceptible de valoir justification...

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    Site : wikimonde.com

  • 1

    Capacité de transport | IFRAC FORMATION

    Pertinence
    44%

    DISPOSITIONS GENERALES

    Article 1 : Préambule

    Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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    Site : ifrac-formation.com

  • 1

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

    Pertinence
    40%

    Titre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)

    Chapitre I : Dispositions générales

    Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001

    Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement

    (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...

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    Date: 2017-09-30 19:16:39
    Site : ineris.fr

  • 1

    / CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL. / dans le ...

    Pertinence
    38%

    il y a 1 ans

    Total affichages :

    1 / CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL / dans le Nord - Pas de Calais

    3 Léonce-Michel DEPREZ Président de la chambre régionale de commerce et d industrie Nord-Pas de Calais, président du Consortium pour la modernisation du réseau navigable Nord-Pas de Calais et la promotion du transport fluvial. Francis ALDEBERT Président de la commission régionale...

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    Site : docplayer.fr

  • 1

    Créer une entreprise de transport de personnes

    Pertinence
    37%

    Créer une entreprise de transport de personnes

    Créer une entreprise de transport de personnes

    Mis à jour le 21/03/2014

    Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...

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    Date: 2017-09-30 21:43:31
    Site : https://www.l-expert-comptable.com

  • 1

    Commissionnaire de transport – Guichet-entreprises.fr

    Pertinence
    33%

    Accueil > Activités réglementées > Négoce et Commerce de biens > Commissionnaire de transport

    Commissionnaire de transport

    Définition de l'activité

    Le commissionnaire de transport est un professionnel qui organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises pour le compte d'un commettant.

    La prestation de transport proposée par le...

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    Site : https://www.guichet-entreprises.fr

  • 1

    Conditions générales d'utilisation - Chronotruck

    Pertinence
    33%

    Art 1 - Domaine et champs d'application

    Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...

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    Site : https://www.chronotruck.com

  • 1

    Les indispensables pour le transport routier | Pôle emploi

    Pertinence
    32%

    » Les indispensables pour le transport routier 

    Les indispensables pour le transport routier

    Si vous souhaitez travailler dans le transport routier, vous devez posséder pour certains postes des habilitations type FIMO ou des permis spécifiques. D'ailleurs, dans les offres d'emploi ceux-ci sont souvent mentionnés.

    Les permis C et D

    Le permis C : pour la conduite de véhicules...

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    Site : pole-emploi.fr

  • 0

    > A quelle fonction prétendre avec une Capacité ...

    Pertinence
    60%

    > A quelle fonction prétendre avec une Capacité Professionnelle de Transport?

    Publié par Jean Joseph Lecomte dans Emploi · 4/10/2014 12:42:06

    Tags: Certificat ,  Capacité ,  Transport ,  emploi ,  recherche ,  emploi ,  gestionnaire ,  transport ,  attestation ,  capacite ,  Attestation ,  de ,  Capacité ,  Transport ,  prestataire ,  de ,  services ,  transport

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

    Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment obtenir l'attestation de capacite transport / emploi attestation de capacite de transport / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment avoir l'attestation de capacite de transport

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    > Comment devenir Attestataire Commissionnaire ...

    Pertinence
    59%

    > Comment devenir Attestataire Commissionnaire Gestionnaire Transport?

    Publié par Jean Joseph Lecomte dans Gestionnaire Transport · 15/10/2013 12:43:16

    > Quel parcours ai-

    je suivi pour obtenir mes Attestations de Capacité et devenir Gestionnaire Transport Commissionnaire? Comment obtenir les vôtres?

    J'ai commencé à diriger des sociétés de transport à partir de 25 ans en marchandises....

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    Site : http://attestatairecapacite.free.fr

    Thèmes liés : comment obtenir l'attestation de capacite transport / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment avoir l'attestation de capacite de transport / attestation capacite commissionnaire transport / attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport

  • 0

    Comment créer une entreprise de transport de marchandises ...

    Pertinence
    58%

    Vous souhaiter créer une entreprise de transport de marchandises léger ou lourd, ou de personnes. Découvrez l'ensemble des démarches : de la formation transport de marchandises jusqu'à l'inscription au registre de votre société de transport

    Comment créer une entreprise de transport de marchandises ?

    Vous souhaitez créer une entreprise de transport de marchandises léger ou lourd, ou de...

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    Site : formalogistics.com

  • 0

    Transport routier de marchandises (poids lourds ...

    Pertinence
    52%

    Transport routier de marchandises (poids lourds) Date de mise à jour 15 mars 2016

    - Commerciale

    Chambre de commerce et d'industrie

    Pour identifier votre CFE territorialement compétent :  http://www.guichet-entreprises.fr

    Chambre de commerce et d'industrie

    Pour identifier votre CFE territorialement compétent :  http://www.guichet-entreprises.fr

    Transport de marchandises à titre...

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    Site : http://entreprendre-en-guyane.fr

  • 0

    Formation MANAGER TRANSPORTS ET LOGISTIQUE - ecole-est.com

    Pertinence
    52%

    RECEVOIR LE DOSSIER DE CANDIDATURE

    Les objectifs

    La formation de Manager Transports et Logistique prépare à l'exercice des fonctions de Management des activités Transports des entreprises industrielles, de négoce et de distribution, ainsi que chez les prestataires Transports et Logistiques.

    La formation s'adresse à des diplômés de niveau Bac+2 et Bac+3 en poursuite d'étude sous statut...

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    Site : ecole-est.com

  • 0

    Attestations de capacité

    Pertinence
    52%

    Qu'est ce qu'une attestation de capacité, combien en existe t il je fais quoi avec ? C'est un document délivré par le Préfet de région qui prouve l'aptitude professionnelle de son titulaire. Il doit impérativement être fourni pour obtenir l'autorisation d'exercer en tant que professionnel du transport public routier.

    Dans ce domaine, il existe 5 Attestations distinctes :

    Transport de...

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    Site : http://www.attestations-de-capacite.fr

  • 0

    societe de transport routier un algerie - giprohealth.org

    Pertinence
    51%

    societe de transport routier un algerie

    Atteindre la nouvelle altitude . une base plus de 100000 mètres carrés, Liming vous fournit les machines de concassage et criblage de meilleur rapport qualité prix. De concasseur à mâchoires à concasseur à cônes, de concassage gros à broyage fin, Kefid offre les bons concasseurs et broyeurs, ainsi que les pièces...

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    Site : http://www.giprohealth.org

  • 0

    chauffeurAttestataire Capacité Gestionnaire et ...

    Pertinence
    48%

    Bonjour,              Le 13/11/2014

    Je souhaite devenir chauffeur indépendant et je voudrais savoir si l'attestation de capacité est obligatoire pour cette activité?

    Cordialement.

    Voir ma 1ere réponse du 14/11/2014 sur mon autre site «  Attestataire capacité  », s'il s'agit du transport de voyageurs...

    Le 20/11/2014

    Merci pour ces informations mais en effet...

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    Site : http://www.lecomte-consultant.com

  • 0

    ENTREPRENDRE POUR LE FLUVIAL - LISTE DES DIPLÔMES, TITRES ...

    Pertinence
    48%

    Découvrez la première plateforme de mise en relation dédiée au transport fluvial.

    LES FORMATIONS

    LISTE DES DIPLÔMES, TITRES, CERTIFICATS, ATTESTATIONS

    FORMATIONS DIPLÔMANTES, QUALIFIANTES ET CERTIFIANTES

    Formations diplômantes, qualifiantes et certifiantes

    Certificat d'Aptitude Professionnelle "Transport fluvial"

    Diplôme de Niveau V, le CAP Transport fluvial forme aux...

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    Site : http://www.entreprendre-fluvial.com

  • 0

    PPT – Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation ...

    Pertinence
    47%

    Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes - PowerPoint PPT Presentation

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    Show me how

    PPT - Bienvenue sur le site de la cellule Rglementation des Transports de la DRE RhneAlpes PowerPoint presentation | free to view - id: 29f76a-MmUzN

    The Adobe Flash plugin is needed to view this...

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    Site : http://www.powershow.com

  • 0

    Demande de certificat, d'attestation ou de justificatif de ...

    Pertinence
    46%

    avec conducteur destinés au transport de marchandises

    arrêté du 17 novembre 1999 modifié (J.O. du 30 novembre 1999)

    arrêté du 14 décembre 2006 (J.O. du 23 décembre 2006)

    q Transporteur public routier de personnes

    arrêté du 14 février 1986 (J.O. du 7 mars 1986)

    q Commissionnaire de transport

    arrêté du 20 décembre 1993 modifié (J.O. du 31 décembre 1993)

    (1) Cocher la case...

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    Site : https://www.ladissertation.com

  • 0

    Créer une entreprise de logistique - l-expert-comptable.com

    Pertinence
    44%

    Créer une entreprise de logistique

    Mis à jour le 19/02/2018

    Une entreprise de logistique gère les approvisionnements et livraisons de marchandises de ses clients. Première étape pour créer une entreprise de logistique : cibler un secteur d'activité afin d'adapter votre outil de travail (camion, camionnette) à la taille et au conditionnement des marchandises transportées. Vous devez...

    Lire la suite

    Site : https://www.l-expert-comptable.com

  • 0

    Le choix des libraires - en savoir plus sur le livre Guide ...

    Pertinence
    40%

    Le courrier des auteurs : 15/04/2010

    1) Qui êtes-vous ? !

    Un organisme de formation professionnelle dans les transports et la logistique.

    2) Quel est le thème central de ce livre ?

    Gestion d'une entreprise de transport de marchandises.

    3) Si vous deviez mettre en avant une phrase de ce livre, laquelle choisiriez-vous ?

    J'aborde pédagogiquement toutes les thématiques que doit savoir le futur...

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    Site : http://www.lechoixdeslibraires.com

  • 0

    Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada

    Pertinence
    40%

    Matériel de sensibilisation et FAQ

    Matériel de sensibilisation et FAQ

    TMD FAQ générale

    Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?

    Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.

    Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...

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    Date: 2017-09-22 15:19:39
    Site : tc.gc.ca

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    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...

    Pertinence
    40%

    Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)

    (JO n° 150 du 30 juin 2001)

    Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).

    NOR : EQUT0100809A

    Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)

    Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)

    Arrêté du...

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    Date: 2017-10-01 04:19:41
    Site : https://aida.ineris.fr

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    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...

    Pertinence
    39%

    Livre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)

    (JO n° 240 du 16 octobre 2007)

    Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances

    Titre IV : Déchets

    Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...

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    Date: 2017-12-08 10:15:52
    Site : https://aida.ineris.fr

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    ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...

    Pertinence
    32%

    ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES

    Le Président de la République,

    Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

    Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;

    Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...

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    Date: 2011-06-19 16:06:38
    Site : http://leganet.cd

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    FAQ - Gestion du registre des transporteurs routiers ...

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    32%

    Je souhaite m'inscrire au registre des transporteurs publics routiers. Que dois-je faire?

    Avant de déposer votre demande d'inscription au registre, prenez connaissance des conditions d'accès à la profession. L'entreprise doit satisfaire en permanence aux exigences d'établissement, d'honorabilité professionnelle, de capacité financière et de capacité professionnelle. Le dossier...

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    Date: 2017-12-08 11:27:28
    Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...

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    Manuel d'attestation de capacité professionnelle en ...

    Pertinence
    31%

    Manuel d'attestation de capacité professionnelle en commissionnaire de transport

    Conçu par des professionnel pour des futurs professionnels, le manuel de capacité de transport se présente sous la forme moderne et pratique d'un manuel à spirales.

    Avec cet ouvrage,  le futur chef d'entreprise aura à sa disposition tous les éléments réglementaires et juridiques composant la base...

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    Site : ifrac-editions.com

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