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capacite de transport de personnes 2016
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Examen corrige examen sur ltrasnport routier leger de ...
Pertinencesujet d'examen - CRDP de l'académie de Montpellier
E rade de cas. Vous êtes conducteur ... véhicules :1 porteur 2 essieux, P.V. 7
tonnes 500, PTAC : 19 tonnes, PTRA : 40 tonnes, ... Votre responsable vous
envoie charger 24 tonnes de produits manufacturés à LYON ( France ) que vous
.... A votre arrivée à l'hôtel restaurant, vous téléphonez à votre entreprise pour
Proposition de...
Site : http://examenscorriges.com
Guide capacite professionnelle transport routier
PertinenceCe produit n'a pas encore été évalué. Soyez le premier !
Ce produit n'a pas encore été évalué. Soyez le premier !
Conçu par des professionnel pour des futurs professionnels, le manuel de capacité de transport se présente sous la forme moderne et pratique d'un manuel à spirales.
Avec cet ouvrage, le futur chef d'entreprise aura à sa disposition tous les éléments réglementaires et...
Site : http://narihibesihak.ml
Professionnels des transports - DRIEA Île-de-France ...
PertinenceL'examen annuel de capacité professionnelle organisé par la DRIEA-IF aura lieu le mercredi 4 octobre 2017.
La Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement (DRIEA) étend l'accès à la Téléprocédure simplifiée (TPS) à un plus grand nombre d'entreprises de transport routier de personnes et de marchandises d'Île-de-France.
La Direction régionale...
Date: 2017-09-30 21:38:19
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : entreprise de transport routier de marchandises ile de france / resultat examen capacite transport 2016 ile de france / entreprise de transport en ile de france / entreprise de transport public routier de marchandises / entreprise de transport routier en france
Examen corrige Capacité professionnelle en transport ...
PertinenceCorrigé examen CAPACITÉ TRANSPORT MARCHANDISES 2 / 10 ...
2 oct. 2013 ... Examen certificat de capacité « Marchandises » session du 2 octobre ... Lors d'un
transport routier Paris-Rome, la marchandise est .... c - embaucher un salarié en
vue de vérifier ses aptitudes professionnelles, dans l'attente.
http://examenscorriges.com/i_13702.pdf
Proposition de CORRECTION Sujet « Attestation de...
Site : http://examenscorriges.com
Examen d’attestation de capacité en transport lourd et en ...
PertinenceExamen d'attestation de capacité en transport lourd et en commissionnaire de transport
publié le 14 juin 2017 (modifié le 15 juin 2017)
Accès direct
Fiche inscription année en cours
Le prochain examen d'attestation de capacité aura lieu le 4 octobre 2017
Attention : clôture des...
Date: 2017-09-30 21:42:39
Site : http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-dur ...Thèmes liés : formation attestation de capacite transport routier lourd / formation attestation capacite transport lourd / resultat examen attestation de capacite de transport / attestation de capacite de transport examen / examen attestation de capacite de transport 2016
Examen corrige examen sur ltrasnport routier leger de ...
Pertinencesujet d'examen - CRDP de l'académie de Montpellier
E rade de cas. Vous êtes conducteur ... véhicules :1 porteur 2 essieux, P.V. 7
tonnes 500, PTAC : 19 tonnes, PTRA : 40 tonnes, ... Votre responsable vous
envoie charger 24 tonnes de produits manufacturés à LYON ( France ) que vous
.... A votre arrivée à l'hôtel restaurant, vous téléphonez à votre entreprise pour
Proposition de...
Site : http://examenscorriges.com
Capacité de transport: 5 étapes essentielles
PertinenceSource : Chaîne youtube.com Legalstart.fr , par Ombeline @ legalstart.fr, diplômée de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Obtenir sa capacité professionnelle de transport
L'attestation de capacité de transport est un document obligatoire pour toute personne souhaitant devenir capacitaire.
Pour savoir quelles sont les démarches pour obtenir votre capacité, il faut faire la...
Date: 2017-09-30 08:17:55
Site : https://www.legalstart.frModes d'obtention de la capacité professionnelle - DEAL ...
PertinenceModes d'obtention de la capacité professionnelle
publié le 25 mars 2014 (modifié le 24 avril 2017)
L'attestation est délivrée dans les conditions prévues par arrete du 28 decembre 2011 modifié (format pdf - 73.4 ko - 24/04/2017) relatif à la délivrance des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier et par arrete du 21...
Date: 2017-09-30 21:41:34
Site : http://www.guadeloupe.developpement-durable.gouv. ...Formation attestation de capacité de transport léger de ...
Pertinence29 mars - 15 avril 2016
Formation "Attestation de capacité de transport léger de marchandises" (véhicules de moins de 3,5 T)
Programme et contenus
Présentation
La nouvelle attestation de capacité professionnelle en transport routier léger
Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux...
Site : http://www.ascana.fr
capacité accélérée + VTC - Les formations transport ...
PertinencePack professionnel
Formation capacité de transport de personnes moins de 9 places + Formation VTC + TPMR
Vous avez des projets long termes dans les métiers de transport de personnes ? Vous souhaitez embaucher des salariés ? Vous voulez maitriser toutes les connaissances nécessaires pour devenir entrepreneur et acteurs du métier de chauffeur privé ?
Pour que rien ne vous freine dans vos...
Nouvelle loi pour les LOTI (capacité de transport de ...
PertinenceNouvelle loi pour les LOTI (capacité de transport de personnes léger) : Qu'est ce qui change ?
Nouvelle loi pour les LOTI (capacité de transport de personnes léger) : Qu'est ce qui change ?
News 0 likes 5563 vues 0 commentaires
Nouvelle loi pour les LOTI (capacité de transport de personnes léger) : Qu'est ce qui change ?
Une mise en place des proposition de Mr Thévenoud n'aura...
Quelle formation VTC choisir ? – Le clan des chauffeurs
PertinenceII - la carte professionnelle vtc
Bien choisir votre autorisation de transport de personnes
Il existe deux types d'autorisations de transport de personnes : la carte professionnelle de chauffeur VTC ou la capacité professionnelle de transport de personnes de moins de 9 places. En fonction de votre choix,
vous n'aurez pas les mêmes formations.
I - La capacité professionnelle de transport de...
Site : http://www.leclandeschauffeurs.fr
Comment devenir chauffeur VTC - Legalstart.fr
PertinenceLa formation chauffeur VTC et l'examen
Pour devenir chauffeur privé avec le statut de VTC (voiture de transport avec chauffeur), il faut passer un examen spécifique. Il dure 3 heures et demi et prend la forme d'un QCM avec six épreuves sur la réglementation des transports, la sécurité routière, la gestion d'une entreprise,...
Date: 2017-09-30 08:29:17
Site : https://www.legalstart.frAccès aux professions de transporteur public - Internet ...
PertinenceAccès aux professions de transporteur public
Conditions d'accès à la profession
publié le 16 février 2012 (modifié le 4 février 2015)
Tout transporteur de marchandises et/ou loueur de véhicules industriels avec conducteur, de voyageurs et tout commissionnaire doit satisfaire aux conditions d'honorabilité et de capacité financière et professionnelle.
Attention, modification de la réglementation, en téléchargement :
Vous souhaitez en savoir plus ?
Accès aux thématiques suivantes sur le site du MEEDDM - ( http://www.developpement-durable.gouv.fr/ )
Examen annuel...
Date: 2017-09-30 21:38:11
Site : http://www.paca.developpement-durable.gouv.frAccès aux professions de transporteur public - Internet ...
PertinenceAccès aux professions de transporteur public
Conditions d'accès à la profession
publié le 16 février 2012 (modifié le 4 février 2015)
Tout transporteur de marchandises et/ou loueur de véhicules industriels avec conducteur, de voyageurs et tout commissionnaire doit satisfaire aux conditions d'honorabilité et de capacité financière et professionnelle.
Attention, modification de la réglementation, en téléchargement :
Vous souhaitez en savoir plus ?
Accès aux thématiques suivantes sur le site du MEEDDM - ( http://www.developpement-durable.gouv.fr/ )
Examen annuel...
Date: 2017-09-30 21:40:13
Site : http://www.paca.developpement-durable.gouv.frTransporteurs publics routier de voyageur - DREAL Bretagne
PertinenceTransporteurs publics routier de voyageur
Sont considérés comme des transports publics routiers de personnes, tous les transports routiers urbains et non urbains de personnes, à l'exception des transports qu'organisent pour leur propre compte, des personnes publiques ou privées, ainsi que les transports effectués par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur (VTC) , les...
Date: 2017-09-30 21:51:34
Site : http://www.bretagne.developpement-durable.gouv.frDevenir Chauffeur VTC avec une carte professionnelle
Pertinence> Blog > News > Comment obtenir une carte professionnelle de chauffeur VTC
Comment obtenir une carte professionnelle de chauffeur VTC
News Les Formations Transport 1 likes 5668 vues 0 commentaires
Attention : Depuis le 1er Janvier 2016, la législation modifie les conditions d'obtention de la carte professionnelle de chauffeur VTC.
Pour l'instant la réforme concernant les chauffeurs...
Conditions d’accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceConditions d'accès à la profession : l'exigence de capacité professionnelle
publié le 17 janvier 2013 (modifié le 1er décembre 2016)
L'attestation de capacité professionnelle "transport léger de marchandises" est le diplôme requis pour assurer la direction permanente et effective d'une entreprise de transport public routier de marchandises, lorsque le parc exploité ne comporte que des véhicules dont le poids maximal autorisé n'excède pas 3,5 tonnes de PMA.
Bien entendu, ce diplôme n'est pas exigé des personnes déjà titulaires de l'attestation de capacité...
Date: 2017-10-01 05:22:41
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Créer entreprise transport, obligations légales et conseils
PertinenceCréer entreprise transport: répondre aux obligations légales
Créer entreprise transport doit répondre à diverses obligations légales et d'autres qui ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées telle que l'étude de marché comme pour toute création d'entreprise.
créer entreprise transport
La profession transporteur obéit à des règles légales compte tenu qu'il...
Code 95: Capacité professionnelle - lokalepolitie.be
PertinenceHome > Dossiers thématiques > Code 95: Capacité professionnelle
Code 95: Capacité professionnelle
POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET DE PERSONNES [1]
Permis de conduire: Certificat de capacité professionnelle
Pour pouvoir circuler sur la voie publique avec un véhicule affecté au transport professionnel de marchandises ou de personnes des groupes C ou D, les conducteurs...
Date: 2017-10-01 05:28:04
Site : http://www.lokalepolitie.beThèmes liés : certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle transport de personnes
FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
PertinenceDISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site : ifrac-formation.com
Inscription aux examens d'attestation de capacité ...
PertinenceInscription aux examens d'attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd session 2016
publié le 18 juillet 2016 (modifié le 24 mai 2017)
Le prochain examen pour l'obtention des attestations de capacité professionnelle permettant l'exercice des professions de transporteur public routier de marchandises ou de personnes et de commissionnaire de transport, aura lieu le mercredi 05 octobre 2016.
Pour vous inscrire :
notice d'information (format pdf - 338.8...
Date: 2017-09-30 21:37:03
Site : http://www.martinique.developpement-durable.gouv. ...Votre immatriculation VTC en Questions ! | Pilotcity
PertinenceBonjour, je souhaiterai savoir quand est-ce que je reçois le certificat d'inscription au registre Vtc après avoir envoyer les 170EUR de frais d'inscription, sachant que sur le nouveau site de la MDDE mon numero d'inscription apparaît déjà et que je suis déjà enregistré? De plus, il envoie le certificat par quel moyen ( courrier ou mail)? Je vous remercie par avance de votre retour. Bien...
Site : https://www.pilotcity.fr
Formation carte chauffeur VTC rapide et pas cher
PertinenceZIP / Postal Code
Recevez par mail votre dossier de stage à la Formation VTC pré-rempli en complétant ce formulaire.
Lieu: Ile de France.
Possibilité de financement de la formation:
Pour les demandeurs d'emploi: Rapprochez vous de votre conseiller, avec votre devis de formation (sur demande) qui vous indiquera les démarches à suivre pour le financement des formations par le pôle...
Formation attestation de capacité transport léger de personnes
PertinenceAttestation de capacité de transport léger de personnes" (véhicules n'excédant pas neuf places)
Programme et contenus
Présentation
L'attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de personnes.
Le décret « paquet routier » n° 2045-2011 du 28 décembre 2011 a institué une nouvelle attestation de capacité professionnelle adaptée aux entreprises de transport public...
Site : http://www.ascana.fr
Conditions d'accès à la profession : l'exigence de ...
PertinencePour faire une demande d'attestation de capacité professionnelle :
Attestation de capacité professionnelle Transport de personnes + 9 places
Pour les entreprises qui exercent leur activité à l'aide de véhicule de plus de 9 places, elle est exigée de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport ou de location.
L'attestation de capacité...
Date: 2017-09-30 21:38:35
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgOffres d'emploi transport medico sanitaire en Belgique ...
PertinenceOffres d'emploi transport medico sanitaire : en Belgique
lun., 25 sept. 2017 02:14:00 GMT
Objectif et Contenu Objectif . Cette formation se limite au métier d'ambulancier en transport médico-sanitaire (transport ne relevant pas de la loi sur l'aide ... - voir l'offres
Le FOREM - Horizons Emploi
mer., 27 sept. 2017 02:04:00 GMT
Réalise le transport sanitaire ou l'accompagnement de...
Site : http://be.emploi-job.org
Thèmes liés : formation transport medico sanitaire forem / formation transport medico sanitaire / formation ambulancier transport sanitaire / formation certificat de capacite d ambulancier / entreprise de transport sanitaire
Formations Transport de la CCI Réunion
Pertinence* Attestation de capacité transport de marchandises (jusqu'à 3,5 T) / Du 3 au 21 octobre 2016
* Attestation de capacité transport...
Date: 2019-04-11 22:32:36
Site : reunionnaisdumonde.comThèmes liés : formation attestation de capacite de transport de personnes / formation attestation de capacite de transport de marchandises / attestation de capacite transport routier de marchandises / attestation de capacite de transport de personnes / formation attestation capacite transport routier
Conditions d'accès à la profession : l'exigence de ...
PertinenceAttestation de capacité professionnelle Transport de personnes + 9 places
Pour les entreprises qui exercent leur activité à l'aide de véhicule de plus de 9 places, elle est exigée de la personne qui assure la direction permanente et effective de l'activité de transport ou de location.
L'attestation de capacité professionnelle peut s'obtenir :
Par l'examen écrit
Par expérience...
Date: 2017-09-30 21:38:39
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...ChronoVTC | Formation VTC Paris / Lyon
PertinenceChronoVTC | Formation VTC Paris / Lyon
1er centre de formation VTC accéléré. Votre carte professionnelle en 1 semaine !
samedi 6 mai 2017
Comparatif entre l'examen VTC 2016 et l'examen VTC 2017 pour l'obtention de la carte professionnelle de chauffeur VTC
Le changement de réglementation et de conditions à l'examen VTC est prévu depuis un certain temps. La question qui se pose est : Quels...
Date: 2018-08-29 11:50:48
Site : formationvtc.blogspot.comTransport routier de marchandises (poids lourds ...
PertinenceTransport routier de marchandises (poids lourds) Date de mise à jour 15 mars 2016
- Commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Chambre de commerce et d'industrie
Pour identifier votre CFE territorialement compétent : http://www.guichet-entreprises.fr
Transport de marchandises à titre...
Site : http://entreprendre-en-guyane.fr
Comment obtenir votre carte vtc ? - Guide complet
PertinenceEst-il possible de créer une société de transport de personnes avant d'avoir reçu la carte VTC ?
Qu'est-ce que la carte VTC ?
La carte VTC est un permis professionnel qui vous donne la possibilité d'exercer exclusivement le métier de conducteur ou de conductrice VTC.
Qu'est-ce qu'un VTC ?
L'acronyme VTC signifie Voiture de Transport avec Chauffeur. Selon la Loi Thèvenoud, le VTC peut se...
Site : https://www.legalplace.fr
Master TURP 3ET - Laboratoire Aménagement Economie Transports
PertinenceLors de sa visite du salon des Rencontres Nationales du Transport Public le 1er octobre 2015 à Eurexpo Lyon, Monsieur le Premier Ministre Manuel VALLS est venu rencontrer les diplômés de la 23e promotion du master TURP à l'invitation de Keolis. Il a écouté avec attention la présentation qui lui a été faite du master TURP et notamment deux de ses caractéristiques qui en font sa force et...
Site : http://www.laet.science
Comparons les deux formations VTC - Monsieur VTC
PertinenceAssurance de transport de personnes à titre onéreux
2 personnes minimum à transporter (sont exclus les transporteurs réguliers)
Aucune obligation particulière concernant le véhicule
Licence de transport intérieur exigée à bord du véhicule
Signalétique obligatoire
Macaron violet à l'avant et à l'arrière du véhicule avec la mention « transport public routier collectif de...
Site : https://www.monsieurvtc.fr
Conditions d'accès à la profession : connaître les centres ...
PertinenceConditions d'accès à la profession : connaître les centres de formation agréés
publié le 3 juillet 2012 (modifié le 16 septembre 2016)
L'attestation de capacité professionnelle...
Date: 2017-09-30 22:27:42
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier leger / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle transport leger de personnes / capacite professionnelle transport routier de personnes
Entreprises | Légifrance, le service public de la ...
PertinenceObservations et documents explicatifs
01-Janvier-2016
Décret n° 2012-847 du 2 juillet 2012 relatif à l'âge d'ouverture du droit à pension de vieillesse
Action sociale, santé, sécurité sociale, Agriculture et espace rural, viticulture, bois et forêts, Collectivités territoriales, aménagement et développement du territoire, Economie et finances, commerce, artisanat, industrie,...
centre de formation de chauffeur VTC Grande Remise - ADFCS ...
Pertinence3° Le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur ;
4° Le décret n° 2014-371 du 26 mars 2014 relatif à la durée maximale de stationnement des taxis, des véhicules de transport motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport de personnes et des voitures de tourisme avec chauffeur dans les gares et aérogares.
Article 6 En...
Site : http://www.adfcs.com
Taxi - LORRAINE SECURITE ROUTIERE
PertinenceTAXI et VTC : Le transport particulier de moins de 10 personnes
Nos agréments ici
Le jeudi 29 décembre 2016, le Président de la République a promulgué la loi n° 2016-1920 relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes.
Cette proposition de loi est le fruit d'une large concertation avec les acteurs...
Site : http://www.lorrainesecuriteroutiere.com
Thèmes liés : formation certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi / examen certificat capacite professionnelle conducteur taxi / certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi 2016 / certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi / formation transport public de personnes
Fouette Le Cocher: LOTI
PertinenceTaxis-VTC: la fin des LOTI, "un plan social massif de Manuel Valls"
Lors d'une réunion jeudi soir à Matignon, l'avenir d'une catégorie des chauffeurs privés, les LOTI, a été mis sur la table pour calmer la grogne des taxis. Une véritable "onde de choc" dans les rangs des VTC.
Pour mettre fin à la grève , Manuel Valls a de nouveau reçu les taxis jeudi soir à Matignon. Mais...
Date: 2017-07-23 11:05:46
Site : http://fouettelecocher.blogspot.com17 Offres d'emploi Transport Voyageurs - Nord | Adzuna
PertinenceCOMPTABLE GéNéRALE (H F)
SUP INTERIM - MARCQ EN BAROEUL, NORD-PAS-DE-CALAIS
Cette offre vous est proposée par la Régie Emploi, Jobintree, Capital et Vivastreet Nous recherchons pour l'un de nos clients spécialisé dans le transport interurbain de voyageur ...
COMPTABLE GéNéRALE (H/F)
SUP INTERIM ARRAS - NORD PAS DE CALAIS, MARCQ EN BAROEUL, 59700
Nous recherchons pour l'un de nos clients...
Site : https://www.adzuna.fr
Thèmes liés : capacite de transport de personnes 2016 / recherche emploi capacite de transport / capacite de transport 2016
Transport routier de marchandises — Wikipédia
PertinenceTypologie de la profession[ modifier | modifier le code ]
Les types d'entreprises sont très diversifiés, depuis les entreprises individuelles ( artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises...), jusqu'aux multinationales.
Selon l'appartenance de l'expéditeur[...
Date: 2017-09-29 19:36:53
Site : https://fr.wikipedia.orgGuide pour la déclaration des incidents impliquant des ...
PertinenceDois-je faire un rapport d'urgence par téléphone (transport routier, ferroviaire ou maritime)?
L'organigramme ci-dessous devrait vous aider à répondre à cette question (article 8.2 du Règlement sur le TMD). Vous trouverez la liste des autorités locales chargées des mesures d'intervention en cas d'urgence à l' Annexe F . Pour une liste des renseignements à fournir, voir l' Annexe A...
Site : tc.gc.ca
Nouveautés d’Exchange 2016 - technet.microsoft.com
PertinenceRéduire la table des matières
Développer la table des matières
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Cette documentation est archivée et n'est pas conservée.
Nouveautés d'Exchange 2016
[Cette rubrique est une documentation préliminaire et peut être modifiée dans les versions ultérieures. Des rubriques vides sont incluses comme espaces réservés. N'hésitez pas à...
Site : https://technet.microsoft.com
Thèmes liés : recherche d'entreprises de transport autorisees / rapport de gestion d'une entreprise de transport / gestion d'entreprise transport formation / logiciel de gestion d'entreprise de transport / gestion d'entreprise de transport
N° 4154 - Rapport d'information de MM. Gilles Savary et ...
PertinenceRésultat net (MEUR)
Par ailleurs, au plan du trafic international de voyageurs, six ans après la réforme, un seul nouvel opérateur « libéralisé » s'est positionné sur le marché français : Thello, filiale de Transdev qui opère des liaisons quotidiennes entre Paris-Venise et Marseille-Milan. L'essentiel du trafic international est assuré par des filiales...
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ...
PertinenceMaroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la loi de finances pour 2016
1 février 2016
L'application du taux de 10% dans le cadre des contrats «Mourabaha» et «Ijara Mountahia Bitamlik»
La loi de finances pour l'année budgétaire 2016 a ajoutée à la liste des opérations soumises à la TVA au taux réduit de 10% de l'article 99 du CGI, avec droit à déduction,...
Site : http://www.lexplicite.fr
Thèmes liés : capacite de transport de personne loi 2016 / nouvelle loi capacite de transport 2016 / loi capacite de transport 2016 / prix de vente d'une entreprise de transport / entreprise de transport aerien public
BLOCAGE POUR OBTENIR LA CARTE PROFESSIONNELLE DE TAXI MOTO ...
PertinenceObtenir une carte professionnelle délivrée par la préfecture de son département,
Passer une visite médicale chez un médecin agréé par la préfecture,
Posséder une moto de moins de 4 ans, justifier d'une attestation annuelle d'entretien et disposer sur son véhicule d'une signalétique spécifique.
Toutes les difficultés viennent de l'obtention de la carte professionnelle. Il suffit pour...
Site : http://twogether.blogs.com
Thèmes liés : carte professionnelle de chauffeur vtc ou capacite de transport de personnes / obtenir la carte professionnelle vtc / formation certificat de capacite d ambulancier / formation certificat de capacite professionnelle taxi / carte professionnelle vtc prefecture
Groupe Hasnaoui
PertinenceLe groupe Hasnaoui est l'un des pionniers de l'industrie, des Services et de la Distribution en Algérie. Fondé en 1964 par son président M. Abdellah Hasnaoui avec la création de la société algérienne de fonderie et d'emboutissage, ALFEM, le groupe est constitué aujourd'hui de 7 sociétés et d'un holding financier avec une présence géographique sur tout le territoire national à travers...
Date: 2016-06-15 15:20:08
Site : http://www.groupehasnaoui.comThèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes / creation d'une societe de transport de marchandise / projet de creation d'une societe de transport / creation d une societe de transport / societe nationale de transport maritime algerie
formation carte chauffeur vtc rapide pas cher - CréteilAM ...
PertinenceZIP / Postal Code
Recevez par mail votre dossier de stage à la Formation VTC pré-rempli en complétant ce formulaire.
Au 1er Janvier 2016 la législation apporte des modifications aux conditions de formation pour devenir chauffeur VTC:
1.Les conditions pour passer l'examen de conducteur de voiture de transport avec chauffeur:
Avoir un permis de conduire qui n'est plus en période...
Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
PertinenceLivre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-12-08 10:15:52
Site : https://aida.ineris.fr
