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cours attestation de capacite de transport de marchandises
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exercice corrigé corriges examens commissionnaire 2012
PertinenceCORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 Q.C.M. 1 ...
CORRIGE sujet examen « marchandises » du 03-10-2012 ... La durée...
Site : http://www.exercicescorriges.com
Thèmes liés : corrige examen attestation capacite transport marchandise / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / examen commissionnaire de transport 2012 / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises
OACP - Formations Continues (35 Heures) OACP - Certificat ...
PertinenceLe CFR Savigny est agréé centre de formation pour l'obtention du certificat de capacité selon l'OACP pour les conducteurs effectuant des transports de choses ou de personnes.
OACP: Certificat (Permis 95)
Informations concernant le certificat de capacité
Lorsque vous obtenez le permis de conduire et que vous vous inscrivez dans notre école, nous vous remettons une attestation qui vous...
Site : cfr-savigny.ch
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCommissionnaire de transport : définition de ...
PertinenceDéfinitions
Critères fondamentaux de la commission de transport
Supposons un industriel Lyonnais devant expédier des marchandises sur Cordoba (Argentine). Cet industriel peut choisir de s'occuper de tout lui-même. Il traitera donc successivement avec un transporteur terrestre français pour l'acheminement de la marchandise jusqu'à Marseille, puis avec un intermédiaire portuaire, puis...
# Attestation de capacité professionnelle en transport ...
PertinenceVoulez-vous ajouter cette formation à votre panier?
# Attestation de capacité professionnelle en transport routier lourd de marchandises (plus de 3,5 tonnes)
#E-learning (à distance avec assistance video)+une semaine de revision Marchandises Lourd
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton...
Site : ifrac-formation.com
L'organisateur de transport : le commissionnaire ou ...
PertinenceLe commissionnaire de transport est un intermédiaire de commerce. C'est la personne qui organise le transport de l'usine au magasin. Il est chargé de faire exécuter sous sa responsabilité et en son propre nom un transport de marchandises selon les modes de son choix pour le compte d'un commettant. Les activités de groupage, d'affrètement, de bureau de ville ou d'organisation de transport...
Site : lantenne.com
www.fierdetreroutier.com
PertinenceComment faire quand on a le transport dans le sang, que l'on est titulaire de l'attestation de capacité et que l'on veut créer son entreprise de transport sans avoir de fortune personnelle à dilapider?
Et bien la réponse à cette question n'existe pas tout comme le père Noël ! Oui je sais c'est dur.. Vous étiez pas préparé à apprendre que le père Noël n'existe pas..
Bien sur on peut...
Modalité d’inscription à l’examen - DEAL GUYANE
Pertinencede commissionnaire de transport
L'examen écrit est annuel et la date retenue est le 1er mercredi du mois d'octobre de l'année en cours. Sa durée est de 4 heures ininterrompues.
Retrait des dossiers début du mois de juin de l'année en cours.
Clôture des inscriptions 2 mois avant la date de l'examen, soit début du mois d'août de l'année en cours.
Publication des résultats, début...
Date: 2017-09-30 21:44:34
Site : http://www.guyane.developpement-durable.gouv.frBulletin officiel n°2000-13
PertinenceII. - La mise en œuvre
II.1. Documents exigibles
II.2. Infractions à prendre en compte
II.3. Le formulaire CERFA
III. - responsables légaux ressortissants d’états tiers à l’Espace économique Européen
III.1. Principe de la réciprocité
III.2. Cas particuliers : les entreprises en activité au 3 septembre 1999
I. - Dispositions...
Date: 2009-12-03 17:04:12
Site : http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...Sujet examen “Attestation de Capacité marchandises ...
Pertinenceo Montant des charges variables : 0.381EUR par kilomètre
o Nombre de jours d'activité annuelle d'utilisation de chaque véhicule : 220 jours.
o Pourcentage de kilomètres parcourus à vide par la flotte de véhicules de
la SARI. DUPARC
et non payés par les clients par rapport au kilométrage total parcouru 10,1647 % (dans le cadre des...
Site : http://www.pmoioui.com
Thèmes liés : prix de vente d'une entreprise de transport / sujet examen attestation de capacite de transport de marchandises / entreprise de transport public routier de marchandises / comment monter une entreprise de transport de marchandises / vente d'entreprise de transport
Commissionnaire de transport — Wikipédia
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Date: 2017-09-18 02:58:12
Site : https://fr.m.wikipedia.orgCommissionnaire de transport - Wikimonde
PertinenceLe commissionnaire de transport, est un intermédiaire de commerce, organisateur de transport de marchandises . Il s'agit d'une profession réglementée.
Selon la fiche de la Chambre de commerce et d'industrie de Strasbourg [1] , l'activité de commissionnaire de transport est une opération commerciale par laquelle le commissionnaire organise et fait exécuter sous sa responsabilité et en son...
Site : wikimonde.com
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frStage gestionnaire léger marchandises
PertinenceLes titulaires du diplôme en transport public routier léger de marchandises.
Modalités de la formation : 35 heures en présentiel
Méthode pédagogique :
Remise à chaque candidat d'un support de cours écrit.
Enseignement du programme par alternance d'apports théorique, à l'oral et à l'écrit.
Contrôle de l'acquisition des connaissances par des exercices oraux et écrits à la fin...
Site : gonthier-formation.com
/ CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL. / dans le ...
Pertinenceil y a 1 ans
Total affichages :
1 / CRÉER UNE ENTREPRISE DE TRANSPORT FLUVIAL / dans le Nord - Pas de Calais
3 Léonce-Michel DEPREZ Président de la chambre régionale de commerce et d industrie Nord-Pas de Calais, président du Consortium pour la modernisation du réseau navigable Nord-Pas de Calais et la promotion du transport fluvial. Francis ALDEBERT Président de la commission régionale...
Site : docplayer.fr
Conditions générales d'utilisation - Chronotruck
PertinenceArt 1 - Domaine et champs d'application
Chronotruck est un commissionnaire de transport et fournit ses services au moyen du présent portail web et son ou ses applications mobiles. Ces services sont régis par les présentes Conditions Générales d'Utilisation. En tant que commissionnaire, Chronotruck organise les expéditions d'un donneur d'ordre (ci-après l'expéditeur), en retenant un...
Site : https://www.chronotruck.com
Créer une entreprise de transport de personnes
PertinenceCréer une entreprise de transport de personnes
Créer une entreprise de transport de personnes
Mis à jour le 21/03/2014
Cela fait un certain temps déjà que vous souhaitez vous lancer dans cette aventure, votre projet est solide et bien défini, mais vous ne connaissez pas toutes les obligations liées au secteur du transport de personnes et de marchandises. L-Expert-comptable.com répond à...
Date: 2017-09-30 21:43:31
Site : https://www.l-expert-comptable.comCommissionnaire de transport – Guichet-entreprises.fr
PertinenceAccueil > Activités réglementées > Négoce et Commerce de biens > Commissionnaire de transport
Commissionnaire de transport
Définition de l'activité
Le commissionnaire de transport est un professionnel qui organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son propre nom, un transport de marchandises pour le compte d'un commettant.
La prestation de transport proposée par le...
Les formations - CNBA Transport Fluvial
PertinenceComment devient-on batelier ?
La tradition familiale se perd, le vivier naturel de bateliers se tarit et la formation « sur le tas » devient insuffisante. Conséquence : sur fond de mutation du secteur, des formations ciblées se développent pour faire des futurs transporteurs navigants de vrais techniciens.
Pour devenir navigant, il est conseillé de passer par une formation. Vous...
Le Commissionnaire de Transport - transport-export.net
PertinenceNOUS VOUS ACCOMPAGNONS A L'INTERNATIONAL !
Le Commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...
Date: 2017-09-30 22:59:59
Site : http://www.transport-export.netThèmes liés : attestation de capacite professionnelle organisateur commissionnaire de transport / registre des commissionnaires de transport maritime / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / commissionnaire de transport maritime definition / commissionnaire de transport definition juridique
Le commissionnaire de transport - revue-du-commerce ...
PertinenceÉcrit par Habib Kraiem et Bertrand D'HONDT
Le commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...
Le certificat de capacité professionnelle | SPF Mobilité
PertinenceHome Accès à la profession Certificat de capacité professionnelle
Le certificat de capacité professionnelle
CHANGEMENT IMPORTANT à partir du 15 mars 2016:
Changement des autorités compétentes pour les attestations de qualification en navigation intérieure. Lire plus.
Il faut être en possession d'une attestation d'accès à la profession, pour pouvoir exercer, tant au niveau national qu'international, la profession de transporteur de marchandises par voies navigables.
Date: 2017-10-01 05:32:07
Site : https://mobilit.belgium.beThèmes liés : certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises / certificat de capacite professionnelle / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / justificatif de capacite professionnelle au transport de marchandises
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
PertinenceMatériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-09-22 15:19:39
Site : tc.gc.caArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.frLivre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
PertinenceLivre V : Prévention des pollutions des risques et des nuisances - Titre IV : Déchets Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et de déchets (R) (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre IV : Déchets
Chapitre III : Dispositions propres à certaines catégories de produits et...
Date: 2017-12-08 10:15:52
Site : https://aida.ineris.frAttestation Capacité Professionnelle Transports Marchandises
PertinenceSujet: besoin de renseignements merci d'avance
Mer 27 Jan 2010, 22:07
Nafly a écrit:
Je vous donne ENFIN les résultats, je n'ai que 5 mois de retard, hum... bon bah, je l'ai loupé à 9 points et il y a eu seulement 28 % de réussite !
MAIS après d'autres informations, j'ai effectué un stage de "réglementation" sur 2 semaines (car ayant un BTS je n'avais pas la partie "gestion" à passer), et là, j'ai enfin décroché cette fameuse attestation !!!
Date: 2017-09-30 23:57:01
Site : http://larochelle.superforum.frThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment obtenir l'attestation de capacite transport / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / comment avoir l'attestation de capacite de transport / cours attestation de capacite de transport de marchandises
Comment créer une entreprise de transport de colis en 2019
PertinenceCréer une entreprise de transport de colis : modèle de statuts
Créer une entreprise de transport de colis : marché et réglementation
Avant de créer une entreprise spécialisée dans le transport de colis, il est plus judicieux de connaître les caractéristiques de ce marché, mais également la réglementation relative à cette activité.
Bon à savoir : la réglementation du transport de...
Site : https://www.legalplace.fr
Deliveroo, Foodora, UberEats... Comment les livreurs de ...
PertinenceDeliveroo, Foodora, UberEats... Comment les livreurs de repas violent la loi
Sébastien Leurquin, publié le
Le service de livraison de plats UberEats propose aux coursiers de travailler en scooter. Sans savoir que la loi réglemente strictement ces pratiques? (photo prise à Londres)
REUTERS/Neil Hall
Whatsapp Whatsapp
ENQUETE. De plus en plus de coursiers de sociétés de livraison de repas...
Site : lexpansion.lexpress.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle transport leger de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / livre attestation capacite transport marchandise / formation attestation de capacite de transport de marchandises / comment obtenir l'attestation de capacite transport
Chauffeur poids lourds - Keljob | Offres d’emploi et ...
PertinenceChauffeur poids lourds : découvrez les secrets de ce métier sur Keljob.
Le métier et les missions
Le chauffeur poids lourds conduit des véhicules dont le Poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 3,5 tonnes. Il parcourt des moyennes et longues distances avec à son bord des marchandises de tous types : produits de consommation courante, véhicules, animaux, etc.
Site : https://www.keljob.com
Centrimex - Glossaire du transport et de la logistique
PertinenceAdministration Fédérale des Douanes.
Personne physique ou morale qui loue un navire ou un avion pour une opération ou un temps déterminé.
Agent habilité
Entreprise ayant reçu un agrément par l'Etat pour pouvoir sécuriser une expédition par voie aérienne.
Agent de handling ou Handleur
Assure le conditionnement de la marchandise et son convoyage à bord de...
Date: 2013-02-28 11:47:25
Site : http://www.centrimex.comTransport de marchandises dangereuses ADR - Perceval Express
PertinenceChaque entreprise dont l'activité comporte le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérations d'emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement liées à ces transports, doit, hors exemption de l'application du (1.8.3) dans le cadre du (1.8.3.2), déclarer un conseiller à la sécurité au préfet de la région où elle est domiciliée, être en possession...
Site : https://www.perceval-express.com
Thèmes liés : conseiller a la securite pour le transport de marchandises dangereuses / certificat de formation transport de marchandises dangereuses / transport de marchandises dangereuses par route / transport de marchandises dangereuses reglementation / formation transport marchandises dangereuses
Appel d'offres : 7 liaisons de transport régional au ...
PertinenceCode NUTS: FRE12
II.2.4) Description des prestations:
Liaison de transport régional au départ et à l'arrivée de la Plate-forme colis de Carvin et à destination de Liévin PDC. Cette prestation sera effectuée du lundi au samedi par un véhicule habituellement de type semi-remorque. Le détail de la prestation, les contraintes techniques et la qualité de service attendue seront mentionnés...
Site : https://www.marchesonline.com
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / cours attestation de capacite de transport de marchandises / prix attestation capacite transport marchandises / attestation de capacite transport de marchandise 2015
Examen de capacité professionnelle - session 2017 - DRIEA ...
PertinenceExamen de capacité professionnelle - session 2017
publié le 15 juillet 2015 (modifié le 16 juin 2017)
L'examen annuel se déroulera le mercredi 4 octobre 2017 simultanément dans tous les centres.
La DRIEA Ile-de-France est centre d'examen pour les candidats résidant en Ile-de-France, en Haute Normandie et Basse Normandie.
L'examen écrit d'attestation de capacité professionnelle de transport existe dans trois spécialistes :
transport de marchandises avec des véhicules d'un poids supérieur à 3.5 tonnes
transport de personnes avec des véhicules excédant 9 places, y compris le...
Date: 2017-10-01 04:00:36
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / justificatif de capacite professionnelle pour le transport de marchandises de de 3 5 / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
Examen de capacité professionnelle - session 2017 - DRIEA ...
PertinenceExamen de capacité professionnelle - session 2017
publié le 15 juillet 2015 (modifié le 16 juin 2017)
L'examen annuel se déroulera le mercredi 4 octobre 2017 simultanément dans tous les centres.
La DRIEA Ile-de-France est centre d'examen pour les candidats résidant en Ile-de-France, en Haute Normandie et Basse Normandie.
L'examen écrit d'attestation de capacité professionnelle de transport existe dans trois spécialistes :
transport de marchandises avec des véhicules d'un poids supérieur à 3.5 tonnes
transport de personnes avec des véhicules excédant 9 places, y compris le...
Date: 2018-01-15 10:47:03
Site : http://www.driea.ile-de-france.developpement-dura ...Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle transport de personnes - 9 places / justificatif de capacite professionnelle pour le transport de marchandises de de 3 5 / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
Les métiers et les formations du transport fluvial ...
Pertinence60% du transport fluvial de marchandises en France est assuré par les artisans bateliers qui occupent une place prépondérante dans le secteur.
L'artisan batelier maîtrise l'ensemble des compétences du personnel navigant (commandant, capitaine, timonier, matelot...) et doit gérer sa propre entreprise en assurant les fonctions technique, commerciale et de gestion.
Piloter bateau et établir...
Site : http://exploratheque.net
Direction générale opérationnelle de la Mobilité et des ...
PertinenceDirection générale opérationnelle de la Mobilité et des Voies hydrauliques
"Les Voies hydrauliques, les voies du développement durable..."
Le guichet de la navigation est ouvert les mardi et jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h30.
Celui-ci reste...
Site : http://voies-hydrauliques.wallonie.be
Thèmes liés : attestation d'aptitude physique pour transport de personnes / certificat capacite conduite bateaux / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
PertinenceORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cdLes formations - CNBA Transport Fluvial
PertinenceFormations pour devenir artisan batelier
Les formations
Comment devient-on batelier ?
La tradition familiale se perd, le vivier naturel de bateliers se tarit et la formation « sur le tas » devient insuffisante. Conséquence : sur fond de mutation du secteur, des formations ciblées se développent pour faire des futurs transporteurs navigants de vrais techniciens.
Pour devenir navigant,...
Dossiers CHSCT : La prévention des risques des chauffeurs ...
PertinenceLes chauffeurs de camions poids lourds (ou camionneurs) sont exposés à de nombreux risques professionnels lors du transport routier de marchandises : accidents de la route, ceux liés à la manutention lors du chargement et déchargement du véhicule, du bâchage et débâchage, ou à la chute à la descente de la cabine, troubles dorsolombaires dus aux vibrations et à la station assise...
Date: 2017-09-30 22:37:21
Site : http://www.officiel-prevention.comProjet Tutoré En Transport Et Logistique dissertations et ...
PertinenceThème : Commerce International Projet Tutoré : Quelle est la place des équipementiers du ski français sur le marché... mondial ? |Année universitaire : 2010-2011 | | |Enseignant correcteur : ...
Site : http://www.etudier.com
Chauffeur livreur - Keljob
PertinenceChauffeur livreur : découvrez les secrets de ce métier sur Keljob.
Le métier et les missions
Le chauffeur livreur peut travailler pour une société de messagerie, de logistique ou même pour un magasin disposant de sa propre flotte de véhicules de livraison. Sa mission principale est de livrer les marchandises qu'il transporte. Néanmoins, en fonction de l'entreprise qui l'emploie, d'autres...
Site : https://www.keljob.com
Transporteur de chevaux professionnel | Y-D HORSES TRANSPORT
PertinenceAutorisations obligatoires :
Justificatif de capacité professionnelle au transport de marchandises (CAPTAV) N° JMS 72 10 00094
Habilitation au convoyage d'animaux vivants N° 200111005 - Attestation n° 46.01.0504
Autorisation délivrée par la Direction des Services Vétérinaire de la Gironde (DSV) N° A83180003001
Registre des transporteurs licence N° 2011/72/001080 au nom de Descoubes...
Site : yd-horses-transport.com
Thèmes liés : justificatif de capacite professionnelle au transport de marchandises / justificatif de capacite professionnelle transport / l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / capacite professionnelle de transport de marchandises
Le commissionnaire de transport - Revue du commerce ...
PertinenceLe commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un processus isolé de déplacement d'une marchandise...
Manuel de formation - IFRAC EDITIONS, la collection de ...
PertinenceDescription du produit
Premier ouvrage spécifique pour suivre la formation obligatoire pour l'attestation de capacité de transport léger de voyageurs, ce manuel passe en revue les notions que le futur dirigeant d'entreprise doit connaître et maîtriser : comptabilité, droit civil, droit commercial, cadre réglementaire, droit social et règles de sécurité.
Il se présente sous la forme pratique d'un manuel de cours et d'exercices ainsi qu'un fascicule de corrigés. Un incontournable pour tous les candidats !
Partie A :...
Site : ifrac-editions.com
Thèmes liés : manuel de formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de voyageurs / formation attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / l'attestation de capacite professionnelle transport leger de marchandises / attestation de capacite professionnelle en transport routier leger de marchandises / attestation de capacite de transport routier leger de voyageurs
TVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des ...
PertinenceTVA - Champ d'application et territorialité - Lieu des prestations de services - Règles générales
I. Lieu des prestations de services fournies à un assujetti agissant en tant que tel
A. En fonction du lieu d'établissement du preneur assujetti
1. Règle de territorialité
a. Principes généraux
Le lieu des prestations de services autres que celles désignées aux 1°, 2°, 4°, 5° et 8°...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / gestion d'une entreprise de transport de marchandises / creation d'une societe de transport de marchandise / location attestation capacite transport marchandises / contrat de transport de marchandises
Formation professionnelle - peniche.com
PertinenceLa conduite des Bateaux
Le certificat de capacité
Le certificat de capacité de catégorie A est un certificat général pour la navigation intérieure, exigé (sauf équivalence) pour l'accès aux autres certificats. L'âge minimal requis pour son obtention est de 17 ans 1/2, et de 20 ans révolus pour les certificats spéciaux des catégories MD et...
Date: 2004-04-04 16:47:28
Site : http://www.peniche.comDigitach
PertinenceDonnées du permis de conduire:
Etat membre et autorité de délivrance;
numéro du permis de conduire (au moment de la délivrance de la carte).
La carte de conducteur enregistre les données suivantes sur au moins 28 jours calendrier:
date et durée de la première utilisation du véhicule;
état du kilométrage du véhicule à la première utilisation;
date et durée de la dernière...
Site : http://www.digitach.be
Thèmes liés : vente d'entreprise de transport / reprise d'entreprise de transport / salaire d'un chef d'entreprise de transport / chef d'entreprise de transport routier / chef d'entreprise de transport
BEP Logistique et transports - Tous les détails sur ...
PertinenceEt si vous vous formiez à distance ? Plus de 100 formations proposées par notre partenaire. Plus d'informations et documentation gratuite en bas de cette page.
Un diplômé en BEP Logistique et transports maîtrise l'ensemble des procédures de préparation et suivi du transport de marchandises. Il réceptionne les demandes fournies par les clients. Ensuite, il effectue une étude de...
Site : https://www.fichemetier.fr
Législation/Déchets/Catégories/Déchets toxiques ou dangereux
PertinenceCoordination officieuse
9 avril 1992 - Arrêté de l'Exécutif régional wallon relatif aux déchets [ ... ] dangereux (M.B. 23.06.1992)
[A.G.W. 04.07.2002]
modifié par :
- l'arrêt du Conseil d'Etat du 29 mars 1996;
- l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 juillet 1997 établissant un catalogue des déchets (M.B. 30.07.1997);
- l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 mars 1999 relatif à la...
Date: 2017-10-06 10:02:21
Site : http://environnement.wallonie.beFisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
PertinenceCirculaire n° 103 dd. 31.12.1970
Le régime des déductions.
Conditions générales.
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE PREMIER.- GENERALITES. § 1er. La déduction, caractéristique essentielle de la T.V.A. § 2. La déduction, droit exclusif de l'assujetti. CHAPITRE II.- ETENDUE DU DROIT A DEDUCTION. SECTION PREMIERE. PORTEE GENERALE DU DROIT A DEDUCTION. § 3. Textes. § 4. Critère...
Site : http://ccff02.minfin.fgov.be