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attestation de capacite professionnelle de transport de personnes
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Accéder à la profession en régime dérogatoire - DREAL ...
PertinenceAccéder à la profession en régime dérogatoire
publié le 8 juillet 2013 (modifié le 5 avril 2017)
Accès direct
Ces régimes dispensent des conditions de capacités financière et professionnelle :
Les entreprises de taxis
Les entreprises de taxis peuvent demander leur inscription au registre des transporteurs publics routiers de personnes. Il s'agit d'une dérogation permettant...
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr
Modalité d’inscription à l’examen - DEAL GUYANE
Pertinencede commissionnaire de transport
L'examen écrit est annuel et la date retenue est le 1er mercredi du mois d'octobre de l'année en cours. Sa durée est de 4 heures ininterrompues.
Retrait des dossiers début du mois de juin de l'année en cours.
Clôture des inscriptions 2 mois avant la date de l'examen, soit début du mois d'août de l'année en cours.
Publication des résultats, début...
Date: 2017-09-30 21:44:34
Site : http://www.guyane.developpement-durable.gouv.frFormation au transport d'animaux vivants (TAV - CAPTAV ...
PertinenceVous êtes ici : Accueil / Formation TAV (CAPTAV)
TAV (Transport d'Animaux Vivants - CAPTAV)
Le Certificat d'Aptitude au Transport d'Animaux Vivants (CAPTAV - TAV) est obligatoire pour toute personne transportant des animaux vivants, au-delà de 65 km, dans un but lucratif (Règlement (CE) n° 1/2005).
Le but lucratif ne s'entend pas exclusivement par un échange d'argent. Il est considéré...
Site : http://www.capaforma.com
Thèmes liés : formation pour transport d'animaux vivants / formation transport animaux vivants / centre formation transport animaux vivants / formation transport d'organe / formation transport animaux
Le commissionnaire de transport - revue-du-commerce ...
PertinenceÉcrit par Habib Kraiem et Bertrand D'HONDT
Le commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un...
Location de voiture chez partenaire uber - vtc.one
PertinenceVous trouverez ci-dessous les coordonnées de contacts privilégiés que nous vous invitons à contacter de la part de Uber dans le cadre de votre recherche de véhicules. Attention, depuis quelques mois, les assureurs spécialisés dans le transport de personnes à titre onéreux sont très réticents pour assurer les véhicules loués en Allemagne.
Nous vous rappelons que les standards...
Site : http://www.vtc.one
Thèmes liés : attestation transport de personnes a titre onereux / assurance transport de personnes vtc / uber partenaire location / attestation assurance transport de personnes / carte professionnelle de chauffeur vtc ou capacite de transport de personnes
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceTitre II : Dispositions applicables à tous les transports de marchandises dangereuses
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er)
Chapitre I : Dispositions générales
Article 4 de l'arrêté du 1er juin 2001
Missions respectives des différents intervenants lors des opérations de chargement et de déchargement
(Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er et arrêté du 28 janvier 2008, article...
Date: 2017-09-30 19:16:39
Site : ineris.frCréer une entreprise de VTC | Le coin des entrepreneurs
PertinenceLes conditions pour pouvoir créer une entreprise de VTC
Les compétences professionnelles pour devenir chauffeur VTC
Pour qu'une personne puisse devenir chauffeur VTC, elle doit remplir toutes les conditions suivantes :
avoir un permis B en cours de validité obtenu depuis plus de 3 ans,
obtenir une attestation d'aptitude physique de la préfecture,
réussir un examen ou avoir une expérience...
Arrête - ifa.chru-lille.fr
PertinenceTextes réglementaires
Arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier
NOR: SANP0620487A
Version consolidée au 02 avril 2010
Le ministre de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles L. 6312-1 à L. 6312-5 et R. 4383-13 et R. 4383-15 ;
Vu le décret n° 2002-615 du 26...
Site : http://ifa.chru-lille.fr
Le commissionnaire de transport - Revue du commerce ...
PertinenceLe commissionnaire de transport
Depuis le début de la conteneurisation jusqu'à ce jour, la conception des transports a connu plusieurs mutations ce qui a rendu cruciale et stratégique l'organisation de l'expédition d'une marchandise. En effet, avec l'accroissement du volume des échanges internationaux, le transport ne peut plus constituer un processus isolé de déplacement d'une marchandise...
Attestation de vigilance (obligations déclaratives et ...
Pertinence> Attestation de vigilance (obligations déclaratives et paiement des cotisations sociales)
[TO] Social Travail illégal
Attestation de vigilance (obligations déclaratives et paiement des cotisations sociales)
Pour la ministre et par délégation Le directeur de la sécurité sociale Thomas Fatome Pour le ministre et par délégation, Le directeur du service des affaires financières, sociales...
Site : lemoniteur.fr
Thèmes liés : attestation de transport securite sociale / offre d'emploi transport et logistique france / cours attestation capacite transport / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation assurance transport de personnes
SNCF | SNOF
PertinenceJournal officiel du 24 août 2003
Arrêté du 30 juillet 2003 relatif aux conditions d'aptitude physique et professionnelle et à la formation du personnel habilité à l'exercice de fonctions de sécurité sur le réseau ferré national
NOR : EQUT0301007A
Le ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer et le secrétaire d'Etat aux...
Date: 2017-12-08 12:54:50
Site : http://www.snof.orgThèmes liés : formation agent de transport et d'exploitation ferroviaire / attestation d'aptitude physique pour transport de personnes / gestion d'entreprise transport formation / formation transport d'organe / centre de formation attestation de capacite de transport
Attestation de vigilance (obligations déclaratives et ...
Pertinence> Attestation de vigilance (obligations déclaratives et paiement des cotisations sociales)
[TO] Social Travail illégal
Attestation de vigilance (obligations déclaratives et paiement des cotisations sociales)
Pour la ministre et par délégation Le directeur de la sécurité sociale Thomas Fatome Pour le ministre et par délégation, Le directeur du service des affaires financières, sociales...
Site : lemoniteur.fr
Thèmes liés : attestation de transport securite sociale / offre d'emploi transport et logistique france / cours attestation capacite transport / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / attestation assurance transport de personnes
Frais de perfectionnement, de reconversion et de formation ...
PertinenceLes frais de formation sont donc les dépenses engagées en vue d'entrer dans la vie active ou d'accéder à un poste radicalement différent du métier exercé jusque-là ou qui sont liées à la volonté de changer de profession.
Suivre une formation en vue d'accéder à un poste radicalement différent du métier exercé jusque-là consiste avant tout à acquérir d'autres connaissances et...
Site : http://www.taxinfo.sv.fin.be.ch
Thèmes liés : formation certificat de capacite professionnelle taxi / formation attestation de capacite professionnelle / formation capacite professionnelle transport de personnes / formation justificatif de capacite professionnelle / formation professionnelle transport de personne
Transport Public Lourd - DREAL Centre-Val de Loire
PertinenceLe prochain examen aura lieu le mercredi 4 octobre 2017 à NANTES.
Les dossiers d'inscription doivent être généralement déposés deux mois avant, cachet de la poste faisant foi.
S'inscrire à l'examen
L' équivalence de diplômes et titres
La décision du 18/09/2015 fixe la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par...
Date: 2017-09-30 21:41:36
Site : http://www.centre.developpement-durable.gouv.frThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite professionnelle en transport routier de personnes / attestation de capacite de transport public de personnes / entreprise de transport public / formation continue transport public
Des opportunites de reprise - cession-entreprise.com
PertinenceTOUTE L'INFO DE LA CESSION ET REPRISE D'ENTREPRISE - Secteurs
Le transport routier au creux de la vague
Par Ann-Karen BARTOSZEWSKI
Publié le mardi 10 juin 2008
Contexte économique morose, marges faibles, exercice de la profession réglementé... le secteur des transports manque d'attractivité et est difficile d'accès pour les repreneurs qui ne sont pas du métier. Nul ne semble épargner par...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
PertinenceArrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-10-01 04:19:41
Site : https://aida.ineris.frAccueil - Taxi muret le taxi du muretain
PertinenceAllo Taxis Muretains, dirigé par Olivier DAVID intervient depuis 15 ans à Muret et communes muretaines, l'ensemble de la grande agglomération Toulousaine, l'aéroport de Blagnac et la gare SNCF Toulouse Matabiau mais il peut également organiser pour vous un trajet de longue distance.
Allo Taxis Muretains propose une prestation personnalisée et réactive pour les particuliers et des...
Site : http://taximuret.fr
Thèmes liés : comment obtenir l'attestation de capacite transport / formation taxi transport personne / comment avoir l'attestation de capacite de transport / attestation de transport cpam / attestation assurance transport de personnes
L'Officiel des Métiers: Commissionnaires de transport ...
Pertinencemardi 22 décembre 2015
Commissionnaires de transport : adaptation de la réglementation pour les ressortissants europées souhaitant exerçant en France
Un décret vient de procéder à la transposition de la directive 2013/55 du 20 novembre 2013 pour ce qui concerne l'adaptation de la capacité professionnelle exigée des commissionnaires de transport pour l'accès à l'activité.
Date: 2017-03-12 07:36:00
Site : http://l-officiel-des-metiers.blogspot.comThèmes liés : attestation de capacite a l'exercice de la profession de commissionnaire de transport / formation attestation capacite commissionnaire de transport / formation attestation commissionnaire de transport / attestation de capacite professionnelle commissionnaire de transport / formation capacite commissionnaire de transport
Voyager en taxi, en Voiture de transport avec chauffeur ...
PertinenceEn cas de litiges
Pour se rendre à la gare à l'aéroport ou à la gare, ou pour tout autre trajet, il est possible :
de héler un taxi dans la rue ou de le solliciter dans une file « taxis » (en particulier, dans les gares et les aéroports) ; voir également la fiche relative au taxi ,
de réserver par téléphone ou via une application smartphone un taxi, un véhicule de transport avec...
Site : https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : taxi loti vtc / carte professionnelle de chauffeur vtc ou capacite de transport de personnes / vtc prix taxi / transport loti taxi / attestation de capacite professionnelle transport leger de personnes
Examen TAXI/VTC | Chambre de Métiers et de l'Artisanat du ...
PertinencePériode d'inscription : du 02/01/2018 au 26/01/2018
Fin de traitement des dossiers d'admissibilité le jeudi 1er février 2018
Mardi 29 Mai 2018 :
Période d'inscription : du 26/03/2018 au 26/04/2018 inclus
Fin de traitement des dossiers d'admissibilité le jeudi 3 mai 2018
Mardi 30 Octobre 2018 :
Période d'inscription : du 27/08/2018 au 27/09/2018 inclus
Fin de traitement des dossiers...
Site : cma-lyon.fr
Thèmes liés : examen certificat capacite professionnelle conducteur taxi / resultats de l examen du certificat de capacite professionnelle / formation certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi / certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi 2016 / certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi
Législation dans le domaine funéraire. Partie législative ...
PertinenceCode Général des Collectivités Territoriales
Partie législative
Article L. 2213-14
Afin d'assurer l'exécution des mesures de police prescrites par les lois et règlements, les opérations de fermeture et de scellement du cercueil lorsqu'il y a crémation s'effectuent :
- Dans les communes dotées d'un régime de police d'Etat, sous la responsabilité du chef de ...
Date: 2016-03-30 13:07:18
Site : http://www.afif.asso.frThèmes liés : creation d'entreprise transport de personne / formation responsable d'exploitation transport en commun / attestation d'amenagement transport en commun / gestion d'entreprise transport formation / attestation d'aptitude physique pour transport de personnes
Examen Taxi - Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Gers
PertinenceEpreuve complète (Admissibilité et admission) : 202 EUR + 2,5 EUR SMS
Epreuve d'admission lors d'une deuxième ou troisième présentation : 99 EUR + 2,5 EUR SMS
Mobilité Professionnelle Taxi - VTC et VTC - Taxi : 140 EUR + 2,5 EUR SMS
Réglement par chèque bancaire
à l'ordre de la CRMA Occitanie
A adresser à : CRMA Occitanie 59 ter, chemin Verdale - 31240 SAINT-JEAN
Calendrier des...
Site : http://www.cma-gers.fr
Thèmes liés : resultats de l examen du certificat de capacite professionnelle / examen certificat capacite professionnelle conducteur taxi / formation transport d'organe / formation certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi / vtc taxi definition
Présentation du certificat de capacité professionnel ...
PertinenceLe certificat de capacité est le document obligatoire pour conduite un bateau en tant que professionnel.
Il en existe plusieurs types.
Les dispositions sur les conditions d'obtention sont décrites dans cet article.
Les certificats
1) Un seul type de certificat de capacité pour la conduite des bateaux de commerce
Il est exigé pour conduire indifféremment un bateau de marchandises ou un bateau...
Date: 2017-10-01 05:15:06
Site : http://www.nordpasdecalais.vnf.frThèmes liés : certificat capacite conduite bateaux / certificat de capacite bateau de commerce / certificat de capacite bateau / formation certificat de capacite de transport de personnes / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises
Présentation du certificat de capacité professionnel ...
PertinenceIl existe deux certificats de capacité pour la conduite des bateaux de commerce :
Le certificat du « groupe A » est valable pour conduire sur l'ensemble des voies intérieures de la communauté sauf celles sur lesquelles s'applique le règlement relatif à la délivrance des patentes du Rhin. Il donne la possibilité de naviguer sur les voies à caractère maritime notamment en Europe (il...
Date: 2017-10-01 09:46:05
Site : http://www.nordpasdecalais.vnf.frThèmes liés : certificat capacite conduite bateaux / certificat de capacite bateau de commerce / certificat de capacite bateau / formation certificat de capacite de transport de personnes / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises
Comment devenir coursier indépendant livreur, avec quel ...
PertinenceQuelles sont les principales obligations légales ou réglementaires du coursier indépendant dans l'exercice d son activité ?
Quelles sont les conditions légales pour devenir coursier indépendant ?
Les conditions d'accès au métier de coursier indépendant diffèrent selon que le véhicule de livraison est un vélo ou un véhicule motorisé (scooter, motocyclette, moto, estafette ou...
Date: 2018-01-15 07:31:42
Site : https://www.legalplace.frThèmes liés : creation d'une societe de transport de personnes / creation d'entreprise de transport routier / creation d'entreprise transport de personne / projet de creation d'une societe de transport / creation d une societe de transport
Équivalence de diplôme - DREAL des Pays de la Loire
PertinenceÉquivalence de diplôme
L'attestation de capacité professionnelle peut être obtenue par équivalence avec certains diplômes :
La liste des diplômes admis en équivalence est fixé par décision du Directeur des services de transports publiée au Bulletin Officiel du Ministère de l'Ecologie, du Developpement Durable des Transports et du Logement.
Mesures transitoires :
Antérieurement à la mise en...
Date: 2017-10-01 00:15:39
Site : http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable ...Thèmes liés : attestation de capacite de transport de personnes par equivalence / attestation de capacite de transport par equivalence / attestation de capacite professionnelle de transport de personnes / formation attestation de capacite professionnelle
Examens de taxi et de VTC - crm-midi-pyrenees.fr
PertinenceEpreuves spécifiques Taxi sur les thèmes suivants :
Connaissance du territoire et de la règlementation locale
Règlementation nationale de l'activité taxi et sur la gestion propre à cette activité
Epreuves Spécifiques VTC sur les thèmes suivants :
Développement commercial et questions de gestion propre à l'activité de VTC
Réglementation nationale spécifique à l'activité de...
Site : http://www.crm-midi-pyrenees.fr
Thèmes liés : resultats de l examen du certificat de capacite professionnelle / formation transport d'organe / examen certificat capacite professionnelle conducteur taxi / formation certificat de capacite professionnelle de conducteur de taxi / examen capacite de transport de personnes
Ordonnance Sur les Yachts Suisses - ddbd.com
Pertinencesur les yachts suisses naviguant en mer
du 15 mars 1971
JO 747.321.7
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 35, 2 e alinéa, de la loi fédérale du 23 septembre 1953 1 sur la navigation
maritime sous pavillon suisse (dénommée ci-après «loi sur la navigation maritime»),
Enregistrement des yachts suisses naviguant en mer
Yachts suisses
1 Les yachts suisses naviguant en mer...
Date: 2002-12-19 13:33:56
Site : http://www.ddbd.comThèmes liés : l'attestation de capacite professionnelle de transport de marchandises / examen certificat capacite professionnelle conducteur taxi / transport professionnel de personnes suisse / attestation d'amenagement transport en commun / certificat de capacite professionnelle de transport de marchandises
Certificat de capacité relatif au dressage des chiens au ...
PertinenceImplantation
Formations subventionnées en bretagne dans les métiers de la sécurité privée
Le Centre Canin de Cast recrute 16 stagiaires pour des formations subventionnées et rémunérées par le conseil régional de Bretagne dans les métiers de la Sécurité Privée sur des titres professionnels : Agent cynophile de sécurité en Intervention, Agent de prévention en évènementiel...
Site : https://www.formation-securite-cynophile.com
Thèmes liés : formation certificat de capacite chien / formation certificat de capacite au mordant / attestation d'aptitude physique pour transport de personnes / formation certificat de capacite de transport de personnes / certificat de capacite transport de personnes
VTC - FORMATION E-LEARNING - IFRAC
PertinencePrévenez-moi de tous les nouveaux articles par e-mail.
Référentiel de connaissances pour les épreuves théoriques.
RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT PUBLIC PARTICULIER DE PERSONNES
Connaître la réglementation s'appliquant aux différents modes de transports publics particuliers : taxis, VTC, véhicules motorisés à deux ou trois roues ;
Connaître la réglementation relative à...
Site : https://ifrac.com
Thèmes liés : certificat d'inscription registre vtc / formation responsable d'exploitation transport en commun / formation responsable d'exploitation transport / attestation de capacite de transport public de personnes / resultats de l examen du certificat de capacite professionnelle
Agriculture / Elevage - Formation Continue Agricole ...
PertinenceLes Centres de formation agricole de Rennes-Le Rheu et de Combourg proposent depuis plus de 20 ans des formations en Agriculture.
Ces formations sont destinées aux éleveurs, salariés, techniciens ou à toute autre personne voulant découvrir ou se spécialiser dans le domaine de l'agriculture. Elles sont toutes encadrées par des spécialistes et combinent travaux pratiques, apports...
Site : http://www.formation-continue.theodore-monod.educ ...
Thèmes liés : formation pour transport d'animaux vivants / formation certificat de capacite animaux domestiques / formation pour certificat de capacite animaux / formation transport animaux domestiques / centre formation transport animaux vivants
Chauffeur livreur - Keljob
PertinenceChauffeur livreur : découvrez les secrets de ce métier sur Keljob.
Le métier et les missions
Le chauffeur livreur peut travailler pour une société de messagerie, de logistique ou même pour un magasin disposant de sa propre flotte de véhicules de livraison. Sa mission principale est de livrer les marchandises qu'il transporte. Néanmoins, en fonction de l'entreprise qui l'emploie, d'autres...
Site : https://www.keljob.com
Certificat de Capacité éducateur canin : comment l'obtenir
PertinenceSans titre*
Oui, envoyez moi une documentation gratuite!
Diplômé ou pas, une formalité obligatoire s'impose à l'éducateur canin potentiel pour pouvoir exercer : obtenir le certificat de capacité des animaux de compagnie d'espèces domestiques. Il ne concerne pas uniquement l'éducateur mais s'adresse à toute personne exerçant une profession en rapport avec les animaux domestiques...
Date: 2017-07-31 13:17:30
Site : metier-animalier.comThèmes liés : formation certificat de capacite animaux non domestiques / comment obtenir l'attestation de capacite transport / formation certificat de capacite animaux domestiques / comment obtenir le certificat de capacite de transport / formation pour certificat de capacite animaux
Obtenir la licence de transport | Blog Trouve Ton Transport
PertinencePour effectuer votre demande de licence, en plus du dossier il conviendra d'abord de remplir le formulaire CERFA 14557*03. Ce document vous permet d'exercer la profession de transport public de marchandises et de personnes ou de vous inscrire au registre des commissionnaires.
Le dossier devra comporter les éléments suivants :
Inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS)
Votre capacité professionnelle que vous venez d'obtenir
Exigence d'établissement : Le siège de votre société ou vos locaux doivent se trouver en France
Honorabilité : cela signifie que vous n'êtes pas sous une mesure d'interdiction d'exercer, ou que vous...
Site : blog.trouvetontransport.com
Thèmes liés : obtenir licence de transport marchandises / formulaire de demande de licence de transport de marchandises / demande licence transport de marchandises / demande de licence de transport de personne / obtenir une licence de transport
